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H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Nicole MACIACCHINI ; sous la direction d'Hélène MAURIN, directrice des Archives départementales.

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : vendredi 8 mars 2019 (11:45 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 247
6,80 ml

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


:
Résultat de la fusion de l'hôpital de Bonneville avec celui d'Annemasse, en 1995, le centre hospitalier Annemasse-Bonneville (CHIAB) devient centre hospitalier Alpes-Léman en 2011, année d'ouverture du nouveau centre hospitalier sur la commune de Contamine-sur-Arve. Les sites des anciens hôpitaux de Bonneville et d'Annemasse sont alors définitivement fermés et leurs archives de conservation définitive, conservées sur ces anciens sites, sont versées aux Archives départementales de Haute-Savoie.


Informations sur les modalités d'entrée :
Versement.

Présentation du contenu
Archives anciennes, modernes et contemporaines de l'hôpital de Bonneville, conservées par les Archives départementales.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Classement réalisé conformément au cadre de classement des archives hospitalières de 1968.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis du directeur de l'hôpital, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des documents. Si un usage commercial des documents est envisagé, l'obtention de l'autorisation des ayants droit est nécessaire.


Sources complémentaires :
Sources externes :
Fonds des archives communales de Bonneville.


Bibliographie :
Notre Bonneville, d'hier et d'aujourd'hui. Par Paul GUICHONNET, éditions Le Tour, 2007.


Mots-clés matière : Etablissement de santé ; Etablissement public d'hospitalisation
Mots-clé lieu : Bonneville (Haute-Savoie, France)
Répertoire numérique