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E DÉPÔT 161 - Archives communales de Marcellaz-Albanais (1606-1955)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Yoann Guillet ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique détaillé

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : vendredi 20 avril 2018 (11:19 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 148
5,00 ml

Particularité physique : Papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Marcellaz-Albanais fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton de Rumilly. Elle compte, en 2015, 1861 habitants.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont rentrées par voie de dépôt le...


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code
du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que
le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas
de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administration provinciale
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 266 : mappe (consultable uniquement en ligne).
1 Cd 577-579 : livres des numéros suivis du cadastre sarde.
1 Cd 1460-1462 : tabelles alphabétiques des propriétaires (cadastre sarde).
1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 387-520, 648-656 : Bureau de Rumilly
6 C 387-520 : actes publics et privés (1697-1793).
6 C 648-656 : répertoires (1738-1797).
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux révolutionnaires
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy (1792-1800)
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy (1800-1815)
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons (1792-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde (1814-1860)
Sous-série 6 FS : affaires communales (1815-1860)
6 FS 189 : administration communale (1815-1860).
Sous-série 8 FS : tabellion sarde (1815-1860)
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département (1860-1940)
Sous-série 3 M : plébiscites et élections (1860-1940)
3 M 32 : listes électorales (1860-1940).
3 M 222 : élections municipales (1860-1940).
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène (1860-1940)
5 M 197 : établissements classés (1902-1939).
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (1860-1940)
6 M 266 : listes nominatives (1866-1936).
Série O : administration et comptabilité communales (1860-1940)
Sous-série 2 O : administration communale (1860-1940)
2 O 2722-2726 : administration communale (1860-1936).
Sous-série 4 O : archives des dons et legs (1714-1959)
4 O 88 : JUGE DE PIEULLET Charles (de) au profit de la fabrique de Marcellaz-Albanais, de la fabrique de Sales. – Capital en argent : correspondance, arrêté préfectoral, comptes et budgets de la fabrique, acte de dépôt de testament, extraits des registres des actes de l'état civil, acte de notoriété, consentement de l'héritier, procès-verbaux de séance extraordinaire du conseil de fabrique, acceptation provisoire, devis estimatifs, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des fondations, attestation du président du conseil de fabrique, notes, renvoi (1865-1895).
Série P : finances, cadastre, douanes, postes (1860-1940)
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3 1003-1010 : état de sections, matrices des propriétés bâties et non bâties (1913-1959).
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques (1792-1815 et 1860-1955)
Sous-série 1 Q : domaines nationaux
1 Q 102 : Marcellaz-Albanais : baux à ferme des biens de la chapelle Saint-Antoine et des frères Joseph et Joseph-Auguste Portier du Bellair (22 pluviôse an II).
Série V : cultes (1860-1940)
Sous-série 2 V : organisation et police du culte catholique (1860-1905)
2 V 11 : Marcellaz-Albanais : plainte au sujet de sonneries de cloches (1869).
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier (1860-1932)
5 V 4 : fabrique (1859-1903).
5 V 42 : budgets et comptes de la fabrique (1894-1906).
5 V 73 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique (1894-1903).
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État (1860-1940)
8 V 8 : rapport des percepteurs et receveurs sur les opérations d'inventaire (1906).
8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et menses (1906-1948).
Archives de la période contemporaine
Série W : archives cotées par versements (1940 à nos jours)
2195 W 1947-1962 : cadastre rénové (1953), consultable en ligne.
2270 W 15 : Marcellaz-Albanais : bordereau de district, feuille récapitulative de la population de la commune (1990).
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département
1 J 1303 : affranchissement des communautés de Hauteville, Vaulx, Marcellaz devant François Rollier, notaire, par Joseph-François Hiérome, comte de Hauteville (17 septembre 1783).
1 J 2863 : registre de baptêmes, mariages, sépultures (1793-1801).
1 J 2864 : registre de naissances (1796-1806).
1 J 2865 : registre de mariages, sépultures (1797-1843).
1 J 3216 : famille Servettaz, d'Etercy et Marcellaz : admodiation pour Bernard de Menthon contre Claude Servettaz (1728), certificat de non-possession de biens féodaux (1781), extrait du greffe du tribunal de 1re instance d'Annecy portant sur un partage de parcelles à Marcellaz (1878), expédition de bail à moitié fruit consenti par Claude-François Servettaz (1888-1889).
Sources externes :
Les archives communales postérieures à 1920 sont conservées en mairie : pour en connaître le contenu, il convient de consulter l'inventaire rédigé par l'archiviste du Centre de gestion, coté IR 636.


Bibliographie :
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et Lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980.
F 239 : Monographie communale et scolaire rédigées par les instituteurs (1888-1892).
BM 93, 343 : Bulletin municipal.
BP 184 : Bulletin paroissial du secteur de Rumilly.


Mots-clés matière : Archives anciennes ; Archives communales ; Archives modernes
Mots-clé lieu : Marcellaz-Albanais (Haute-Savoie, France)
Répertoire numérique détaillé