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2 O 2380-2387 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Cran-Gevrier (1860-1940)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-16.2 du jeudi 6 février 2020. Date de l'export : mardi 9 juin 2020 (17:17 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 17
0,84 ml

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Archives départementales de la Haute-Savoie

Producteur des archives


Informations sur les modalités d'entrée :
Versement


Présentation du contenu :
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
Commune de Gevrier
1 Cd 531 : numéros suivis
1 Cd 1408-1410 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-659 : bureau d'Annecy; 6 C 635-647 : répertoires
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 157 : affaires communales de Gevrier
8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 24 : listes électorales
3 M 211 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 183 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 197 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 273 : forêt communale, 1862-1867-1902
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 459 : dons et legs intéressant la commune
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
Commune de Gevrier:
3 P 3/ 831 : état de section, 1865
3 P 3/832 : matrice des propriétés bâties et non bâties, 1866-1914
3 P 3/ 833-835: matrices des propriétés non-bâties,1913-1952
3 P 3/ 836-837: matrices des propriétés bâties, 1911-1952
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 19 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1863-1921
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 424 : suivi des écoles
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U : justice de paix, canton de Annecy, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;
5 V 30 : budgets ;
5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 220 : commune de Cran Gevrier,1860-1934
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Archives privées :
151 J : Fonds des Papeteries de Cran
Sources externes :
Les archives communales conservées dans la commune.


Bibliographie :
Bibliographie non exhaustive :
Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1, Le Genevois et le Lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1980.
[Cote : US 256]
Ma ville, Cran-Gevrier [texte imprimé]. — Cran-Gevrier : Mairie de Cran-Gevrier, 1987-en cours.
Magazine d'informations municipales
[Cote : BM 57-58]
Cran-Gevrier [texte imprimé] : guide des activités. — Cran-Gevrier : Mairie de Cran-Gevrier, 1988-en cours.
[Cote : BM 471-472]
Ma ville [texte imprimé] : Cran-Gevrier, la ville transformée. — [S.l.] : [s.n.], [1997]. — 28 p.
[Cote : DOC 1625]
Cran-Gevier [texte imprimé] : ville de vie / Christian Regat. — Lyon : Autre Vue, 2007. — 111 p. : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 30 cm. Don de M. le Maire de Cran-Gevrier, Jean Boutry
ISBN 978-2-915688-21-4
[Cote : Br 5598]
Les italiens à Cran-Gévrier, toute une histoire ! [texte imprimé] : 1860-2012 / Mino Faïta. — [s. l.] : Deux-Ponts Plurimedia Productions, [s. d.]. — 1 vol. (95 p.) : ill., couv. ill. ; 20 cm. — (Evocaitions).
[Cote : Bib 6947]
Un siècle d'industrie à Cran-Gevrier [texte imprimé] : organisation du travail, mode de vie, tissage, papeteries, forges : (exposition ºCran-Gevrier au fil du Thiou de 1870 à 1970º, Hôtel de ville, Cran-Gevrier, 1er-26 septembre 1997). — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 36 p. : ill. ; 30 cm.
[Cote : Br 5219]
Les Papeteries de Cran [texte imprimé] : Histoire d'un lieu, mémoires des hommes : Archives - Récits - Entretiens - Photographies. — [S.l.] : Association Service Compris, [ca. 2016]. — 1 vol. (39 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 42 cm.
Contient un article sur le fonds des Papeteries (151 J) : "Les tribulations d'un fonds d'archives" par H. Maurin, M. Simon-Perret et Clara Vinourd
[Cote : Br 3209]


Mots-clé lieu : Cran-Gevrier (Haute-Savoie, France)
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