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Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Nathalie Dupont

 

Sous-titres : Répertoire numérique détaillé

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-4 du lundi 14 février 2011. Date de l'export : lundi 26 mars 2012 (12:39 h).Cet instrument de recherche a été encodé en XML par la société FFAS pour les Archives départementales de la Haute-Savoie le 23 mars 2010.
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été encodé conformément à la DTD EAD 2002 (deuxième version).

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives

263
13.00 ml

Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Biographie ou Histoire
:
Après la seconde guerre mondiale, la population annécienne se développa rapidement, ce qui eu des conséquences fondamentales sur l'évolution, l'organisation et l'utilisation d'un territoire autrefois rural. Aussi, la municipalité a-t-elle voulu contrôler les constructions et a mené elle-même le développement des logements, l'organisation de la circulation, la multiplication des équipements, maîtrisant ainsi l'évolution urbanistique de la ville.
La création de la Zone à urbaniser par priorité de Novel, la deuxième de France, fut donc pensée, réfléchie et est le résultat de la volonté de deux hommes, le maire d'Annecy Charles Bosson et le technicien et architecte Maurice Novarina. Leur idée était de construire un ensemble d'immeubles pas trop hauts, d'une architecture douce et non agressive, en accordant une place importante aux espaces verts. Ainsi, le bien-être de la population était pris en compte.
La création de cette zone urbaine fut motivée par une économie en plein essor, l'arrivée d'une population nouvelle dans la ville d'Annecy, et la volonté de développer l'urbanisme vers le nord. C'est la plaine des Fins qui fut désignée pour édifier ce véritable quartier moderne.
Maurice Novarina, architecte originaire de la Haute-Savoie, désigné comme urbaniste de la Ville d'Annecy, fut chargé de dresser le plan masse de la Zone à urbaniser par priorité et de réaliser l'opération. Pour l'aider, il recrute Jacques Lévy, alors tout jeune architecte sorti de l'école, à qui il donne carte blanche. Ce dernier deviendra la véritable " cheville ouvrière " de l'opération de Novel.
Pour la réalisation de ce quartier, la Ville d'Annecy fait appel à la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie, nouvellement créée et spécialisée dans l'étude et la réalisation des opérations d'aménagement foncier, économique et social.
Histoire de la Société d'équipement du département de la Haute-Savoie (SEDHS)
Sa création
En 1958, plusieurs réunions ont été organisées à l'initiative de Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie en vue de la constitution d'une société d'économie mixte d'Aménagement avec le concours de la Société Centrale pour l'Équipement du Territoire.
Créée sous la forme de Société d'études le 28 octobre 1958, puis transformée le 21 septembre 1960 en Société de réalisation, la Société d'Équipement du Département de la Haute-Savoie est une Société d'économie mixte d'aménagement qui apporte son concours aux collectivités locales dans l'exécution de leurs opérations d'urbanisme et la mise en place de leurs équipements publics. Elle est inscrite au registre du commerce : 59B6Annecy.
Son organisation
Jusqu'en 1961, la société est installée dans les locaux de la Chambre de Commerce qui a bien voulu, pendant la période de démarrage, faciliter l'organisation de la direction locale. Mais le développement des tâches de la société nécessite des installations autonomes et bien agencées. La société lance alors une souscription pour un bureau situé au cinquième étage du 1, rue de l'Industrie à Annecy.
En 1961, le capital est de 250000 francs (le capital fixé originairement à 50000 francs) avec une souscription majoritaire des collectivités locales. Son siège social est fixé en la préfecture de la Haute-Savoie à Annecy. La durée de la Société est de 30 ans à dater du jour de sa constitution définitive.
La Société est régie par un Conseil d'administration composé de trois à douze membres. Ce conseil nomme parmi ses membres un Président et un ou plusieurs vice-présidents. Le Président assure la Direction générale de la Société mais un Directeur général peut être désigné. Le conseil se réunit sur convocation du Président et les délibérations sont prises à la majorité des voix. Le Conseil d'administration représente la société vis-à-vis des tiers et des administrations, il nomme et révoque les agents et les employés, fixe les salaires et les traitements, consent, cède et résilie les baux et locations, statue sur les traités et marchés…Le conseil se réunit très régulièrement dans les conditions suivantes : date et ordre du jour fixé en accord avec l'autorité préfectorale, convocation par le préfet des chefs de service d'État appelés à assister dans sa double fonction de Préfet et de Commissaire du Gouvernement, agrément des procès-verbaux de délibérations.
L'Assemblée générale se compose de tous les actionnaires, elle est convoquée par le Conseil d'administration, mais peut être également convoquée par les commissaires aux comptes, par un mandataire ou les liquidateurs. L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou par un administrateur délégué. À défaut, l'Assemblée élit son Président. Les actionnaires ont autant de voix que d'actions et le vote se fait à main levée sauf si une demande de scrutin secret est faite. Les Assemblées générales sont ordinaires ou extraordinaires. L'Assemblée générale ordinaire entend les rapports du Conseil d'administration, s'occupe des comptes, décide de l'émission des emprunts… L'Assemblée générale extraordinaire est compétente pour les augmentations ou les réductions de capital, pour les dissolutions, les fusions et les transferts de siège social…
Son rôle
