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Répertoire numérique détaillé du versement 2082 W

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Sommaire

Auteur : par Nathalie Dupont-Ben, Evelyne Collomb-Patton ; sous la direction de Yves Kinossian

 

Sous-titres : Archives du cabinet des Présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-4 du lundi 14 février 2011. Date de l'export : mardi 27 mars 2012 (14:07 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives
Ce versement est composé de dossiers papiers, dossiers de travail des Présidents du Conseil général Arthur Lavy et Bernard Pellarin.
Ce versement est composé de 255 boîtes cauchard.
35.00 ml

Particularité physique : Papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Archives départementales de la Haute-Savoie

Producteur des archives


Biographie ou histoire :
Historique des départements : généralités :
Les départements sont créés en 1789 et sont dotés à cette époque d'un conseil départemental avec un président et un directoire exécutif permanent.
En 1800, apparaît le Conseil général et dans chaque département sont installés un préfet, un conseil de préfecture et un conseil général. Le préfet détient le pouvoir exécutif et le Conseil général ne garde qu'un rôle d'assemblée délibérante.
Le 10 août 1871, le Département devient une collectivité territoriale et la commission départementale assure la permanence de l'assemblée départementale nouvellement créée. Cette commission contrôle l'administration préfectorale mais le préfet continue d'exercer le pouvoir exécutif du département sur le Conseil général.
Il faut attendre la loi de la première décentralisation, le 2 mars 1982, permettant de transférer l'exercice du pouvoir départemental du Préfet au Président du Conseil général. À partir de 1982, le Département devient une collectivité territoriale (au même titre que la commune ou la région) dotée de compétences propres et d'un budget équilibré en recettes et en dépenses. Le Conseil général est alors administré par un organe délibérant (l'assemblée départementale) et un organe exécutif (le président du Conseil général). Le Conseil général voit alors ses compétences accrues, avec des conséquences importantes sur la vie quotidienne des citoyens.
Le président du Conseil général de la Haute-Savoie :
Le Conseil général de Haute-Savoie est composé de trente-quatre conseillers généraux. Il fixe les orientations de la politique départementale, prend les décisions permettant sa mise en œuvre et vote le budget. Il se réunit à l'initiative du président du Conseil général, en séance plénière.
Le président du Conseil général est élu par les conseillers généraux pour 3 ans, après chaque renouvellement de l'assemblée. Il est le chef de l'exécutif et est assisté par la commission permanente. Il prépare et exécute les décisions du Conseil général, élabore les délibérations et le budget, ordonne les dépenses. Chaque année, il doit rendre compte au conseil de la situation du département.
Le président du conseil général est seul chargé de l'administration. Il est donc le chef des services du département. Il peut disposer, en cas de besoin, des services déconcentrés de l'État.
Il passe des contrats ou des conventions au nom du Département dans les conditions fixées par le Conseil général. Il conclut des marchés, organise et arrête les adjudications départementales.
Il gère le domaine public du département. Il dispose ainsi de pouvoirs de police particuliers, notamment en matière de circulation. Il exerce la police de l'assemblée départementale en assurant le maintien de l'ordre public pendant les séances.
Le président du Conseil général peut également déléguer ses fonctions à des vice-présidents. Ensemble, ils constituent le bureau.
Biographies :
Ce versement d'archives regroupe les archives de deux présidents du Conseil général de Haute-Savoie. Il s'agit d'Arthur Lavy et de Bernard Pellarin.
Arthur Lavy (1905-1986)
Arthur Lavy est né le 11 septembre 1905. Fils de boulanger, il fait ses études au lycée d'Annecy puis s'oriente vers l'administration des contributions directes.
En 1935, Arthur Lavy entre au conseil municipal et devient maire d'Argonay.
En 1949, il se présente au élections cantonales d'Annecy Nord mais ses adversaires lui font abandonner son mandat en 1951 pour cause d'incompatibilité avec son grade administratif d'inspecteur des contributions directes.
En 1958, Arthur Lavy l'emporte sur son adversaire dans le canton de Thorens-Glières et est élu au premier tour. Il accède alors à la présidence du Conseil général.
Il entre ensuite pour deux mandats au Sénat où il s'inscrit au groupe politique du Centre national des indépendant et paysans.
Au niveau départemental, il a l'ambition d'être au plus près de ses concitoyens et reste fidèle à sa profession de foi : "Si je réprouve fermement toutes les dépenses somptuaires et démagogiques, je suis persuadé, en contre-partie, qu'il faut savoir dépenser si l'on veut récolter".
Il développe dans le département des actions importantes permettant à la Haute-Savoie une avance dans différents domaines tels que les autoroutes, les stations de sports d'hiver, les équipements scolaires, les réserves foncières, l'aide au développement communal, etc.
Parallèlement, le centre psychothérapeutique de Thorens-Glières reste pour lui une priorité. Cet établissement porte aujourd'hui, le nom d'Arthur Lavy.
Arthur Lavy quitte le Conseil général en 1979 et c'est son fils spirituel, Bernard Pellarin, qui lui succéde.
Bernard Pellarin (1928-2007)
Bernard Pellarin, né le 18 septembre 1928, entreprend des études de droit et rentre par concours dans le cadre supérieur du ministère de l'Air. De 1953 à 1959, il suit les dossiers des prototypes et rencontre très régulièrement Arthur Lavy qui le convainc de revenir en Haute-Savoie.
Détaché auprès de l'Assemblée départementale, il en assume le secrétariat général de 1959 à 1970.
En 1965, Bernard Pellarin se présente aux élections municipales de Cruseilles où il est élu maire.
En 1970, il est élu conseiller général et devient le président de la commission départementale puis de la commission des finances.
De 1973 à 1986, Bernard Pellarin siège au Conseil régional en tant qu'élu de l'Assemblée départementale.
Sénateur du 25 septembre 1977 jusqu'au 1er octobre 1995, il est membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, membre du groupe du Rassemblement démocratique et européen. Bernard Pellarin est actif au sein du Sénat, élaborant des propositions de lois, des rapports et répondant aux questions écrites.
Dans son département, il reçoit la responsabilité de l'exécutif suite à la loi de décentralisation.
Bernard Pellarin est réélu président du Conseil général jusqu'en 1994. Il quitte le Conseil général en 1998, laissant le fauteuil présidentiel à Ernest Nycollin.


