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E DEPOT 134 - Archives communales des Gets (1304-1971)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Yoann Guillet, Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène MAURIN, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mardi 3 décembre 2019 (17:20 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 45 pièces sur parchemin.
429
14,00 ml

Particularité physique : Parchemin et papier.

Langue des unités documentaires : Latin, français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune des Gets occupe une situation géographique privilégiée entre la vallée du Giffre et la vallée d'Aulps et relie le Faucigny au Chablais. Contrairement à une tradition formulée par quelques auteurs attribuant la fondation de la commune par des juifs toscans au XIV
e
siècle, le toponyme et ses dérivés peuvent désigner soit une habitation d'alpage ou un abri pour le bétail, soit renvoyer au "lieu où se fait l'action de jeter le bois en le précipitant par un couloir sur la pente rapide de la montagne".
Au Moyen Âge, l'histoire de la paroisse des Gets se lit d'abord à travers les chartes des communautés ecclésiastiques voisines. La première mention de la paroisse est contenue dans une charte de l'abbaye d'Aulps datée vers 1135-1185 qui relate le refus de l'évêque de Genève de bénir la chapelle et le cimetière des Gets en invoquant une propriété de l'abbaye d'Aulps, ce que le prieuré de Contamine conteste. Fondé à partir d'une donation en 1083 de Guy de Faucigny, évêque de Genève, le prieuré de Contamine est rattaché à l'abbaye de Cluny, et exerce une tutelle spirituelle et temporelle sur la paroisse des Gets. En 1615, l'évêque de Genève unit le prieuré à la Sainte-Maison de Thonon où il installa des pères Barnabites : les bénédictins perdirent alors la seigneurie des Gets.
En outre, l'histoire de la commune se confond avec celle de la Côte d'Arbroz. Le hameau voisin dépendît d'abord des cisterciens de l'abbaye d'Aulps avant d'entrer à une date indéterminée sous le giron du prieuré clunisien et être ainsi incorporé à la seigneurie des Gets. Leur histoire commune est toutefois jalonnée par de longs procès touchant aux règlements d'alpages et de forêts. Invoquant l'éloignement de l'église des Gets, les paroissiens d'Arbroz obtinrent leur autonomie en 1722, puis leur démembrement en 1783. Après leur séparation, les conflits portant sur la délimitation se poursuivit jusqu'en 1846.
Dès 1313, la communauté d'habitants dispose de ses propres représentants, ou prud'hommes qui sont ainsi appelés pour procéder à la délimitation des lieux contestés avec les paroisses voisines de Fleyrier et de Samoëns, mais il faut attendre véritablement le début du XVI
e
siècle, pour voir fonctionner régulièrement une assemblée collégiale présidée par deux syndics.
La paroisse est le siège d'une métralie, plus petite circonscription du comté de Savoie. À sa tête, le métral est le principal agent du châtelain chargé tout particulièrement de tâches judiciaire et financière. La fonction, héréditaire, est exercée par les nobles de Bénévix pour laquelle ils perçoivent à titre d'émoluments du prieuré ou de leurs fermiers un muid de blé. Dans la première moitié du XVII
e
siècle, la métralie des Gets est supprimée pour être englobée dans une châtellenie.
Elle n'est pas épargnée par les calamités, par les ravages des guerres de Religion et par le passage des gens de guerre. En 1577, les habitants adressent une requête au roi Henri II tendant à obtenir une décharge de tailles, car ceux-ci, "nayant de quoy vivre, ont esté et sont contraints pour leur pauvreté et indigence mendier et absenter du lieu pour querir leur vie". Quelques années plus tard, les troupes de passage ont "brisé et fracturé les maisons, extorqué argent et fait bonne chère... [les habitants] seront contraints de déshabiter la paroisse pour aller servir Votre Altesse". Entre 1816-1817, une disette touche la commune, nécessitant la délivrance aux habitants de grains par la commission des subsistances.
Des associations confraternelles de secours mutuels, appelées confréries, aidaient les plus défavorisés en leur distribuant des vivres : celle des Gets est attestée de toute ancienneté puisqu'elle existait avant 1304 et possédait une maison édifiée à partir d'un terrain concédé par le prieur de Contamine (E DÉPÔT 134/GG 19, pièce n° 1). Selon Hippolyte Tavernier, cette maison servit même comme lieu de réunion au Conseil et aux assemblées de paroissiens.
Orientée vers le tourisme des sports d'hiver, la commune est située dans l'arrondissement de Bonneville, canton de Taninges et comptait 1251 habitants en 2015.


