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E DEPOT 116 - Archives communales déposées d'Etaux (1596-1961)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry, Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : vendredi 27 décembre 2019 (14:58 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines. Tous les sigles ont été développés à l'exception de ceux pour lesquels la signification n'a pas été retrouvée.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 35 boites et deux rouleaux (plans du cadastre).
3,55 ml

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune d'Étaux fait partie de l'arrondissement de Bonneville et du canton de La Roche-sur-Foron. La commune compte 1864 habitants en 2014.
L'orthographe du nom de la commune Éteaux figure sur de nombreux documents officiels ou officieux depuis 1855. Le nom officiel est toujours Étaux, mais il est peu couramment utilisé.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 17 octobre 2014.


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 502 : numéros suivis
1 Cd 1373 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1752-1881 : bureau de La Roche-sur-Foron ; 6 C 2120-2127 : répertoires
Série E : état civil
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 8 L :
8 L 64 : Etaux, s.d.
Sous-série 10 L :
10 L 89 : Etaux, an XI-1812.
Sous-série 13 L :
13 L 20 : Confins et limites, circonscriptions administratives.
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
15 L 38 : correspondance reçue des maires, an IX-1813.
15 L 84 : Etaux, budgets et comptes, s.d.
15 L 153 : Etaux, s.d.
Sous-série 17 L:
17 L 16 : affaires communales, s.d.
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 137 : Etaux.
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1 / 2089-2187 : bureau de La Roche-sur-Foron, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1 / 2188-2189 : bureau de La Roche-sur-Foron, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 26 : listes électorales
3 M 213 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 186 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 222 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 50 : fruitière
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
2 O 2501-2506 : Etaux, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 122 : MILLOT-DU-CARROZ au profit des communes d'Amancy, d'Arbusigny, de Contamine-sur-Arve, d'Étaux, de Pers-Jussy et du bureau de bienfaisance de La Roche-sur-Foron, 1881
4 O 501 : JAILLET Jacques (fabrique). – Capital en argent, 1861-1882
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/696 : état de section, 1870
3 P 3/697 : matrices des propriétés bâties et non bâties, 1872-1914
3 P 3/698-699 : matrices des propriétés non-bâties, 1872-1914
3 P 3/700 : matrices des propriétés bâties, 1911-1933
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 2 S : archives des ouvrages d'art des Ponts-et-Chaussées
2 S 81-82 : Etaux, 1864-1930
Sous-série 6 S : service hydraulique
6 S 75, 211 : ruisseau d'Etaux, 1893-1902
6 S 286 : alimentation en eau potable, 1931-1937
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 428 : suivi de l'école primaire, 1860-1938
1 T 995-996, 998-999, 1619-1622, 1836 : écoles primaires de filles, de garçons, mixte et du hameau des Crues, 1860-1940
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 12 : justice de paix, canton de La Roche-sur-Foron, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : personnel, propositions, nominations, démissions, délibérations, réorganisation, affaires diverses, 1859-1903
5 V 34 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1906
5 V 72 : arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 19 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
1 Z 138 : dossiers communaux, 1860-1940
Série W : archives contemporaines, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.


Bibliographie :
US 257
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome II, Le Faucigny. Édition Horvath, Roanne, 1980.
Bib 7047
Regards sur Eteaux [texte imprimé] : d'hier à aujourd'hui / rédigé par Christine Hemelsoet, pour la mairie d'Eteaux. — [Eteaux], impr. 1999 (Bonneville : Impr. Uberti-Jourdan). — 1 vol. (71 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 20 cm.
BP 52
Bulletin paroissial d'Eteaux [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1932 à 1946.
BP 183
Bulletin paroissial du secteur de la Roche-sur-Foron [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.
2 F 206
Orthographe des noms de communes (Eteaux-Etaux) [texte imprimé] / R. Gabion. — [S.l.] : [s.n.], 1961, 12 déc. 1961.
2 F 293
Orthographe d'Etaux ou Eteaux [texte imprimé] / J.-Y. Mariotte. — [S.l.] : [s.n.], 1979, 9 mai.
F 734
Eteaux [texte imprimé] : table des baptêmes, mariages et sépultures, 1602-1860 / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, de Paris et région parisienne, 1993.
F 784
Eteaux [texte imprimé] : liste des mariages exogames d'après les registres paroissiaux pour la période 1767-1860 (dépouillement des films des Mormons) / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, Paris et région parisienne, 1992-1994. — 10 p.
F 1146
Eteaux, tables des baptêmes (1598-1616 et 1651-1670). (Dépouillement des microfilms des Mormons) [texte imprimé] / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de savoyard, Paris et région parisienne, 2000.
Doc 576
Balcon du Faucignyº aux portes de La Roche, Eteaux a surtout besoin d'eau, et de.. respect envers sa terre, pour prospérer et croire en l'avenir. (Monographie) [texte imprimé] / G. Del Rio. — [S.l.] : [s.n.], [1975].
Doc 1390
Notices plus ou moins brèves [texte imprimé] : Eteaux, . — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
Documentation Dagand. Importante collection d'articles de Journaux. Il s'agit de coupures du "Dauphiné libéré" pour la plus grande part, ou plus rarement du "Courrier savoyard", de L'Essor savoyard" et du "Messager", accompagnés parfois de prospectus, de programmes ou d'autres imprimés groupés par dossiers et de photographies de presse. En provenance de l'Agnce Aigles (Dauphiné libéré), ces photographies ont été reclassées dans la sous-série 15 Fi sur Annecy et la Haute-Savoie, s'échelonnant entre les années 1956 et 1986 environ, donnée par Yvonne Dagand aux Archives départementales à partir de 1978.
Doc 1405
Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988


Mots-clé lieu : Eteaux (Haute-Savoie, France) ; Étaux (Haute-Savoie, France)
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