Historique de la conservation :
Les archives des cabinets des présidents Arthur Lavy et Bernard Pellarin ont été versées au préarchivage en janvier 2001. C'est en mars-avril 2005 que les dossiers sont pris en charge aux Archives départementales, conservés en magasin de quarantaine en attente de leur classement, commencé en octobre 2006.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives des cabinets des présidents du Conseil général Arthur Lavy et Bernard Pellarin ont été versées dans un premier temps dans les locaux du préarchivage, le 15 janvier 2001. Ces archives, versées "sauvagement"et en vrac, ont été regroupées par thématique et ont été dotées d'un récolement.
En mars-avril 2005, ces archives ont été transférées aux Archives départementales où elles furent conservées en magasin dit "de quarantaine", en attente d'un classement plus appronfondi.
Ce classement débuta en octobre 2006.


Présentation du contenu :
Ce versement est composé des dossiers de travail des Présidents du Conseil général de Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin.


Informations sur l'évaluation :
Il a été procédé automatiquement à l'élimination des doubles. Quelques dossiers documentaires ou ne présentant pas d'intérêt historique pour la Haute-Savoie ont également été soumis à l'élimination.


Accroissements :
Ce versement est clos mais sera suivi par d'autres versements d'archives des cabinets des présidents du Conseil général suivants.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement des dossiers est réalisé de façon thématique afin de mieux comprendre les prérogatives du président du Conseil général.
La première partie de l'instrument de recherche est ordonnée autour de l'organisation du Département et permet de comprendre la mise en place de la première décentralisation dans le département. Elle met également en évidence les autres activités des présidents Lavy et notamment Pellarin au niveau national (activités en tant que sénateur) et même au plan international.
Les chapitres suivant retracent l'histoire du département par type d'activité et de secteur : patrimoine du Département, voirie, environnement, travail et économie, éducation, culture, jeunesse et sports, social. De plus, les dossiers de travail des Présidents montrent l'importance de l'aide financière et de conseils apportée aux différentes collectivités locales en matière de construction de bâtiments, d'assainissement et d'électricité. Et c'est également sans compter sur les différentes aides financières accordées aux organismes et associations diverses du département.
Enfin, une dernière partie est consacrée plus particulièrement aux élections organisées dans le département (élections nationales, régionales, législatives, cantonales, municipales) ainsi qu'à la vie publique des présidents et du Conseil général.


Modalités d'accès :
Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Ces archives publiques sont communicables aux termes des délais de communicabilité en vigueur.


Conditions d'utilisation :
Reproduction autorisée si le document ne présente pas de détérioration importante. La reproduction des documents non-librement communicables est interdite.


Sources complémentaires :
Sources internes :
SERVICES DU CONSEIL GENERAL :
Cabinet du Président
1266 W, 1981-1986
1276 W, 1981-1986
1320 W, 1981-1988
1327 W, 1983-1987
1364 W, 1985-1988
1366 W, 1985-1987
1777 W, 1981-1994
Assemblée
1776 W, 1982-1991
Direction des ressources humaines (DRH)
1074 W, 1965-1983
1196 W, 1985
1528 W, 1985-1988
1556 W, 1931-1987
1782 W, 1980-1995
Direction des affaires juridiques
Bureau du courrier
1624 W, 1982-1990
1889 W, 1982-1998
Bureau des affaires juridiques
1378 W, 1981-1989
1900 W, 1976-2000
2007 W, 1979-2003
2020 W, 1933-2004
Direction des services financiers (DSF)
1875 W, 1959-1997
1876 W, 1995-1996
Direction des collectivités locales (DCL)
Bureau des communes
1107 W, 1979-1983
1128 W, 1979-1984
1171 W, 1979-1984
1190 W, 1974-1981
1291 W, 1981-1986
1906 W, 1981-2002
Service des affaires économiques
1119 W, 1976-1985
1137 W, 1968-1983
1206 W, 1980-1985
1208 W, 1978-1986
1211 W, 1979-1980
1227 W, 1979-1985
1287 W, 1980-1987
1300 W, 1980-1987
1318 W, 1974-1987
1344 W, 1982-1988
1346 W, 1982-1988
1375 W, 1972-1988
1385 W, 1987-1990
1541 W, 1982-1989
1639 W, 1982-1989
1824 W, 1983-1995
Direction de la voirie et des transports (DVT)
Sous-direction de la gestion des routes (SDGR)
1116 W, 1959-1981
1144 W, 1971-1984
1319 W, 1976-1987
1820 W, 1959-1998
1822 W, 1940-1979
Direction de l'aménagement, de l'environnement et du développement durable (DAEDR)
1109 W, 1975-1983
1212 W, 1975-1984
1331 W, 1979-1987
Direction de l'éducation, de la formation et des universités (DEFU)
1600 W, 1984-1990
Direction des affaires culturelles
1192 W, 1973-1983
1207 W, 1976-1985
1221 W, 1970-1982
1228 W, 1966-1980
1378 W, 1985-1989
Syndicat d'eau et d'assainissement
1293 W, 1977-1981
1572 W, 1981-1989
1945 W, 1986-1992
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
1031 W, 1941-1995
Agence économique départementale (AED)
1188 W, 1982-1983
SERVICES DECONCENTRES A COMPETENCE DEPARTEMENTALE :
Cabinet du préfet
1003 W, 1953-1977
1011 W, 1944-1982
1024 W, 1982-1984
1045 W, 1970-1985
1046 W, 1979-1983
1058 W, 1985
1064 W, 1984
1065 W, 1970-1985
1075 W, 1971-1986
1081 W, 1958-1986
1085 W, 1986
1086 W, 1987
1087 W, 1960-1985
1098 W, 1965-1986
1510 W, 1967-1985
1518 W, 1972-1988
1520 W, 1975-1988
1530 W, 1981-1989
1540 W, 1967-1985
1543 W, 1973-1987
1546 W, 1982-1989
1563 W, 1975-1989
1570 W, 1975-1990
1578 W, 1986-1990
1582 W, 1966-1990
1584 W, 1985-1990
1601 W, 1958-1989
1629 W, 1965-1991
1688 W, 1970-1992
1702 W, 1972-1993
1707 W, 1940-1992
1721 W, 1940-1991
1737 W, 1962-1994
1741 W, 1950-1993
1751 W, 1948-1994
1769 W, 1975-1993
1777 W, 1957-1993
1786 W, 1967-1994
1819 W, 1973-1995
1828 W, 1975-1997
Secrétariat général
Bureau du personnel
1006 W, 1969-1976
1780 W, 1983-1994
Bureau du courier
1204 W, 1960-1982
1579 W, 1977-1989
1661 W, 1982-1991
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau de la réglementation générale et des élections
