234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954) - Pierre-Clément Foncet - 1690-1811

Recherche simple

Accueil Faire une recherche Outils de recherche

Votre recherche

234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Sommaire > Tome 5

Cote : 234 J 10-15
Analyse : Pierre-Clément Foncet
Date : 1690-1811

Mots-clés personne : Foncet de Montailleur, Pierre-Clément (baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, seigneur de Doucy ; fils de Jean-Joseph)

Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011546430470jhRzlF

Compte des blés remis par Jean-Claude Cherdon

Affaires domaniales

Transmission et acquisition par Pierre-Clément Foncet des biens procédés de la famille Folliex : exploit, reconnaissance de dette, contrat de mariage, contrat dotal, contrats de rente.

Contentieux entre Pierre-Clément Foncet et Eugénie Foncet, d'une part, et Pierre-Marie Gielly, notaire, d'autre part, au sujet de la délimitation du bois du château de Turchon : pièces de la procédure.

Suivi des rentes : état des rentes constituées et foncières restituées à Pierre-Clément Foncet, état nominatif.

Transaction entre Pierre-Clément Foncet et Camille-Guillaume Dupont et Henriette Garnier à propos de la ratification de la violette : département, convention, mémoire.