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Inventaire des archives de l'union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Charlotte Prugneau ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique détaillé

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-4 du lundi 1 février 2010. Date de l'export : lundi 12 avril 2010 (12:57 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version).

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives

Le fonds est composé de 41 boîtes Cauchard.
4.30 ml

Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


Biographie ou histoire :
L'UDAC de Haute-Savoie, créée le 27 décembre 1945, regroupe une trentaine d'associations d'anciens combattants et de victimes de guerres du département. Elle a pour mission de représenter les associations adhérentes auprès des instances civiles et militaires. L'UDAC de Haute-Savoie, comme celle des autres départements, adhère à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (UFAC), fondée par René Cassin en 1945.


Historique de la conservation :
Les archives de l'UDAC ont été gérées par le président Pierre-Louis Huot de 1984 à 2007 avant d'être cédées aux Archives départementales de Haute-Savoie en août 2007. Auparavant, en juin 2007, la collection complète du Tac-Cô, bulletin de liaison du Groupement national des combattants d'Indochine (1979-2006) avait été donnée aux Archives et intégrée à la bibliothèque du service.


Informations sur les modalités d'entrée :
Don


Présentation du contenu :
Les archives de l'UDAC se composent, tout d'abord, de dossiers préparatoires et comptes-rendus des assemblées générales, réunions du conseil d'administration et du bureau. Sont également conservés les dossiers relatifs aux relations de l'UDAC avec l'UFAC, les parlementaires et les associations locales d'anciens combattants. On trouve également les documents relatifs aux réceptions et commémorations auxquelles l'UDAC participe, ainsi que de la documentation.


Informations sur l’évaluation :
Les éliminations ont porté essentiellement sur les documents comptables de plus de 10 ans, ainsi que sur les doubles de correspondance et les copies du Journal officiel.


Mode de classement :
Le classement s'appuie sur le plan de classement des archives d'associations (Direction des Archives de France. Les archives des associations. Paris : La documentation Française, 2001, 244 p.)


Modalités d'accès :
Statut juridique :
Archives privées
Communicabilité :
En l'absence de conditions spécifiques fixées par le donateur lors de la rédaction du contrat de cession, les conditions de communications des archives l'UDAC de Haute-Savoie sont identiques à celles des archives publiques, fixées aux articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code du patrimoine.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des documents. Si un usage commercial des document(s) est envisagé, l'obtention de l'autorisation des ayants droits est nécessaire.


Sources complémentaires :
Sources internes :
- Archives départementales de la Haute-Savoie
Fonds de la préfecture
Cabinet du préfet
1098 W 17 : dossiers d'associations d'anciens combattants.
1741 W 21-24 et 27 : renseignements sur les membres et les activités des associations d'anciens combattants, rapports d'activités du service départemental de l'Office national des anciens combattants, dossiers d'attribution de la carte d'ancien combattants (1958-1991).
Service départemental de l'Office national des anciens combattants
1046 W 1-5 : demandes d'attribution du certificat des réfractaires au STO et motions de différentes associations d'anciens combattants (1975-1984)
1506 W 1-5 : dossiers de demande de la carte du combattant n° 25 000 à 25 500 (1940-1948).
Sous-série 1898 W : dossiers du conseil départemental des anciens combattants et victimes de guerre, des commissions départementales de la carte de combattant volontaire, de la carte de réfractaire, et de l'information historique pour la paix. Questionnaires, recensements et dossiers relatifs aux commémorations (1947-1998).
1899 W 15-16 : statistiques sur l'attribution des cartes et décorations honorifiques aux anciens combattants (1964-1988).
Fonds du Tribunal de grande instance d'Annecy
Tribunal des pensions militaires
1787 W 147-151 : jugements et rapports d'expertises (1959-1968).
Sources externes :
- Archives départementales de l'Ain
215 J 1-57 : fonds de l'ACPGCATM (1945-2004)
- Archives départementales de l'Allier
63 J : fonds de la fédération régionale des associations de victimes de la guerre du sud-est du Bourbonnais (1918-1939)
- Archives départementales de la Lozère
53 J 1-26 : fonds de l'association départementale des anciens combattants (1941-1975)
- Archives départementales du Loir-et-Cher
15 J 1-198 : fonds de la fédération Henry Drussy des victimes de guerre et anciens combattants de Loir-et-Cher (1916-1957)
- Archives départementales de Nouvelle-Calédonie
13 J 1-122 : fonds des anciens combattants de Nouvelle-Calédonie (1919-1986)


Mots-clés matière : ANCIEN COMBATTANT ; ASSOCIATION ; GUERRE 1914-1918 ; GUERRE 1939-1945 ; GUERRE D'ALGERIE (1954-1962) ; GUERRE D'ESPAGNE (1936-1939) ; GUERRE D'INDOCHINE (1946-1954) ; GUERRE ; LIBERATION (1944-1945)
Mots-clés personne : Huot, Pierre-Louis (président de l'UDAC)
Répertoire numérique détaillé