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2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Sommaire
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Division d'Annemasse
>
Subdivision de Saint-Julien-en-Genevois Est
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Brigades
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Le Châble
Cote :
2277 W 92-95
Analyse :
Organisation et fonctionnement du service
Date :
1994-1985
Lien permanent :
http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011400141814FnRmP5
Personnel. – Faits de service et de dévouement : compte rendu (1975-1976). Accident de travail : compte rendu, acte de notoriété (1964).
Organisation du service : note relative à l'abornement de la frontière franco-suisse, note relative aux mesures d'assouplissement du régime des zones franches, note relative à l'organisation du service et à la suppression de la brigade, note relative à la circulation transfrontalière par voie aérienne, correspondance.
Masse des douanes. – Aubette et bureau des douanes : fiche descriptive, tableau général des propriétés de l'État, photographie (1965-1985). Révision cadastrale : copie de l'acte d'achat de 1937, relevé parcellaire, correspondance (1963).
Description physique :
Deux photographies.
Présentation du contenu :
Présentation du contenu :
Les photographies représentent l'aubette et le bureau des douanes.
Documentation : article de presse, note historique du bureau des douanes.