230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887) - Familles non apparentées aux Béné-Ruphy

Recherche simple

Accueil Faire une recherche Outils de recherche

Votre recherche

230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)

Sommaire > Documents sans lien apparent avec le fonds

Cote : 230 J 92-103
Analyse : Familles non apparentées aux Béné-Ruphy
Date : 1596-1866

Mode de classement :

Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des familles. Même si les éléments nous font défaut, l'intervention d'un membre Béné dans les affaires des familles rangées ici ne fait guère de doute.

Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011547018342XwTL8b

Famille Baudet. – Claude-François Baudet, fils de feu Gervais Baudet : acquis, testament (1789). Jean-Pierre Baudet, fils de feu Gervais Baudet : acquis, transaction, quittance (1790, 1806). Claude Baudet, fils de Claude Baudet : procuration (1793). François, fils de feu Gervais Baudet : acquis, quittance (an X). François Baudet, fils de feu Jean-Pierre Baudet : acte de partage (1809). Gervais et Pierre-François Baudet, fils de feu Jean-François Baudet : acquis, quittance (1811, 1822). Josette, fille de feu Jean-Pierre Baudet : acquis (1815). François Baudet, fils de feu Joseph Baudet : testament (1815). Marie Forestier, veuve de Joseph Baudet : acquis (1819).

Famille Carrier. – Aimée Carrier : exploit (1620). Claude et Alexandre Carrier, fils de feu Claude Carrier : acquis, rente, exploits (1642-1654). Claude Carrier : acquis, reconnaissance de dette (1642). Alexandre Carrier : acte d'échange (1649). Pierre Carrier, fils de feu Claude Carrier : acquis (1676). François Carrier, fils de feu Claude Carrier : testament (1680). Pierre et François Carrier, frères : actes de cession de droits (1681, 1684).

Famille Chabod : arbres généalogiques.

Famille Dufresne. – Nicolas Dufresne, fils de feu Michel Dufresne, union avec Françoise Panisset : contrat dotal (1694). Louis Dufresne, fils de feu Laurent Dufresne : acquis (1698). Claude Dufresne, fils de Jean-Jacques Dufresne : acquis (1832). Georges Dufresne : extrait des registres du greffe tribunal provincial du Faucigny (1855-1857). Joseph-Marie et François Dufresne, fils de feu Pierre Dufresne : obligation, bordereaux d'inscription hypothécaires, rôle des immeubles provenant de la succession de leur père, extrait des registres du greffe du tribunal d'arrondissement du Faucigny. (1851-1860). Théodore Dufresne, mandataire spécial d'Adèle Thermet : acte de constitution (1857).

Famille Foncet. – Jean Foncet, marchand drapier de Saint-Jeoire, cession d'un capital en argent : convention (1685). Monsieur Foncet, gestion domaniale : mémoire des fonds situés à Saint-Jeoire et à la Tour [vers 1776].

Famille Freyre. – Guillaume Freyre, affaire contre la veuve d'Aynard Freyre au sujet de la possession de granges : décret, exploit (1596). Pierre Freyre : reconnaissance de dette, extrait d'hypothèque (1623). Gervais Freyre, fils de feu Pancrace Freyre, dit Mossuz, cultivateur à Peillonnex : extraits d'inscription hypothécaire (1834).

Famille Gavard. – Joseph Gavard, fils de feu Claude Gavard : acensement (1748). Jacqueline Donche, épouse de Georges Gavard : testament (1816). Antoine et François Gavard, contentieux concernant la succession de Jean-Pierre Gavard, leur père : requêtes, exploit, parcelle des dépenses, extrait des registres du greffe du tribunal de première instance (1856, 1866).

Famille Girard Duret. – Nicolas Girard Duret, fils de feu Jacquemoz Girard Duret : reconnaissances de créance (1644, 1646). Claude-Étienne Girard Duret, fils de Nicolas Girard Duret : reconnaissances de dette, exploits (1652-1681). Claude-François Girard Duret, fils de feu Claude-Étienne Duret : reconnaissance de dette, extrait des registres du greffe ordinaire de Mégevette, requête, décret, exploit, confins des biens (1699).

