2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001) - Organisation et fonctionnement du service - 1994-1985

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2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)

Sommaire > Division d'Annemasse > Subdivision de Saint-Julien-en-Genevois Est > Brigades > Le Châble

Cote : 2277 W 92-95
Analyse : Organisation et fonctionnement du service
Date : 1994-1985

Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011400141814FnRmP5

Personnel. – Faits de service et de dévouement : compte rendu (1975-1976). Accident de travail : compte rendu, acte de notoriété (1964).

Organisation du service : note relative à l'abornement de la frontière franco-suisse, note relative aux mesures d'assouplissement du régime des zones franches, note relative à l'organisation du service et à la suppression de la brigade, note relative à la circulation transfrontalière par voie aérienne, correspondance.

Masse des douanes. – Aubette et bureau des douanes : fiche descriptive, tableau général des propriétés de l'État, photographie (1965-1985). Révision cadastrale : copie de l'acte d'achat de 1937, relevé parcellaire, correspondance (1963).

Description physique : Deux photographies.

Présentation du contenu :

Présentation du contenu :

Les photographies représentent l'aubette et le bureau des douanes.

Documentation : article de presse, note historique du bureau des douanes.