234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954) - Tome 47 - 1495-s.d.

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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Cote : 234 J 53-71
Analyse : Tome 47
Date : 1495-s.d.

Présentation du contenu :

Le tome est intitulé

S

t

Jeoire

. Deux grands ensembles s'y détachent clairement. Le premier porte essentiellement sur le règlement de succession de François-Melchior de Saint-Jeoire, tandis que le second est consacré à l'acquisition de la baronnie par Jean-Joseph Foncet de Montailleur.

Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011546430470dngzRG

Curialité et châtellenie de Saint-Jeoire, vente passée par Claude de Sersonnex au profit de François-Melchior de Saint-Jeoire, baron dudit lieu (24 juin 1591) ; promesse de rachat passée par Claude de Sersonnex (24 juin 1591).

Contentieux entre le duché et les héritiers du baron à propos du règlement de l'hoirie de François-Melchior de Saint-Jeoire, baron de Saint-Jeoire et d'Hermance : mémoire, copie d'acte d'audience.

Partage de l'hoirie de François-Melchior de Saint-Jeoire, baron d'Hermance et de Saint-Jeoire, au profit de Ferdinand et Jean-Gaspard Desprès, seigneurs de Corselles et de Corsier.

Propositions d'échange faites par Balthazard et Melchior de Mouxy, seigneurs de Trévernay et de Saint-Jeoire, à S. A. R, des terres et droits seigneuriaux sur les paroisses de La Tour, Saint-Jean et Peillonnex : lettres, requête, procès-verbal.

Description physique : 3 pièces papier.

Langue des unités documentaires : Français.

Présentation du contenu :

Présentation du contenu :

Liasse n° 6.

Injonction du sergent ducal adressée à Antoinette de Saint-Jeoire, héritière de feu Melchior de Mouxy, tendant à obtenir le paiement d'un lods en vertu de l'investiture de ce dernier comme baron de Saint-Jeoire.

Vérification et enregistrement des lettres patentes du 3 mai 1586, portant approbation du contrat d'échange entre le duc de Nemours et François-Melchior de Saint-Jeoire, baron d'Hermance, de la terre de Saint-Jeoire, au profit de Melchior de Mouxy, seigneur de Saint-Jeoire, Troches et Féternes : arrêt de la chambre des Comptes.

Règlement de l'hoirie de François-Melchior de Saint-Jeoire, baron d'Hermance, contentieux entre le duché et les héritiers du baron à propos de l'échange de la terre de Saint-Jeoire du 3 mai 1586 : extraits des registres de la chambre des Comptes de Savoie, double des réponses et propositions faites par le procureur du domaine de monseigneur le duc de Nemours et de Genevois.

Convention passée par les dames Dalemogne et Morens au profit du seigneur comte de Saint-Jeoire à propos de plusieurs relâchements dans le mandement de la Balme.

Mémoire sur l'ancienneté du fief de Turchet.

Vente des terres de Saint-Jeoire et de La Tour par le seigneur marquis de Chabod au profit de Jean-Joseph Foncet de Montailleur : mémoires sur les acquisitions réalisées par le baron Foncet des terres de Saint-Jeoire et de La Tour, état des dépenses pour l'acquisition des terres, propositions du marquis, correspondance.

Acquisitions des terres de La Tour et de Saint-Jeoire : mémoires, correspondance (1763-1786). Contentieux entre révérend Pierre-Clément Foncet, docteur en théologie, Jean-Joseph Foncet, étudiant en l'université de Turin, enfants de feu Jean Foncet, d'une part, et Jacques Monge, d'autre part, à propos d'une rente impayée : acquis de cens, transport de rente, obligation, rente, états des créances, arbre généalogique, requêtes, confins des biens, exploits, décret (1691-1729).

Acquisition par la famille de Chabod de biens seigneuriaux. – Fief de Jacob, cession passée par Anne de Charrière, comtesse de Chabod, veuve de François de Chabod, procuratrice de Jean-Joseph de Chabod, son fils, marquis de Saint-Maurice : reconnaissance de dette, mémoires, convention, contrat de vente (1719-1734). Fiefs seigneuriaux : mémoires [XVIII

Biens dépendants de la baronnie de Saint-Jeoire. – Fiefs dépendants d'Arenthon, vente passée par Philippe de Lucinges, seigneur d'Arenthon et de Brison, au profit de Michel Liffort des fiefs rière les paroisses de Saint-Jeoire, [Minzier] et Onnion (25 septembre 1610) ; vente passée par Philippe de Lucinges, baron d'Arenthon au profit de Michel Liffort des fiefs rière les paroisses de Saint-Jeoire, Mieusssy et Onnion (16 janvier 1626). Dîmes de Cormand, supplique de Melchior de Mouxy, baron de Saint-Jeoire et de Féternes, seigneur de Troches, gentilhomme ordinaire de la chambre de S. A. tendant à obtenir la revente des dîmes vendues par Robert de Montvuagnard et Barbe de la Serra, sa femme, à noble François de La Faverge : requêtes, lettres patentes (1616), rôle des biens des seigneurs de La Faverge [s.d. ]. Dîmes d'Aveyran et Sur Châble, projet de contrat de département entre Jean-Joseph Foncet et Madame de Soyrier [s.d. ]. Paroisse de Saint-Jeoire, vente des cens passée par Hugues de Bardonanche au profit du duc Charles-Jean-Amédée de Savoie (1495, copie postérieure).

Biens procédés de la famille Monge, cession réciproque entre Claude-Joseph de la Fléchère et Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat et bourgeois d'Annecy, d'une rente : contrats de rente, requêtes, confins des biens, exploits, acte d'audience.

Transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet des biens procédés de Joseph Monge situés au lieu-dit les Forchis : contrat de rente, reconnaissance de dette, ratification d'un contrat de vente, quittance, testament, cession de droits successoraux, pièces de procédure.

Rente procédée de Claude Monge, transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet : obligation, contrat de rente, transport de rente.

Transmission et acquisition par Jean Foncet, bourgeois et marchand de Saint-Jeoire des biens procédés de Claude Cheneval, de Claude Monge et d'Aymé Grillet : obligations, contrats dotaux, cession de fruits et de biens, requêtes, décret, confins des biens, exploit, procuration.

Dîmes de Senoche, vente passée par Robert de Montvuagnard, seigneur de Senoche, au profit de François l'aîné de la Faverge, docteur en droit, coseigneur de Cormand, des dîmes de Cormand (27 septembre 1577) ; teneur d'acte de rachat passé par François l'aîné de la Faverge en faveur de Robert de Montvuagnard et damoiselle Barbe de la Serraz (27 septembre 1577) ; transaction entre François l'aîné de la Faverge, d'une part, et Robert de Montvuagnard et de sa femme pour le rachat convenu en 1577 (18 octobre 1582) ; ratification par Barbe de la Serraz de la vente passée avec François-Melchior de Saint-Jeoire, baron d'Hermance, Féternes, de la Chapelle, de Saint-Jeoire, Le Turchet et coseigneur de Vallon, colonel et conseiller des guerres de S. A. R en sa milice de Faucigny, des dîmes de Senoche rière Cormand (11 janvier 1585) ; quittance passée par Claude de Villier en faveur d'Angélique de La Faverge, en vertu de la vente de ses biens situés à Cormand (1

septembre 1609).

Poursuites engagées par Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, président et auditeur général des guerres en Savoie, contre des particuliers pour des servis et lods impayés : requête, convention, extrait de l'adjudication au préjudice de François Mugnier Combettaz, états des créances faites aux frères Mugnier Combettaz, décrets, exploits, actes d'audience, acte de levation, correspondance.