230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887) - Faucigny - 1584-1887

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230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)

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Cote : 230 J 104-110
Analyse : Faucigny
Date : 1584-1887

Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011547018342u62nWr

Cluses. – Claude-Joseph Maniguet, affaire concernant les biens délaissés par Claude Maniguet, son père : pièce de procédure [vers 1708]. François Maniguet, bourgeois dudit lieu, affaire contre Joseph Allamand au sujet d'une rente impayée : requête, confins des biens, exploit, actes d'audience (1745-1748) ; contre Noël Goudin, au sujet de l'hoirie de Claude-Joseph Maniguet : requête, décret, exploit, actes d'audience (1748-1750).

Marignier. – Pierre Allamand, affaire contre messire Jean-Joseph de Chabod, comte de Saint-Jeoire, au sujet d'une dette impayée : requête, décret, exploit (1738). Joseph Allamand, affaire contre Me Joseph Biord, notaire collégié et commissaire des extentes, au sujet d'une somme d'argent impayée : sentences, exploits, requête (1740, 1751).

Mieussy : exploit, sentence, acquis, manifeste pour vente par subhastation, obligation.

Saint-Jean-de-Tholome : requête, décret, exploit, contrats dotaux, note manuscrite, cession de droits héréditaires, amodiation, acte de vente, quittance.

Saint-Jeoire : titres de propriétés, pièces comptables, titre clérical, legs, pièces de procédures, testaments, contrat dotal, liste des personnages illustres issus de la commune.

Viuz-en-Sallaz : testaments, contrat dotal, bordereau d'inscription de créance, manifeste pour vente par subhastation.

Autres communes. – Fillinges, Anthoine Decrouz : testament (1639). Les Houches, acensement passé par Marie-Julien Choupin au profit de Simon Féliza : grangeage (1841).