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E DEPOT 259 - Archives communales déposées du Sappey (1704-1925)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 6 mai 2019 (08:59 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 16

Particularité physique : Papier

Langue des unités documentaires : Les documents ont été rédigés en français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune du Sappey fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de la Roche-sur-Foron et compte en 2019, 407 habitants


Historique de la conservation :
Les archives communales ont été classées préalablement par


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt le …

Présentation du contenu
Ce fonds d'archives remonte au … siècle. Importance du fonds


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.


Mots-clé lieu : Le Sappey (Haute-Savoie, France)
Répertoire numérique