La SEDHS a pour objet l'étude et la réalisation de toutes les opérations d'équipements fonciers, économiques et sociaux intéressant le département haut-savoyard : zones d'habitat, zones industrielles, zones touristiques, opérations d'aménagement rural... Elle est donc un outil spécialisé à la disposition des communes et du département pour les aider à maîtriser leur propre développement et à réaliser un meilleur urbanisme. Elle intervient à la demande des collectivités locales pour étudier puis réaliser, pour leur compte et sous leur contrôle, les opérations qu'elles envisagent sur leur territoire. Les études complètes (d'opportunité, de marché, de réseaux techniques…) sont effectuées dans le cadre d'une convention d'étude liant les deux parties.
Si la collectivité décide de confier la réalisation de l'opération à la SEDHS, la société engage la phase d'exécution qui comporte notamment dans le cadre d'une convention de concession :
-l'acquisition des terrains,
-l'exécution des travaux de viabilité, de desserte générale,
-la mise à disposition et la cession des terrains aux utilisateurs,
-l'exécution de certains travaux (raccordement de réseaux, parkings, …),
-la coordination générale des travaux, la réalisation des équipements publics (à la demande des collectivités),
-la gestion des espaces communs,
-la liquidation des comptes et la présentation du bilan final.
Les collectivités locales restent toujours maîtresses de leurs décisions concernant les opérations. Le contrôle de l'État est exercé par un Commissaire du Gouvernement. Les collectivités peuvent traiter avec la SEDHS par des conventions de mandat ou limiter son rôle à la seule prestation de service.
L'action de la SEDHS est complétée par la Société Centrale de l'Équipement du Territoire (SCET), filiale de la Caisse des Dépôts. Pour la maîtrise d'œuvre, la société fait appel aux services techniques de l'État, municipaux, mais également aux techniciens et ingénieurs privés.
Beaucoup d'opérations ont un caractère social ce qui explique l'intervention de l'Etat dans les finances avec des subventions ou des participations. Pour permettre leurs lancements, la Caisse des Dépôts consent des prêts, en général sur six ans, bonifiés ou non par le Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (F.N.A.F.U.). La SEDHS, responsable de la gestion des opérations doit donc maintenir en permanence l'équilibre entre dépenses et recettes.
La création de la Zone à Urbaniser par Priorité de Novel
Située dans la plaine des Fins (territoire d'Annecy) au Nord Ouest de l'agglomération et au pied du coteau d'Annecy-le-Vieux, la zone de Novel a été déclarée " Zone à Urbaniser par Priorité " par l'arrêté ministériel (ministère de la Construction) du 16 janvier 1960. Son aménagement devait contribuer à donner à tout un quartier en voie de formation, l'équipement qui faisait défaut. Cet ensemble d'une superficie de 28 hectares fut divisé en deux secteurs, Nord et Sud, d'importance à peu près égale, mais séparés par le camp militaire de Novel. Ce dernier deviendra par la suite le secteur central. La réalisation de cette zone devait s'étendre de 1961 à 1966 et permettre la construction de plus de deux mille logements avec leurs équipements collectifs.
Par la convention de concession signée le 10 avril 1962, approuvée le 18 août 1962, la Ville d'Annecy confie à la SEDHS la réalisation de la zone à urbaniser par priorité. La durée de concession est fixée à sept ans à partir du 21 juin 1963. Mais elle sera renouvelée par la suite.
La mission, qui doit être accomplie dans le cadre de l'article 78-1 du Code de l'Urbanisme et des Habitations, comporte :
-l'acquisition des terrains et des immeubles situés dans le périmètre de la zone,
-la libération de leurs occupants,
-la démolition des immeubles existants,
-la réalisation des travaux de nivellement nécessaires,
-la réalisation des travaux d'infrastructures
-la cession des terrains aménagés aux constructeurs désireux de s'y installer.
La Société peut éventuellement réaliser des édifices et des installations faisant partie des équipements collectifs. Une fois les bâtiments mis à disposition de la ville, celle-ci en assurera la garde, l'entretien et les réparations.
D'après le bilan prévisionnel de 1962, le coût de l'opération doit s'élever à 15 587 000 francs. Le financement sera assuré pour une partie par la Société d'équipement (avec le produit de la revente des terrains), par les subventions susceptibles d'être obtenues de l'État, au moyen d'emprunts d'un montant total de 2 218 000 francs.
Programme des constructions :
-Novel Sud, groupés autour de la place Anapurna :
-un centre commercial de 2 500m2
-un centre de loisirs (Maison des Jeunes et de la Culture)
-un centre sanitaire et social
-un centre cultuel catholique et protestant
-un groupe scolaire avec cantine, gymnase et plateau d'évolution
-un foyer pour personnes âgées
-Novel Nord :
-un centre commercial de 1 500m2 et une station-service
-une Maison de l'Enfance
-une halte-garderie d'enfants et une bibliothèque
-un foyer de jeunes travailleurs
-un groupe scolaire avec cantine, gymnase et plateau d'évolution
Une chaufferie collective doit desservir l'ensemble des habitations.
Le cas de Novel Centre :
Les secteurs Sud et Nord sont séparés par le camp militaire des Glières. La ville d'Annecy confie alors à la SEDHS le 23 mars 1966, par l'avenant n°2 au traité de concession, la mission d'acquérir puis d'aménager le camp militaire. Cependant, l'Autorité militaire a demandé que l'acquisition du camp fasse l'objet d'un échange compensé, traité directement entre elle et la ville. Il fut convenu que la Société prendrait en définitive en charge le coût de l'échange compensé au titre de l'opération ZUP Novel-secteur central. Cet échange compensé fait l'objet d'un protocole intervenant entre la ville d'Annecy, l'Autorité militaire et le Directeur des Impôts, daté du 5 septembre 1968. L'autorité militaire doit alors libérer le terrain de Novel en avril 1971 et le camp militaire sera transféré sur un terrain à Cran-Gevrier (Bressis).
A Novel Centre, seront construits environ 450 logements. Il est prévu un cheminement " piétons " reliant les centres commerciaux sud et nord, un ensemble de locaux à usage commercial ou professionnel ainsi qu'un bureau de poste et quatre classes maternelles.


