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Pièces isolées d'origine privée (à partir de la cote 3331)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : vendredi 15 mars 2019 (15:20 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines. Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. Tous les sigles ont été développés à l'exception de ceux pour lesquels la signification n' a pas pu être retrouvée.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 1

Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.


Informations sur les modalités d'entrée :
Entrées extraordinaires (don, achat, etc.)


Présentation du contenu :
La série J destinée à accueillir les archives privées entrées par voie extraordinaire a été créée par la circulaire des Archives de France du 15 avril 1944. Auparavant, selon les départements, les documents privés étaient généralement conservés dans les séries E et/ou F.
La sous-série 1 J, réservée aux pièces isolées et aux petits ensembles de quelques pièces, ne date que de l'instruction du 16 décembre 1965.
Parallèllement a été créée en 1964 la série Fi destinée spécifiquement aux fonds iconographiques d'origine privée.
En Haute-Savoie, les pièces isolées privées ont donc été reclassées en 1 J, à une date indéterminée (surtout semble-t-il à partir des années 1970). La consigne de s'en tenir à quelques pièces par article n'a pas toujours été respectée.
Jusqu'au années 1990, il a été souvent accepté des photocopies de documents privés, voire publics, non conservés aux Archives départementales, par exemple de documents d'archives communales, paroissiales ou privées, souvent sans précision de localisation. Cette pratique est révolue car elle ne répond absolument pas à la finalité de cette sous-série destinée à accueillir des documents originaux et d'origine privée.
De plus, les photocopies vieillissent rapidement et mal. Seule la sous-série 1 NUM (numérisation de complément) est désormais utilisée pour conserver une copie numérique d'éventuels documents non conservés aux Archives départementales mais clairement identifiés et analysés et présentant un intérêt pour l'histoire du département. Les copies, transcriptions, études, de documents originaux peuvent dans certains cas trouver place en série DOC.
Les photocopies seront donc à terme éliminées du 1 J. Les cotes libérées restent vacantes afin d'éviter toute erreur dans la citation de sources. Dans certains cas, les originaux ont été entre temps donnés ou déposés aux Archives départementales, une cote de renvoi est alors indiquée.
La sous-série 1 J comporte également un chapitre spécifique pour les registres de catholicité, tenus après 1792 et déposés aux Archives départementales par l'évêché d'Annecy. Ils sont restaurés et numérisés au fur et à mesure de leur entrée, les images sont ensuite mises en ligne sur le site des Archives départementales.


Statut juridique :
Archives privées
Communicabilité :
La majorité des cotes de la sous-série 1 J est librement communicable. La non-communication peut être due soit à l'état de conservation de certains documents, soit ponctuellement à des clauses restrictives contenues dans le contrat de don ou de dépôt d'une cote. Il convient donc pour cette sous-série de vérifier l'accessibilité à la cote.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie.