![]() | Compte des blés remis par Jean-Claude Cherdon |
![]() | Affaires domaniales |
![]() | Transmission et acquisition par Pierre-Clément Foncet des biens procédés de la famille Folliex : exploit, reconnaissance de dette, contrat de mariage, contrat dotal, contrats de rente. |
![]() | Suivi des rentes : état des rentes constituées et foncières restituées à Pierre-Clément Foncet, état nominatif. |
![]() | Transaction entre Pierre-Clément Foncet et Camille-Guillaume Dupont et Henriette Garnier à propos de la ratification de la violette : département, convention, mémoire. |