Votre recherche


2315 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1996-2006)

Déplier tout
Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Laurent Vittet, Sarah Merien ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mardi 17 juillet 2018 (11:31 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines. Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. Tous les sigles ont été développés à l'exception de ceux pour lesquels la signification n' a pas pu être retrouvée.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 17
2,70 ml

Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


:
Le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement a été créé le 30 mars 1979 en application de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.
Le CAUE assume des missions de service public dans un cadre et un esprit associatifs.
Il a pour but :
Informer :
- Pour promouvoir une architecture et un urbanisme à l'échelle de l'homme dans le respect du patrimoine ;
- Sur tous les aspects et les facteurs, qui contribuent à la qualité de l'environnement ;
- Sur des projets, à la demande d'un conseil municipal, d'un groupement de communes ou d'une association ;
- Sur les démarches et les possibilités d'action offertes par les différents services administratifs et les professionnels.
Sensibiliser :
- Pour développer la culture et la pédagogie à la qualité de l'architecture, de l'urbanisme, de l'aménagement et à la préservation de l'environnement. Le CAUE développe l'esprit de participation des citoyens en créant des espaces de partage d'expériences.
Conseiller :
- Les particuliers : Le CAUE fournit aux personnes qui désirent construire les informations, les orientations et les conseils propres à assurer la qualité architecturale des constructions et leur bonne insertion dans le site environnant...
- Les professionnels, les associations, les élus locaux, les administrations : Le CAUE est à la disposition des collectivités et des administrations publiques qui peuvent le consulter sur tout projet d'urbanisme, d'architecture ou d'environnement, des structures et organisations concernées par les procédures de protection et de production du cadre de vie et de l'environnement.
Former :
- Les élus à la connaissance des territoires et de leur mutation ;
- Les enseignants qui intègrent la connaissance de l'espace bâti et naturel dans leur projet pédagogique avec les enfants ;
- Les professionnels du cadre bâti, par des journées thématiques de réflexion et de travail, l'animation de chantiers pilotes, etc.


Informations sur les modalités d'entrée :
Versement du 2 octobre 2012.

Présentation du contenu
On trouve dans ce versement des dossiers concernant les actions et missions du CAUE : études et concours, conférences, consultances, publications et pédagogie ; ainsi que des dossiers d'organisation générale : réseaux et partenaires du CAUE.


Rédacteur de la description :


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives publiques :
- Série E dépôt
- Série W sur l'urbanisme.
- Archives du cabinet des Présidents du Conseil Général : 2082 W 416.
Sources externes :
Archives communales sur l'urbanisme.


Bibliographie :
BALANSARD, Claude, L'assistance architecturale auprès des collectivités locales, 1982, thèse.
FEDERATION NATIONALE DES CAUE, Séquences CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 1992.
GIRARDON, Jean, Les CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 2001.
On peut également consulter les publications du CAUE de la Haute-Savoie, celles des autres CAUE, de la Fédération nationale des CAUE, ou encore des unions régionales des CAUE.


Mots-clés matière : Architecture ; Environnement ; Urbanisme
Mots-clés Collectivité : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Haute-Savoie
Répertoire numérique