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H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Nicole MACIACCHINI ; sous la direction d'Hélène MAURIN, directrice des Archives départementales

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 1 juillet 2019 (16:02 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 44 boites de conservation
8,00 ml

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


:
L'hôpital de Saint-Julien a été inauguré en 1864, sous le vocable de Saint-Joseph. Hôpital local puis intercommunal, il fait partie du CHANGE (Centre Hospitalier Annecy - Genevois) depuis le 1er janvier 2014. Résultat de la fusion du Centre hospitalier de la région d'Annecy et de l'hôpital Sud-Léman Valserine, le CHANGE fonctionne sur deux sites : Annecy et Saint-Julien-en-Genevois.


Historique de la conservation :
Il s'agit du premier dépôt des archives de l'ancien hôpital de Saint-Julien. Il ne représente pas l'exhaustivité du fonds. Les documents relatifs à l'administration générale et aux bâtiments n'ont pas été déposés aux Archives départementales et sont toujours conservéq par l'établissement.


Informations sur les modalités d'entrée :
Dépôt 2019.

Présentation du contenu
Les archives déposées sont constituées essentiellement de registres et cahiers. Elles documentent la période 1865 - 1981 dans les domaines suivants : financement, malades hospitalisés : admission dans l'établissement, dans les services médicaux, au bloc opératoire, à la maternité. Ce fonds contient une partie des registres de naissances et décès ; on note la présence de registres de catholicité (baptêmes) liée au service de la chapelle dans l'enceinte de l'établissement.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Classement réalisé conformément au cadre de classement des archives hospitalières de 1968.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 231-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Mots-clés matière : établissement de santé ; établissement médico-social ; établissement public d'hospitalisation
Mots-clé lieu : Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)
Répertoire numérique