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État civil de la commune de Cluses (1614-1935)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire méthodique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-16.2 du jeudi 6 février 2020. Date de l'export : mardi 4 août 2020 (16:11 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 65
1,00 ml

Particularité physique : papier, microfilms

Langue des unités documentaires : français
Organisme : Archives départementales de la Haute-Savoie

Producteur des archives


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de versement ou de dépôt

Présentation du contenu
Les registres d'état civil contiennent les actes de naissances, de mariages, de publications de mariages et de décès dans le département.
Avant la Révolution française et pendant la période sarde (1815-1860), les registres paroissiaux ou de catholicité étaient tenus par les curés et référencent ainsi les baptêmes, mariages et sépultures. Depuis l'adoption des institutions françaises, les municipalités ont la responsabilité des registres d'état civil.


Rédacteur de la description :


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Mots-clés matière : état civil
Mots-clé lieu : Cluses (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Cluses (Haute-Savoie) ; Haute-Savoie. Tribunal de grande instance (Bonneville) ; Paroisse Saint-Bruno-en-vallée-d'Arve (Doyenné de la moyenne vallée de l'Arve ; Haute-Savoie) ; Église de Jésus-Christ des saints des derniers jours
Répertoire méthodique
  • Baptêmes
    • 1614-1760.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 394 documents
      • 394 images

    • 1760-1789.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 384 documents
      • 384 images

    • 1773-1788.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 151 documents
      • 151 images

  • Baptêmes-Naissances
    • 1815-1837.
      Documents numérisés : 336 documents
      • 336 images

    • 1838-1840.
      Documents numérisés : 123 documents
      • 123 images

    • 1841-1843.
      Documents numérisés : 206 documents
      • 206 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1844-1846.
      Documents numérisés : 232 documents
      • 232 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1847-1849.
      Documents numérisés : 174 documents
      • 174 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1850-1852.
      Documents numérisés : 200 documents
      • 200 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1853-1856.
      Documents numérisés : 203 documents
      • 203 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1857-1860.
      Documents numérisés : 220 documents
      • 220 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

  • Naissances
    • 1793-1794.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 114 documents
      • 114 images

    • 1795-1800.
      Documents numérisés : 974 documents
      • 974 images

    • 1801-1805.
      Documents numérisés : 748 documents
      • 354 images
      • 394 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Ce registre contient également les tables décennales pour les années 1792-1803.

    • 1806-1814.
      Documents numérisés : 813 documents
      • 813 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques de 1806 à 1813.

    • 1861-1880.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 708 documents
      • 708 images

    • 1881-1900.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 704 documents
      • 704 images

    • 1901-1919.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 540 documents
      • 540 images

    • 1920-1930.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

  • Mariages
    • 1614-1760.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 394 documents
      • 394 images

    • 1760-1789.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 384 documents
      • 384 images

    • 1773-1788.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 151 documents
      • 151 images

    • 1794.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 114 documents
      • 114 images

    • 1795-1800.
      Documents numérisés : 924 documents
      • 924 images

    • 1801-1805.
      Documents numérisés : 748 documents
      • 354 images
      • 394 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Ce registre contient également les tables décennales pour les années 1792-1803.

    • 1806-1814.
      Documents numérisés : 813 documents
      • 813 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques de 1806 à 1813.

    • 1815-1837.
      Documents numérisés : 662 documents
      • 326 images
      • 336 images

    • 1838-1840.
      Documents numérisés : 30 documents
      • 30 images

    • 1841-1843.
      Documents numérisés : 74 documents
      • 74 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1844-1846.
      Documents numérisés : 64 documents
      • 64 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1847-1849.
      Documents numérisés : 56 documents
      • 56 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1850-1852.
      Documents numérisés : 56 documents
      • 56 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1853-1856.
      Documents numérisés : 68 documents
      • 68 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1857-1860.
      Documents numérisés : 80 documents
      • 80 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1861-1890.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 680 documents
      • 680 images

    • 1891-1919.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 656 documents
      • 656 images

    • 1920-1935.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

  • Publications de mariage
  • Sépultures
    • 1614-1760.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 394 documents
      • 394 images

    • 1760-1789.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 384 documents
      • 384 images

    • 1773-1788.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 151 documents
      • 151 images

  • Décès
    • 1794.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 114 documents
      • 114 images

    • 1795-1800.
      Documents numérisés : 924 documents
      • 924 images

    • 1801-1805.
      Documents numérisés : 748 documents
      • 354 images
      • 394 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Ce registre contient les tables décennales pour les années 1792-1803.

    • 1806-1814.
      Documents numérisés : 813 documents
      • 813 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques de 1806 à 1813.

    • 1815-1837.
      Documents numérisés : 662 documents
      • 326 images
      • 336 images

    • 1838-1840.
      Documents numérisés : 112 documents
      • 112 images

    • 1841-1843.
      Documents numérisés : 168 documents
      • 168 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1844-1846.
      Documents numérisés : 182 documents
      • 182 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1847-1849.
      Documents numérisés : 212 documents
      • 212 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1850-1852.
      Documents numérisés : 264 documents
      • 264 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1853-1856.
      Documents numérisés : 196 documents
      • 196 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1857-1860.
      Documents numérisés : 234 documents
      • 234 images

      Présentation du contenu :
      Présentation du contenu :
      Avec des tables alphabétiques.

    • 1861-1880.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 672 documents
      • 672 images

    • 1881-1900.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 640 documents
      • 640 images

    • 1901-1919.
      Description physique :
      Particularité physique : Oui

      Documents numérisés : 551 documents
      • 551 images

  • Tables décennales
  • Microfilms uniquement