1055 W, 1965-1984
1630 W, 1968-1987
1768 W, 1945-1991
1771 W, 1976-1994
1784 W, 1969-1993
1808 W, 1945-1997
1821 W, 1973-1994
1874 W, 1920-2000
Bureau des étrangers et de l'état-civil
1118 W, 1953-1971
1197 W, 1935-1975
1292 W, 1951-1985
1566 W, 1970-1989
1617 W, 1964-1990
Direction des collectivités locales
Contrôle de légalité
1015 W, 1954-1978
1102 W, 1940-1982
1149 W, 1955-1985
1286 W, 1959-1986
1305 W, 1970-1987
1358 W, 1974-1988
1391 W, 1985-1989
1852 W, 1928-1999
1919 W, 1987-2000
1938 W, 1941-2000
Bureau de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire
1944 W, 1962-1995
1951 W, 1976-1996
1984 W, 1977-2000
Direction des actions interministérielles
Bureau de la programmation et des interventions de l'État
1010 W, 1947-1979
1103 W, 1962-1978
1122 W, 1972-1983
1156 W, 1967-1983
1174 W, 1976-1980
1181 W, 1972-1984
1182 W, 1972-1982
1194 W, 1977-1982
1257 W, 1968-1985
1260 W, 1965-1985
1262 W, 1979-1987
1282 W, 1965-1985
1317 W, 1980-1987
1402 W, 1974-1989
1670 W, 1980-1991
Bureau des politiques sociales et urbaines
Logement social
1610 W, 1979-1990
1779 W, 1985-1996
1799 W, 1959-1996
1800 W, 1960-1996
Affaires culturelles
1069 W, 1970
1110 W, 1971-1982
1893 W, 1981-2001
Affaires scolaires
1129 W, 1970-1980
1239 W, 1973-1982
1804 W, 1978-1995
1855 W, 1953-2000
1892 W, 1989-1999
Service coordination et action économique (SCAE)
809 W, 1954-1971
1004 W, 1944-1982
1112 W, 1964-1980
Sous-préfectures
Bonneville
1561 W, 1940-1968
1789 W, 1940-1990
1968 W, 1949-2002
1985 W, 1936-2000
1993 W, 1955-2001
Saint-Julien-en-Genevois
1903 W, 1941-1995
1904 W, 1940-1984
1905 W, 1943-1992
1930 W, 1939-1992
1931 W, 1941-1994
Thonon-les-Bains
1805 W, 1940-1987
1806 W, 1940-1985
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)
Pôle santé, offre de soins hospitaliers
1883 W, 1977-1999
Pôle santé, contrôle et tutelle des établissements et services
810 W, 1960-1969
1007 W, 1956-1970
1033 W, 1940-1976
1049 W, 1951-1980
1053 W, 1962-1979
1099 W, 1958-1984
1504 W, 1953-1983
1507 W, 1960-1987
1508 W, 1960-1986
1568 W, 1940-1987
Direction départementale de l'Équipement (DDE)
Service information et communication
1832 W, 1981-1993
Service gestion routière et transports
1802 W, 1940-1948
1841 W, 1932-1967
Direction départementale de l'Agriculture et de la forêt (DDAF)
Service Forêts, environnement, rivières
1923 W, 1970-1992
Service Eaux, déchets et électrification rurale
1034 W, 1941-1972
1641 W, 1974-1986
1700 W, 1978-1984
1703 W, 1971-1985
1750 W, 1973-1986
Service Aménagement rural
1035 W, 1945-1988
1040 W, 1941-1960
1612 W, 1941-1990
Versement commun à tous les services
1870 W, 1941-1991
Service départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1898 W, 1947-1998
Inspection académique
1050 W, 1942-1990
1581 W, 1960-1990
1862 W, 1970-1992
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
819 W, 1976-1978


