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2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Marjorie PEVEL, Sarah MERIEN ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 23 juillet 2018 (10:16 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 1248
32,20 ml

Langue des unités documentaires : Français, anglais, allemand et italien.
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
Le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement a été créé le 30 mars 1979 en application de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.
Le CAUE assume des missions de service public dans un cadre et un esprit associatifs.
Il a pour but :
Informer :
- Pour promouvoir une architecture et un urbanisme à l'échelle de l'homme dans le respect du patrimoine ;
- Sur tous les aspects et les facteurs, qui contribuent à la qualité de l'environnement ;
- Sur des projets, à la demande d'un conseil municipal, d'un groupement de communes ou d'une association ;
- Sur les démarches et les possibilités d'action offertes par les différents services administratifs et les professionnels.
Sensibiliser :
- Pour développer la culture et la pédagogie à la qualité de l'architecture, de l'urbanisme, de l'aménagement et à la préservation de l'environnement. Le CAUE développe l'esprit de participation des citoyens en créant des espaces de partage d'expériences.
Conseiller :
- Les particuliers : Le CAUE fournit aux personnes qui désirent construire les informations, les orientations et les conseils propres à assurer la qualité architecturale des constructions et leur bonne insertion dans le site environnant...
- Les professionnels, les associations, les élus locaux, les administrations : Le CAUE est à la disposition des collectivités et des administrations publiques qui peuvent le consulter sur tout projet d'urbanisme, d'architecture ou d'environnement, des structures et organisations concernées par les procédures de protection et de production du cadre de vie et de l'environnement.
Former :
- Les élus à la connaissance des territoires et de leur mutation ;
- Les enseignants qui intègrent la connaissance de l'espace bâti et naturel dans leur projet pédagogique avec les enfants ;
- Les professionnels du cadre bâti, par des journées thématiques de réflexion et de travail, l'animation de chantiers pilotes, etc.


Historique de la conservation :
Ces archives ont été conservées jusqu'en 2008 au CAUE. Elles ont pu subir, auparavant, des éliminations non autorisées. Elles ont été versées début décembre 2008 aux Archives départementales de la Haute-Savoie.


Informations sur les modalités d'entrée :
Versement du 1er décembre 2008

Présentation du contenu
Ce versement permet de retracer l'histoire du CAUE de la Haute-Savoie, depuis sa création, à travers les actions qu'il a menées au fil des années. On peut ainsi apprécier le développement de ses missions auprès des communes, preuve de son utilité reconnue par les maires et les élus. L'action pédagogique s'est aussi accrue auprès des scolaires pour rendre l'architecture accessible aux plus jeunes. Les expositions créées par le CAUE font ressortir les grandes thématiques auxquelles il est confronté. Les expositions rendent aussi hommage à des architectes haut-savoyards, Henry-Jacques le Même et Maurice Novarina, ainsi qu'à l'évolution de l'architecture, et l'Architecture du XXe. Enfin, les publications reviennent sur des points précis abordés par le CAUE au fil de ses actions et des préoccupations du moment.


Informations sur l’évaluation :
11 mètres linéaires ont été éliminés directement au CAUE avant le versement, principalement des doublons et des factures, ainsi que des plans en mauvais état.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le versement se compose de trois grandes parties :
1- Création et fonctionnement : ce chapitre comprend les documents administratifs et de fonctionnement du CAUE.
2- Activités du CAUE : Cette partie montre les actions menées par le CAUE auprès des particuliers et des collectivités. Elle se divise en quatre grands thèmes : conseiller, former, sensibiliser et informer qui reprennent les missions confiées au CAUE lors de sa création.
3- Réseaux : Cette partie regroupe les différents partenaires du CAUE avec qui il effectue des missions.
A noter : pour ce qui concerne les études et concours d'architectes, il existe parfois deux cotes pour un même dossier. L'exemplaire original de l'étude a été classé à part en raison du format A3 de ce type de document. L'étude est très souvent présente en format A4 dans le dossier principal. Il n'est donc pas toujours nécessaire de consulter les deux cotes.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L213-2, librement communicables de plein droit (Code du patrimoine, article L213-1). L'entrée aux Archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives publiques :
- Série E dépôt
- Série W sur l'urbanisme.
- Archives du cabinet des Présidents du Conseil Général : 2082 W 416.
Archives privées
Fonds d'architectes :
- Henry-Jacques Le Même : 142 J.
- Maurice Novarina : 156 J et 157 J.
Sources externes :
Archives communales sur l'urbanisme.


Bibliographie :
BALANSARD, Claude, L'assistance architecturale auprès des collectivités locales, 1982, thèse.
FEDERATION NATIONALE DES CAUE, Séquences CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 1992.
GIRARDON, Jean, Les CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 2001.
On peut également consulter les publications du CAUE de la Haute-Savoie, celles des autres CAUE, de la Fédération nationale des CAUE, ou encore des unions régionales des CAUE.


Mots-clés matière : Architecture ; Environnement ; Urbanisme
Mots-clés Collectivité : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Haute-Savoie
Répertoire numérique