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État civil de la commune de Nonglard (1553-1927)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire méthodique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : jeudi 27 juin 2019 (10:21 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 59
2,00 ml

Particularité physique : papier, microfilms

Langue des unités documentaires : latin, français
Organisme : Archives départementales de la Haute-Savoie

Producteur des archives


:
Paroisse unie de 1803 à 1818 à celle de Lovagny.


Rédacteur de la description :


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Mots-clés matière : état civil
Mots-clé lieu : Nonglard (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : France. Tribunal de grande instance (Annecy) ; Nonglard (Haute-Savoie) ; Paroisse Saint-Luc-entre-Fier-et-Mandallaz (Doyenné du Parmelan ; Haute-Savoie) ; Église de Jésus-Christ des saints des derniers jours
Répertoire méthodique