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Inventaire des archives communales déposées de Combloux

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Nathalie Dupont-Ben, Yoann Guillet ; sous la direction d'Hélène MAURIN, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique détaillé - E DEPOT 83

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : vendredi 23 mars 2018 (12:03 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives La majeur partie des documents se présente sur support papier, à l'exception d'une pièce sur parchemin. De nombreux titres ont été rassemblés en registre, favorisant ainsi leur conservation et leur consultation. Nous signalerons également la présence de quelques sceaux plaqués sur papier et le mauvais état matériel de certains documents, justifiant parfois leur retrait de la communication. Enfin, 5 sacs à procès ont été conservés et rattachés à leurs affaires respectives.
Les archives modernes déposées de Combloux sont conditionnées dans 28 boîtes "Cauchard".
6,70 ml

Langue des unités documentaires : Latin, français
Organisme : Archives départementales de la Haute-Savoie

Producteur des archives


:
La première mention de la paroisse de Combloux nous est fournie dans une charte du prieuré de Chamonix de 1284 (10 G 205). Le document est authentiqué par les sceaux des curés de Combloux et de Megève. Sur celui du curé de
Comblo
, malheureusement très endommagé, il est encore possible de distinguer les pattes avant d'un loup, emblème du desservant qui jouait avec l'étymologie fantaisiste "combe du loup". Le toponyme s'avère plutôt construit sur les termes latins
culmen
et
culminis
désignant un "point culminant, un sommet". En ancien français, la
comble
renvoie à un "faîte, un sommet, une partie supérieure". La commune occupe en effet une situation géographique privilégiée, dominée notamment par les massifs du Mont-Blanc et des Aravis, ce qui amène Victor Hugo à la qualifier de "perle des Alpes dans son écrin de glaciers".
Au Moyen Âge, la paroisse s'avère d'une taille relativement importante dans la mesure où les enquêtes pontificale et delphinale de 1339 comptabilisent 180 feux (entre 700 et 900 habitants). Le 29 août 1411, l'évêque, au cours de sa visite pastorale, dénombre 100 feux (400 à 500 habitants). En 1766 enfin est atteint le seuil des 167 feux (670 à 835 habitants), niveau sensiblement comparable à celui du XIV
e
siècle.
Contrairement aux paroisses voisines où la collégiale de Sallanches exerçait une tutelle remarquable, Combloux dépendait des sires de Gex et de Cholay, même si les chanoines y disposaient de quelques biens. La perte des actes constitutifs de la communauté ne nous permet pas d'établir avec précision les circonstances de sa naissance. Il est permis néanmoins de penser que celle-ci est d'une fondation relativement ancienne, sortant de l'ombre, au plus tard, à la fin du XVI
e
siècle.
Combloux semble avoir été relativement épargnée des malheurs du temps à l'exception toutefois de la "peste" de 1347-1348 qui a dû faire des ravages considérables : comment expliquer autrement la baisse du nombre de feux, de 180 en 1339 à 100 en 1411, observable à partir des enquêtes ponficale et delphinale et des visites pastorales mentionnées précédemment. Le passage des gens de guerre au XVII
e
siècle est davantage documenté et semble avoir pesé fortement sur les finances locales. Dans la seconde moitié du XVIII
e
siècle est enfin mentionné un incendie justifiant la reconstruction partielle de l'église.
Tournée vers le tourisme des sports d'hiver à partir des années 1920, la commune de Combloux se situe aujourd'hui dans l'arrondissement de Bonneville, canton de Sallanches, et comptait en 2014, 2096 habitants.


Historique de la conservation :
Nous ne disposons d'aucun élément permettant de retracer le sort des archives des communautés d'habitants et paroissiales pendant la période allant de 1500 à 1792 : nous pouvons seulement considérer que celles-ci sont respectivement conservées à la maison de ville - et encore pas avant la première moitié du XVIII
e
siècle - et à l'église paroissiale.
La conservation des archives nous est moins mal connue à partir de 1793 puisque les titres de la cure sont transférés à la commune, et plus particulièrement les registres paroissiaux conformément au décret du 25 septembre 1792 confiant leur tenue aux communes.
Max BRUCHET est le premier archiviste départemental à être intervenu aux archives communales de Combloux. En septembre 1894, il trouve les archives dans les placards de la salle consulaire. Certains documents ont attiré son attention comme les statuts de la confrérie du Saint-Nom de Jésus de 1523 (aujourd'hui perdu ?), les testaments des curés de Combloux depuis le XVII
e
siècle, les comptes municipaux remontant à 1698, ainsi que les délibérations consulaires à partir de 1739. Il remarque toutefois quelques lacunes, et ce notamment dans la collection des délibérations qui s'avère incomplète pour la période révolutionnaire.
Un rapport d'un de ses successeurs complète cet état des lieux : sont ainsi listés un volume des titres d'affranchissement (1754-1792), un volume de fondation et actes concernant la cure et la communauté (1568-1696), cinq sacs de procédures relatifs à la communauté (XVII
e
-XVIII
e
siècles) et une vingtaine de liasses de pièces comptables.
L'inventaire le plus ancien que nous ayons conservé ne date que de 1865 et il est jugé par les archivistes successifs comme bien "trop sommaire".


Informations sur les modalités d'entrée :
Conformément au
Code du Patrimoine
et en raison de l'état de conservation des documents les plus anciens, les archives antérieures à 1900 ont été déposées en 1993, puis enrichies d'un complément en 2004. Les archives modernes ont été classées en 2006, les anciennes en 2017.

Présentation du contenu
Ce répertoire numérique décrit le fonds d'archives de la commune Combloux. Le présent classement est constitué de deux ensembles : les archives anciennes de Combloux, antérieures à 1792, et les archives dites modernes, couvrant la période 1792-1948.
Les archives antérieures à la Révolution, représentant 2,74 mètres linéaires, rassemblent essentiellement les titres de la communauté d'habitants, ainsi que les archives paroissiales et des papiers de famille.
Les archives modernes, représentant un volume de 3,97 mètres linéaires de documents, constituent un ensemble cohérent, même si l'histoire de la commune n'est relativement bien documentée qu'à partir des années 1840.


Informations sur l’évaluation :
Les archives de Combloux n'ont fait l'objet d'aucune élimination.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Les archives communales de Combloux sont classées selon le cadre de classement réglementaire des archives communales, en vigueur depuis 1926.
Les archives anciennes étaient en vrac. Certains documents portent une numérotation en continu mais sans ordre logique particulier.
C'est pourquoi il a fallu rendre compte de la variété des thèmes traités par les archives, et mettre en évidence certains aspects particulièrement bien documentés, en l'occurrence la gestion comptable de la communauté, l'entretien des troupes, les affaires contentieuses et l'administration paroissiale. Tout bien considéré, la composition et les aléas de conservation du fonds ont largement conditionné le présent classement.
À ce grand ensemble se sont greffés des papiers à caractère familial suite à la confusion fréquente entre les sphères publiques et privées. Rarement évident, il s'est avéré opportun de distinguer les papiers étrangers au fonds communal, de les classer matériellement et intellectuellement à part.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administration provinciale
Sous-série 1 Cb : délégation générale des affranchissements
1 Cb 19 : affranchissement de Combloux (1605-1792).
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 457-458 : livres des numéros suivis du cadastre sarde.
1 Cd 1327-1328 : tabelles alphabétiques des propriétaires (cadastre sarde).
1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série IV C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
IV C 46 : dénombrement (1743).
IV C 50 : dénombrement (1745).
IV C 58 : rôle de la capitation (1742-1752).
IV C 77 : consigne des mâles (1726) (consulter le microfilm, 2 Mi 211).
IV C 134 : administration communale, (1739-1792).
IV C 457, 465 : forêt communale (1732, 1771).
IV C 512 : travaux (1767-1780).
Série G : clergé séculier
Sous-série 10 G : collégiale de Sallanches (1258-1793)
10 G 205 : vestiges du sceau du curé de Combloux [1284].
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux révolutionnaires
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (1792-1800)
4 L 103 : administration communale (an II-an III).
Sous-série 8 L : organisation et administration générale, canton de Sallanches (1792-1800)
8 L 68 : administration communale (an IV-an V).
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville (1798-1815)
15 L 35 : administration communale (an IX-1813).
15 L 78 : budgets et comptes (an IX-1813).
15 L 145 : administration communale (an VII-an IX).
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde (1814-1860)
Sous-série 6 FS : affaires communales (1815-1860)
6 FS 106 : administration communale (1815-1860).
Sous-série 8 FS : tabellion sarde (1815-1860)
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département (1860-1940)
Sous-série 3 M : plébiscites et élections (1860-1940)
3 M 21 : listes électorales (1860-1940).
3 M 209 : élections municipales (1860-1940).
Sous-série 4 M : police (1860-1940)
4 M 70 : projet casino (1930).
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène (1860-1940)
5 M 181 : établissements classés (1891-1938).
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (1860-1940)
6 M 187 : listes nominatives (1861-1936).
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts (1860-1940)
7 M 263 : forêt communale (1861-1940).
Sous-série 8 M : commerce (1860-1940)
8 M 25 : foires et marchés (1926).
8 M 63 : tourisme (1927-1938).
Série O : administration et comptabilité communales (1860-1940)
Sous-série 2 O 2367-2372 : administration communale (1860-1940)
2 O 752-758 : administration communale (1860-1940).
Série P : finances, cadastre, douanes, postes (1860-1940)
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3 516-523 : plans, état de sections, matrices des propriétés bâties et non bâties (1913-1959).
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques (1792-1815 et 1860-1955)
Sous-série 1 Q : domaines nationaux
1 Q 156 : Combloux : état des biens fonciers féodaux et ecclésiastiques (an III).
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1860-1940)
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 971 : école primaire publique mixte (1868-1940).
Série V : cultes (1860-1940)
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier (1860-1932)
5 V 4 : fabrique (1859-1903).
5 V 29 : budgets et comptes de la fabrique (1894-1906).
5 V 71 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique (1894-1903).
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État (1860-1940)
8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et menses (1906-1948).
Série Z : Sous-préfectures (1860-1940)
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
1 Z 99-104 : administration communale (1860-1940).
Archives de la période contemporaine
Série W : archives cotées par versements, 1940 à nos jours
2118 W 320-356 : cadastre rénové (1953), consultable en ligne.
2148 W 17 : publications touristiques (1957-2003).
2253 W 409-410 : dépouillement de la mappe sarde (2008-2012).
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département
1 J 726 : papiers de la famille Gachet de Combloux (1792-1860).
1 J 826 : papiers des familles Viollat et Pissard de Saint-Martin, Bochex de Flumet, Guers de Sallanches et autres familles de Sallanches, Combloux et Cordon [XVII
e
-XVIII
e
siècles].
1 J 833 : titres et procédures concernant les familles Bottolier de Cordon, Gerdil de Saint-Gervais et Joly de Combloux [XVI
e
-XVIII
e
siècle].
1 J 902 : rôle du regratage de Combloux (1728).
1 J 1113 : papiers de familles de Cordon et Combloux (1587-1871).
1 J 1237 : comptes des syndics de Combloux (1661-1690).
1 J 1750 : fragment de registre de comptabilité du presbytère de Combloux (1691-1694).
1 J 2989 : registre paroissial de la cure de Combloux (1793-1816), consulter 5 MI 763.
1 J 2990 : registre paroissial de la cure de Combloux (1795-1819), consulter 5 MI 763.
1 J 3157 : registre paroissial (1799-1815, uniquement les baptêmes).
1 J 3158 : registre paroissial (1801, baptêmes et décès).
1 J 3159 : registre paroissial (1795-1815, mariages et décès).
Sous-série 10 J : fonds de familles du Haut-Faucigny
Le fonds s'avère d'une très grande richesse pour la commune de Combloux, mais demeure très hétéroclite.
10 J 25 : Famille Joly de Combloux (1719).
10 J 40 : paroisse de Cordon, Combloux, Saint-Gervais, Domancy (s. d.).
10 J 53 : titres de la famille Berthelet de Combloux [XVII
e
siècle].
10 J 73 : Combloux : terrier du fief de la famille Martin, provenant des Cornillon (1523).
10 J 74 : Combloux : terrier du fief d'Amed du Fresney Saint-Martin, seigneur de Loysin (1565-1567).
Sous-série 107 J : fonds Pierre Broise
107 J 193 : découvertes : fiches signalétique, toponymie, inventaire archéologique (1954).
Sous-série 142 J : fonds d'Henri-Jacques Le Même
De nombreux articles concernent des immeubles situés sur la commune : afin de ne pas surcharger cet état des sources, nous nous permettons de renvoyer à l'index à la page 635 de l'inventaire.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales (1900 à nos jours)
8 Fi 2171-2214 : Combloux
Sources externes :
Mairie de Combloux : Archives communales à partir de 1900


Bibliographie :
BAUD, Henri et MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome II Le Faucigny. Edition Horvath, 1980, 619 p. (cote archives US 257).
DEVOS, Roger. Pratiques et mentalités religieuses dans la Savoie du XVIII
e
siècle. Le Monde Alpin, 1977, 38 p. (cote archives brochures delta 3097).
Guide des vallées du Giffre et de l'Arve de Genève à Sixt et au pays du Mont-Blanc. Collection les guides du Messager, Thonon, s.d. (cote archives : 3824).
LORGUES, Christiane. L'influence de l'Italie sur l'architecture baroque dans le comté de Nice et en Savoie, Monuments historiques, février 1979, n°101, p. 17-29. (cote archives brochures 3865).


Exploitation du document :
Les communautés montagnardes paraissent traditionnellement les mieux pourvues en archives : le fonds d'archives de Combloux ne semble pas déroger à cette remarque. Grâce à une documentation abondante et riche, la commune peut faire l'objet d'une étude d'autant plus intéressante que jusqu'à présent l'histoire de cette petite communauté montagnarde n'a jamais été écrite.
L'intérêt du fonds réside aussi bien par la quantité et la qualité des documents antérieurs à 1792. Dès 1894, Max BRUCHET en perçut la richesse et estima avec raison "que la mise en ordre de ce dépôt amènerait la découverte d'autres documents précieux".
Parmi les documents dignes d'intérêt, nous signalerons particulièrement les actes d'affranchissement de la communauté d'habitants de la seconde moitié du XVIII
e
siècle, les titres paroissiaux remontant au XVI
e
siècle, et les reconnaissances passées en faveur du seigneur curé de Combloux (1502-1503, 1542-1543).
On trouve également des titres concernant les familles de Combloux et du Haut-Faucigny, dont les membres ont présidé à l'administration de la communauté. Les papiers des familles Berthellet, Bosse et Million sont particulièrement bien représentés et permettent de retracer des destins familiaux.
L'influence de la localité voisine de Sallanches sur Combloux offre au présent fonds une importance régionale, dépassant ainsi le strict cadre local. Il s'agit là d'une source précieuse pour "la plus remarquable vallée des Alpes françaises".
Ce fonds suscite d'autant plus l'attention que la richesse des fonds des Archives départementales de Haute-Savoie apportent des compléments forts utiles, rendant ainsi possible une étude historique relative au territoire du Haut-Faucigny, à partir de la progressive émancipation de ses communautés d'habitants jusqu'à leur affranchissement au XVIII
e
siècle.
En outre, une étude minutieuse autoriserait sans doute d'esquisser les rapports sociaux entre les communautés d'habitants et les pouvoirs seigneuriaux, ecclésiastiques ou laïcs, de ce territoire. Il s'agirait notamment d'éclairer le rôle de la collégiale de Sallanches, qui perçoit ici et là d'importants revenus domaniaux.
Ajoutons enfin que Combloux possède sans doute un des plus riches fonds communaux conservé aux Archives départementales. Le présent inventaire rend compte des ressources et de la variété des matériaux utiles à l'écriture de l'Histoire de cette petite communauté montagnarde.


Mots-clé lieu : Combloux (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Combloux (Haute-Savoie)
Répertoire numérique détaillé - E DEPOT 83