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État civil de la commune de Viuz-la-Chiésaz (1616-1927)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Aude Reboulet ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire méthodique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-16.2 du jeudi 6 février 2020. Date de l'export : jeudi 5 mars 2020 (16:02 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 43
2,00 ml

Particularité physique : papier, microfilms

Langue des unités documentaires : latin, français
Organisme : Archives départementales de la Haute-Savoie

Producteur des archives


:
Viuz-la-Chiésaz cessa de faire partie du canton de Duingt pour être agrégée au nouveau canton d'Alby par le décret du
20/12/1860.


Rédacteur de la description :


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Mots-clés matière : état civil
Mots-clé lieu : Viuz-la-Chiésaz (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : France. Tribunal de grande instance (Annecy) ; Paroisse de Saints-Philippe-et-Jacques-du-Semnoz (Doyenné de l'Albanais - Les Usses ; Haute-Savoie) ; Viuz-la-Chiésaz (Haute-Savoie) ; Église de Jésus-Christ des saints des derniers jours
Répertoire méthodique