Bibliographie :
La bibliographie n'est pas exhaustive.
Généralités :
Expansion, revue mensuelle d'économie et de documentation régionale. Paris, janvier 1962, n°8 consacré à la Haute-Savoie. [Brochures delta 1596].
BOURNAZEL, Alain. Le Conseil général et l'administration du département. Paris : édition du Moniteur, 1988, 270 p. [Livres 4589].
LUCHAIRE, François et LUCHAIRE, Yves. Le droit de la décentralisation. Paris : Presse universitaire de France, 1983, 511 p. [Livres 4083].
SOUDAN, Pierre. Le Conseil général de la Haute-Savoie : 137 ans, 330 élus. Montmélian : La Fontaine de Siloë, 1998, 267 p. [Usuel 261].
Finances :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE. Histoire de l'administration française : la Cour des comptes. Paris : éditions du CNRS, 1984, 1191 p. [Livres 4179].
Équipement et urbanisme :
" Équipement et aménagement de la Haute-Savoie ". In Regards sur la France, février-mars 1976, Paris : SPEI Éditeur, 192 p. [Brochures 5002].
NOVARINA, Maurice. " L'urbanisme et l'architecture de nos départements de Savoie ". In Réalités des pays de Savoie, 1986, p. 39. [Livres 4301].
Environnement :
BOUTBIEN, Michel. La lutte contre la pollution des eaux en Haute-Savoie. 1966. 25 p. Mémoire ENA. [F 439].
Transport et réseau routier :
Les grands itinéraires internationaux, Le tunnel sous le Mont-Blanc. Annecy, s.d., 8 p. [Brochures delta 1579].
" Le réseau routier dans le département de la Haute-Savoie ". In Mémento de l'usager de la route, juillet 1960, p. 7-17. [Brochures delta 1578].
Économie :
Économie : la Haute-Savoie en marche. N°39. Annecy : publication du Conseil général, septembre 1989. [Brochures 4628].
Agriculture :
HUDAULT, Claude. L'agriculture en Haute-Savoie. In 66ème Congrès national de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole. Évian-les-Bains : Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles, 1964, pp. 75-93. [Livres 4516].
SELIGMANN, Bernard. L'avenir des exploitations agricoles de montagne. 1964. 35 p. Mémoire ENA. [F 450].
Tourisme :
FRANCE. Ministère de l'Équipement et du logement, agence savoyarde d'aménagement, de développement et d'aide aux collectivités (ASADAC). Les stations de sports d'hiver de Savoie et Haute-Savoie : un fait économique, 1 vol. 139 p. [F 895].
LAFONT, Antoine. Une politique du tourisme pour la Haute-Savoie. 1970. 29 p. Mémoire ENA. [F 446].
WITKOWSKI, Ivan-Martin. La Haute-Savoie face aux plans d'équipement et de modernisation du tourisme. 1953. 31 p. Mémoire ENA, section administration générale. [F 452].
Industrie :
ARMAND, Jacques. L'évolution d'une industrie mécanique en Haute-Savoie : le décolletage. 1956. 28 p. Mémoire ENA, section administration économique et financière. [F 438].
Monuments historiques :
BAUD, Henri. La restauration des monuments historiques dans le département de la Haute-Savoie. [Annecy] : Préfecture de la Haute-Savoie, 1981, 140 p. [Us 254].

Archives du cabinet des Présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin