Votre recherche


État civil de la commune d'Andilly (1578-1919)

Déplier tout
Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam HENRY ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire méthodique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 7 octobre 2019 (10:25 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 45
2,00 ml

Particularité physique : papier, microfilms

Langue des unités documentaires : Français (latin avant 1650)
Organisme : Archives départementales de la Haute-Savoie

Producteur des archives


:
Le 20/12/1860, Andilly fut transférée du canton de Saint-Julien au nouveau canton de Cruseilles.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par versement ou par voie de dépôt

Présentation du contenu
Les registres d'état civil contiennent les actes de naissances, de mariages, de publications de mariages et de décès dans le département.
Avant la Révolution française et pendant la période sarde (1815-1860), les registres paroissiaux ou de catholicité étaient tenus par les curés et référencent ainsi les baptêmes, mariages et sépultures. Depuis l'adoption des institutions françaises, les municipalités ont la responsabilité des registres d'état civil.


Rédacteur de la description :


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, Cote sans article + numéro d'article.


Mots-clés matière : état civil
Mots-clé lieu : Andilly (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Andilly (Haute-Savoie) ; France. Tribunal de grande instance (Thonon-les-Bains) ; Paroisse Sainte-Croix-au-pays-de-Cruseilles (Doyenné du Parmelan ; Haute-Savoie) ; Église de Jésus-Christ des saints des derniers jours
Répertoire méthodique