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2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Laurent Vittet ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire méthodique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : jeudi 26 juillet 2018 (11:37 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 36 registres
3,50 ml

Langue des unités documentaires : français
Organisme : Archives départementales de la Haute-Savoie

Producteur des archives


Biographie ou histoire :
La DIGEP 1 est une des divisions de l'inspection d'académie. Elle a en charge les affaires relatives à l'enseignement du premier degré.


Historique de la conservation :
En avril 2007, le bureau de la gestion administrative de la division du premier degré de l'inspection d'académie s'interroge sur le sort final devant être appliqué à des registres de traitement du personnel enseignant du premier degré (1888-1965). Mme Fernandez (chargée à la DIGEP 1 des dossiers de retraite et de la validation de services auxiliaires) contacte aux Archives départementales Laurent Vittet, en charge des archives de l'enseignement, qui effectue une première visite du service le 23 mai 2007 avant de réaliser, le 17 juillet 2007, la collecte des registres.


Informations sur les modalités d'entrée :
Cette collecte concerne 52 registres d'instituteurs. Les18 registres antérieurs à 1940 ont été cotés dans la sous-série 1 T aux cotes 1 T 1244 à 1 T 1261. Les registres postérieurs à 1940, au nombre de 34, font l'objet de ce présent répertoire et sont cotés dans la série W, comme l'ensemble des archives publiques contemporaines. En juillet 2013, une collecte complémentaire est opérée auprès de la direction des services départementaux de l'éducation nationale portant sur les registres de traitement de l'inspection d'académie et des établissements du second degré. A l'occasion de cette collecte, deux registres qui étaient manquants initialement sont intégrés au versement sous les cotes 2088 W 35 et 36.


Présentation du contenu :
Le versement est composé de plusieurs registres relatifs au traitement des instituteurs et des institutrices ayant exercé dans le département de la Haute-Savoie.
On trouve successivement :
- Le registre d'immatriculation des instituteurs, 1963-1965
- Le registre de traitement des instituteurs proprement dit, 1942-1958
- Le registre des sommes à payer aux instituteurs en congé de longue durée, 1953-1957
- Le registre des postes vacants, 1955-1959


Informations sur l'évaluation :
L'évaluation des archives décrites dans le présent instrument de recherche a été effectuée sur la base de l'instruction nationale de tri et de conservation des archives de l'Éducation nationale du 22 février 2005.
Celle-ci n'aborde pas les archives relatives au personnel, mais indique qu'en "attendant la promulgation d'un texte spécifique plus détaillé, les dossiers de personnel de l'éducation nationale sont à traiter selon les modalités prévues par la circulaire AD 95-1 du 27 janvier 1995 (tri et conservation des dossiers de personnel des services déconcentrés de l'État et des collectivités territoriales)".
Sur les 35 registres collectés, un seul n'a pas été conservé dans le versement par les Archives départementales en raison de son absence d'intérêt historique : il s'agit d'un registre des notifications à la trésorerie générale de l'Isère relatives aux changements de traitement des instituteurs (1962-1963). Un bordereau d'élimination a été proposée en ce sens au service versant d'origine.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Pour classer les registres, il a paru logique de commencer par les immatriculations, de continuer par les registres de traitement dits puis par des registres, semble-t-il annexes, ayant servi à traiter de situations plus spécifiques (registre des sommes à payer aux instituteurs en congé de longue durée et registre des postes vacants).


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Le dépôt aux archives publiques des documents administratifs communicables ne fait pas obstacle au droit à communication à tout moment desdits documents.
Les documents administratifs sont définis par l'article 1er de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social. L'accès à ces mêmes documents est précisé par la même loi.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Les 18 registres antérieurs à 1940 ont été cotés dans la sous-série 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977) aux cotes 1 T 1244-1261.


Bibliographie :
Sur les instituteurs de la Haute-Savoie, on peut citer les ouvrages et manuscrits suivants conservés aux Archives départementales de la Haute-Savoie dans les séries Livres, Brochures, Brochures Delta et F :
Anthologie des poètes instituteurs. - Thonon-les-Bains : impr. Blanc, 1949. - 212 p.
(Bib 2898)
Le mouvement associatif chez les instituteurs de Haute-Savoie à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle (dans "Actes du XXIXe Congrès des sociétés savantes de Savoie" : Samoëns, 4-5 septembre 1982, p. 311-316)
(Bib 4040)
Le métier d'instituteur en Savoie à la fin du XIXe siècle (dans "Cahier de civilisation alpine", n°6, 1987, p. 125-136)
(Bib 4401)
Rapport sur la situation de l'enseignement primaire, public et privé dans le département de la Haute-Savoie en 1927-1928 / M.G Décis. - [s.l] : [s.n], [s.d] [Annecy, 1928]. - 116 p. ; 24 cm.
(Br 4683)
Il faut également noter que les instituteurs morts pendant la Première Guerre mondiale ont fait l'objet d'un livre d'or :
Livre d'or du personnel de l'enseignement primaire de la Haute-Savoie. - Annecy, 1922. - 96 p.
(Bib 2812 et Br 527)
Monographie de la commune de Groisy / par M. Rosset, instituteur à Groisy jusqu'en 1899.
Photocopie de manuscrit dactylographié, 56 p., 1983 (?).
(F 51)
Relations entre les instituteurs du canton de Douvaine (Haute-Savoie) et leurs supérieurs hiérarchiques en réponse à un questionnaire du ministère de l'Éducation nationale, à l'occasion de l'Exposition universelle de 1889 / Koné Martine
Mémoire de maîtrise, Université Jean-Moulin, Lyon III, 1984.
1 vol., 112 feuillets avec quelques photographies.
(F 54)
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892
Il existe une monographie par commune d'Abondance à Vulbens.
(F 236-242)
Les instituteurs dans la société savoyarde de 1880 à 1914 / Cosette Vieux (TER d'histoire, Université de Savoie, Chambéry, sous la direction d'André Palluel-Guillard, 1983).
1 vol. relié, 175 p., ill.
(F 984)
Le syndicalisme chez les instituteurs savoyards : de ses origines à 1940 / Christine Fol (TER d'histoire, Université de Savoie, Chambéry, sous la direction d'André Palluel-Guillard et Christian Sorrel, 1990).
1 vol. relié, 193 p., bibliographie, annexes.
(F 986)
Les Massongiens à l'école, 1834-2004 / réalisé par le groupe patrimoine de Massongy.
1 vol. relié, n.p., photographies plus liste des élèves en annexe, août 2005.
(F 1263)


Mots-clés matière : Enseignant ; Enseignement élémentaire ; Instituteur ; Rémunération ; Éducation
Mots-clés Collectivité : Haute-Savoie. Inspection d'académie
Répertoire méthodique