Famille Mossuz. – Nicolas Mossuz, fils de feu Rollet Mossuz, gestion domaniale : acquis, relevés de propriétés, acensement, échange (s.d., 1791-1817) ; Marie Métral, sa veuve : quittance (1833). André, Claude-Nicolas, Joseph et Marie Mossuz, héritiers de feu Nicolas Mossuz : convention, partage, quittance (1816, 1823). Marie Mossuz, fils de feu Nicolas Mossuz, union avec Marion Boimond : extrait des registres de mariage de la commune de Saint-Jeoire (1812) ; règlement de succession de feu Nicolas Mossuz, son père : acte de cession de droits, quittance (1823, 1825) ; gestion domaniale : albergement, acensements, acte de vente, certificat de transcription hypothécaire de la vente, certificat d'acensement (1823-1853) ; comptabilité : quittances, obligations (1824-1850). Claude et Joseph-Adolphe Mossuz, son fils : bordereau d'inscription hypothécaire, quittance (1846, 1850). Émilie Chevrier, veuve d'Adolphe Mossuz : quittance (1858).

Famille Mullin. – Succession de Jean Mullin, fils de feu Guillaume Mullin : testament (1612). Pièces justificatives présentées au procès opposant ? contre le sieur Morel et la dame Pignier au sujet du fidéicommis de Jeanne Sorel : inventaire des titres produits en justice, testament de Jeanne Sorel, arbres généalogiques des familles Mullin et Sorel (1625).

Famille Pathod. – Laurent Pathod, affaire contre Martin et Guillaume Bel : commandements (1726). Pierre Pathod, Claude-Louis Pathod et Hyacinthe Pathod, règlement de la succession de Claude-François Pathod, leur père : acte de partage (1734). Me Claude-Louis Pathod, affaire contre Pierre Fontaine, châtelain de Magland, au sujet d'un capital en argent impayé : requêtes, décrets, exploits, actes d'audience, note des paiements, correspondance, parcelle des dépenses (1749-1752). Jean-Joseph Pathod, fils de feu Claude Louis Pathod, affaire contre les religieuses de la chartreuse de Mélan au sujet d'un cens impayé : rentes, requêtes, exploit (1740-1766) ; contre Joseph et Claude-Marin Fontaine, héritiers de Me Pierre fontaine, au sujet d'un capital en argent impayé : requêtes, décrets, exploits, actes d'audience (1771-1790). Joseph Pathod, affaire contre Joseph Rubin Lapesse au sujet d'un capital en argent impayé : requête, confins des biens, exploit, actes d'audience, inventaire des pièces (1756-1758). Victor Pathod : bordereaux d'inscription hypothécaire (1831).

Description physique : 2 pièces sur parchemin avec 2 sceaux plaqués sous papier.

Présentation du contenu :

L'objet de la procédure poursuivi par Laurent Pathod n'est pas précisé.

Famille Pernet. – Pierre-François Pernet, bourgeois et curial de Cluses, cession de ses droits héréditaires provenant de l'hoirie de Janique Béné, sa mère : contrats de vente (1734) ; affaire contre Jean Pignal au sujet de la cession des droits et titres provenant de l'hoirie de François Pernet : requêtes, décret, exploit (1750, 1753) ; liquidation d'un capital en argent dû par Jean-Joseph et Claude-Marie Pathod : requêtes, décret, exploits, acte de consultation de l'avocat, actes d'audience, liquidation (1765-1766) ; affaire entre Joseph Tronchet et Jeanne-Marie Nicodex à propos de la succession de Pierre-François Pernet : requête, extrait du testament (1765-1766).

Votre recherche

230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)

Cote : 230 J 92-103 Analyse : Familles non apparentées aux Béné-Ruphy Date : 1596-1866

Cote : 230 J 92-103
Analyse : Familles non apparentées aux Béné-Ruphy
Date : 1596-1866