Historique de la conservation :
Ce fonds d'archives, auparavant, était conservé par une société d'archivage privée.


Informations sur les modalités d'entrée :
Le fonds de la construction du quartier de Novel, de 13 mètres linéaires, étant un don de la Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie, il est classé dans la série J (documents rentrés par voie extraordinaire), mais il s'agit bien d'archives publiques.

Présentation du contenu
Ce fonds présente, bien évidemment, un intérêt majeur pour l'histoire d'Annecy, mais également pour l'histoire de l'urbanisme, de l'architecture et de l'aménagement du territoire, d'autant plus que le quartier de Novel a obtenu le label " Patrimoine du XXe siècle ", décerné par la Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes, pour représenter la ville d'Annecy. Ces archives sont également le témoin de l'activité d'une importante Société d'équipement à vocation départementale.
Le fonds de Novel est essentiellement composé de dossiers de marchés concernant les terrassements, la voirie, les constructions d'infrastructures (commerces, Maison des jeunes, groupes scolaires…), et de dossiers de vente de garages et de terrains (la Société d'Équipement étant chargé de l'acquisition des terrains, mais également de leur revente).
En outre, le cahier des clauses techniques particulières et le cahier des prescriptions spéciales ont été conservés d'autant plus s'ils sont paraphés par l'entreprise attributaire du marché. Ils contiennent également leur soumission et les plans d'exécution et les décomptes généraux et définitifs des ouvrages exécutés.
Ce fonds comporte un grand nombre de plans (plans de situations, projets, plans plus techniques). Vu leur très grand nombre, ils n'ont pas été extraits des dossiers pour faire l'objet d'une conservation à part.
Enfin, le fonds de Novel est complété par 381 diapositives retraçant la construction du quartier de Novel.


Informations sur l’évaluation :
Des éliminations ont été opérées lors du dépouillement et du classement des dossiers. Elles concernent surtout les dossiers de marché qui ont été épurés de leurs pièces comptables (factures, demandes d'acomptes…), des pièces non contractuelles, comme le cahier des clauses administratives générales (CCAG), les devis, qui n'apportent pas d'éléments fondamentaux.


Mode de classement :
Le classement du fonds a été remanié, de façon à présenter l'opération de Novel dans un ordre chronologique et à regrouper les dossiers par sous-opérations. Ce travail a abouti à ce répertoire numérique détaillé qui présente les analyses de chaque dossier avec l'objet, l'action, la typologie des documents et les dates extrêmes.


Modalités d'accès :
Les archives de le société d'équipement sont des archives publiques : sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, elles sont donc librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision
Il faut noter que les dossiers de vente de garages et de terrains comportent très souvent la copie de l'acte notarié : le délai légal de communicabilité pour ces documents est alors de soixante-quinze ans.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). Si un usage commercial des documents est envisagé, l'obtention de l'autorisation des ayants droits est nécessaire.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Série continue
28710-28713 : Réunions de la Société d'équipement
28710 : 1960-1961
28711 : 1962-1963
28712 : 1964
28713 : 1965
28113 : Convention entre la Société d'équipement, les communes ; emprunts, liste des commissaires aux comptes
32205 : Réunions, comptes-rendus de la Société d'équipement, rapports soumis au Conseil d'administration, 1970
32107 : Travaux d'infrastructures dans la zone de Novel, plans types fournis par le ministère de l'Intérieur, 1964.
32108-32109 : Société d'équipement, quartier des Ewues à Cluses
32108 : Dossier technique, 1963
32109 : Dossier de subventions, réévaluation des dépenses de la première tranche, demande de bonification d'intérêts sur le Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme, présentation au FDES, 1963-1967
Série W
1021 W 56-59 : ZUP centrale de Novel
56 : Choix du concessionnaire, dossier de réalisation, 1962-1979
57 : Travaux de voirie et réseaux divers au Camp des Glières
58 : Enquête n°1-197
59 : Enquête (suite), dossier de financement, 1970-1973
1102 W 31 : ZUP de Novel, 1965-1968
1102 W 169 : ZUP nord de Novel, convention de chauffage, 1961-1979
1102 W 200 : ZUP de Novel, bureau de poste, 1980
1102 W 288-289 : Opérations à Annecy
288 : Concession de Novel, 1962-1979
289 : Opérations groupées, 1964-1980
1206 W 25-28 : Société d'équipement, 1961-1979
1903 W 21-22 : Société d'équipement, Conseil d'administratioon, procès-verbal des séances, 1969-1970
1919 W 34 : Société d'équipement, 1994
Sources externes :
Archives municipales d'Annecy
Délibérations du conseil municipal.
Dossier de la mairie d'Annecy commanditaire de l'opération de Novel
Série continue : dossiers regroupés par thèmes, concernant l'opération de Novel
Série W :
9 W 23, 26, 27, 29, 32 : Dossiers de relations publiques, 1961-1970
9043 W 01-12, 14, 16 : Dossiers des services techniques, 1962-1974
9047 W 13, 9088 W 310 : Dossiers du services culturels, 1967-1979
9056 W 22, 89, 9068 W 22 : Dossiers du Secrétariat général, 1970-1979
9125 W 368, 9161 W 226, 9162 W 126 : Dossiers de financement, 1963-1999
9162 W 178, 9171 W 120 : Dossiers de chauffage, 1999-2000
9175 W 190, 9186 W 37 : Secteur central, 1973-2000
9177 W 3 : Légalisation des acquisitions, 1979-1980
Musée-Château d'Annecy
Documentation sur Novel recueillie à l'occasion d'une exposition.


Bibliographie :
Les sociétés d'équipement
SUR (Marie-Thérèse), Les sociétés d'économie mixte locales, Paris, éditions du Moniteur, 1990, 278 p.
Société d'équipement départementale de la Haute-Savoie, Quinzième anniversaire, Perfex, 1974, 40 p.
Architectes, architecture et urbanisme
DUFOURNET (Paul), " Pour une politique des archives de l'architecture et de l'urbanisme ", Les cahiers de l'Académie d'Architecture, 1980, pp. 2-8.
LAURENCIN (André), Novarina : architecte, Châlon-sur-Saône : Musée Denon, 1991, 23 p.
NOVARINA (Maurice), " L'urbanisme et l'architecture dans nos départements de Savoie ", Réalités des pays de Savoie, 1986, p. 39.
Centre d'études psychosociologique, L'urbanisme à Annecy : analyse de contenu d'opinion de population, Annecy, 1969, 47 p.
Le quartier de Novel
Maison des jeunes, Maison pour tous de Novel, La rue de l'Art : témoignage du 9-12 mai 1992, Annecy, MJC Novel [Recueil de photos représentatives des activités de la Maison des jeunes et de la culture de Novel.]
CHAVANON (Isabelle), Missions d'entretien et de recueil de mémoire concernant le camp de Novel, le Château d'Annecy et le Palais de l'Isle, Annecy : Musées d'Annecy, 1998, 71 p.
CHAVANON (Isabelle), Pré-enquête sur le quartier de Novel, Lyon, 1998, 48 p.
CHAVANON (Isabelle), Peuplement, pratiques et sociabilité dans le quartier de Novel-Teppes, Annecy : Musées d'Annecy, 1999, 64 p.

Répertoire numérique détaillé