Historique de la conservation :
Les sources médiévales sont silencieuses sur la manière dont la paroisse a fait inventorier et conserver leurs archives et elles ne nous éclairent pas davantage sur le sort qui leurs sont réservées. Il faut attendre 1689 pour que plusieurs témoignages rapportent le pillage de l'église, des maisons et greniers des Gets par une troupe de religionnaires lucernois. L'église est particulièrement saccagé puisque les portes y sont fracturés, les tabernacles brisés, les ornements de la sacristie emportés, et les deux coffres dans lesquels étaient rangés les papiers de la paroisse rompus ; ces derniers furent même partiellement détruits ou dispersés dans l'église et le cimetière.
Les titres et procédures demeurent à l'église au moins jusqu'en 1741 puisqu'ils sont trouvés dans ledit lieu à l'intérieur d'un coffre fermant à trois clefs : ils font alors l'objet d'un inventaire réalisé par le secrétaire de la paroisse. Ils sont ensuite déplacés à la mairie avant 1905, date à laquelle Max Bruchet donne une description sommaire des documents les plus anciens. Certains documents sont toutefois demeurés à la cure jusqu'à une période relativement récente et plus particulièrement des pièces de procédures, des titres de délimitation du territoire des Gets et des actes notariés relatifs à l'église et aux habitants des Gets.
Le rapport d'un de ses successeurs signale le classement par un particulier des archives "empaquetées dans de fortes chemises bleues, et bien étiquetées". Les vestiges de son travail ont été retrouvés et ont grandement facilités le présent travail. Eu égard au présent travail et aux inventaires de 1741, 1861 et 1865, les élus successifs ont prêté une vive attention aux archives de la commune qui sont, pour les plus anciennes, régulièrement transcrites et exhibées au cours des longs procès de montagne. Ces documents ont été précieusement conservés et sont désormais accessibles à tout à chacun.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2006. Un dépôt complémentaire a été effectué en septembre 2017.

Présentation du contenu
Ce répertoire numérique décrit les archives de la commune des Gets auxquelles se sont greffées quelques pièces privées, et plus particulièrement des archives familiales.
Les documents couvrent la période allant du début du XIV
e
siècle jusqu'à la seconde moitié du XX
e
siècle et représentent 20 mètres linéaires après traitement archivistique, dont 3 mètres linéaires d'archives anciennes.
Parmi les documents dignes d'intérêt, nous signalerons plus particulièrement un commandement de 1553 concédant aux habitants le port d'armes pour chasser les ours et les loups (E DEPOT 134/FF 21), ainsi que les témoignages des paroissiens rapportant le pillage de la paroisse par une armée de protestants lucernois en 1689 (E DEPOT 134/GG 16), et les lettres patentes de 1507 du duc de Savoie établissant une foire annuelle aux Gets (E DEPOT 134/HH 1).


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 529-530 : numéros suivis
1 Cd 1403-1407 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1529-1681-5 : bureau de Cluses ; 6 C 1681 bis et ter : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
1 G 572 : Les Gets : chapelle de la Sainte-Trinité (1646)
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
12 H 3 : Domaines des Barnabites de Thonon : extrait des patentes de Victor- Amédée II, duc de Savoie , portant inféodation en faveur des Barnabites de thonon de plusieurs terres en Faucigny, 19 mai 1699 ; affranchissement des communautés de Saint-Nicolas-de-Véroce et des Contamines, passé par les Barnabites de Thonon, 1774 ; requêtes des religieux à la Chambre des Comptes pour obtenir l'investiture des juridictions et fiefs composant leur domaine (Contamine-sur-Arve, Bellevaux, Les Gets, etc.), 1774.
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 155-156 : Les Gets
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1375-1735 : bureau de Cluses, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/1736-1744 : bureau de Cluses, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 22 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 29 : listes électorales
3 M 218 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 195 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 239 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 309-311 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 26 : foires
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
2 O 2603-2607 : Les Gets, 1860-1939
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 576-580 : Les Gets, 1810-1927
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/819 : état de section, 1903
3 P 3/821-829 : matrices des propriétés non-bâties, 1904-1961
3 P 3/830 : matrices des propriétés bâties, 1904-1961
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
3 Q 3951-4261 : bureau de Cluses, an II-[1969]
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques,
4 Q 3595-6112 : conservation de Bonneville, an VII-1987
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 23 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 6 S : service hydraulique
6 S 84 : Les Gets, 1860-1921
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T 432 : école primaire des Gets, 1860-1938
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 11 : justice de paix, canton de Cluses, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : Conseil de fabrique des Gets, 1859-1903
5 V 11 : fondation de l'ancien vicariat régence des Gets, 1892-1893
5 V 37 : budgets
5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 8 : rapport des percepteurs et receveurs sur les opérations d'inventaires, 1906
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 113 : comptes de gestion de la commune des Gets, 1861-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
1 Z 141 : les Gets, 1860-1939
Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial des Gets [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1913 à 1948.
S'est successivement appelé : ºRevue paroissiale des Getsº, 1913-1917. Mensuel. ºL'écho paroissial des Getsº, 1935-1939. Revue mensuelle religieuse et sociale. ºLa main dans la mainº, 1947-1948. Bulletin paroissial des Gets. Mensuel
Cote : BP 66
Bulletin paroissial du secteur d'Abondance [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1938-en cours.
Paroisses d'Abondance, Bonnevaux, La Chapelle d'Abondance, Châtel, Chevenoz, Vacheresse
En 1987, Alpes 74. Secteur de Morzine (BP 180) fusionne avec celui d'Abondance ajoutant ainsi les paroisses de La Baume, Le Biot, La Côte d'Arbroz, Essert-Romand, La Forclaz, Les Gets, Montriond, Morzine, La Moussière, Saint-Jean-d'Aulps, Seytroux, La Vernaz
S'est successivement intitulé : "L'écho du Val d'Abondance" (1938-1946, 1962-1964), "Val d'Abondance" (1965-1967, Bimestriel), "Alpes 74. Val d'Abondance" (1973-1987), en août 1987, fusionne avec "La Vallée d'Aulps, secteur de Morzine", puis en 1988, adopte le titre : "Alpes 74. L'Eglise aux Portes du Soleil" (1988-2006, bimestriel). ISSN 0183-1186
Mensuel puis bimestriel en 1962.
Cote : BP 163
Bulletin paroissial du secteur de Morzine [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-1987.
Paroisses de Morzine, La Baume, Le Biot, La Côte d'Arbroz, Esserts-Romand, La Forclaz, Les Gets, Montriond, La Moussière, Saint-Jean-d'Aulps, Seytroux, La Vernaz
S'est successivement intitulé : ºLa vallée d'Aulpsº, 1962-1970. Mensuel. ºAlpes 74. La vallée d'Aulpsº. Secteur de Morzine, 1971-1987. Mensuel, puis bimestriel à partir de 1979
En 1987, fusionne avec ºAlpes 74. Val d'Abondanceº, voir BP 163
Mensuel, puis bimestriel
Cote : BP 180
Bulletins municipaux
La Vie Gêtoise [texte imprimé]. — Les Gets : Mairie des Gets, 1970-en cours.
Bulletin municipal. Annuel
Cote : BM 82
Les Gets, Info municipales [texte imprimé]. — Les Gets : Mairie des Gets, 1990. Trimestriel
Cote : BM 83
Les Gêts Info [texte imprimé] : le bulletin gêtois d'informations municipales. — Les Gêts : Mairie des Gêts, 2004.
Cote : BM 487
Sources externes :
Archives communales de la Côte d'Arbroz et de Samoëns.


Bibliographie :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.
ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)
Cote : Us 257
Musée de la musique mécanique des Gets [texte imprimé]. — Les Gets : Association de la musique mécanique, [s.d.]. — 10 p. : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm.
Cote : Br 4765
Passage des Luzernois aux Gets [texte imprimé] / F. F. Conseil. — [S.l.] : [s.n.], [1914].
Cote : DOC 239
Les ophiolites et les roches connexes de la région du Col des Gets [texte imprimé] : Chablais, Haute-Savoie / Par Félice C. Jaffé,.. — Zurich : Imprimerie Leemann S. A., 1955. — 1 vol. (150 p.) : pl. ; 24 cm. — (Thèse ; n° 1236).
Thèse présentée à la Faculté des Sciences de l'Université de Genève pour obtenir le grade de Docteur ès Sciences géologiques et minéralogiques.
Cote : Bib 6959
La musique mécanique [texte imprimé] / Jean-Benoît Durand, Nathalie Lescaillle, Estelle Vidard, [et al.]. — Rouen Les Gets : La petite boîte AMMG (Association de la musique mécanique des Gets), 2011. — 1 vol. (24 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm. — (Les Alpes racontées aux enfants).
ISBN 978-2-36152-083-0
Cote : Br 6064
Les Gets. Association de la musique mécanique [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. Brochures, comptes-rendus de séances, 1980-1985.
Cote : DOC 1784
Les Gets, capitale de la musique mécanique [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
Documentation sur le 1er et le 2ème festival de la musique mécanique, les 23-24 juillet 1983 et les 18-19-20 juillet 1986.
Cote : DOC 1285
Les prêtres pendant la Révolution [texte imprimé] / F. F. Conseil. — [S.l.] : [s.n.], [1916].
Cote : DOC 238
M. Bergoënd. Les Gets au fil des siècles [Texte imprimé] : , monographie. — Thonon-les-Bains : Impr. S.I.P.E., 1962. — In-8° (21 cm), 52 p., ill. 5 F. [D. L. 3530-63].
Cote : Br 1603
1844-1845.- Carillons des Gets en Faucigni et de Sallanches : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. — p. 183.
In : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1878.- Tome XVII. — 1878.- Tome XVII
Cote : Per 1394
Monographie des Gets & de la Cote d'Arbroz (Faucigny) : Académie Salésienne. — pp. 161-282.
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1886-Tome 9. — 1886-Tome 9
Cote : PER 1392


Exploitation du document :
Le fonds se distingue aussi bien par sa richesse que par sa cohérence archivistique : outre la masse des documents remontant au bas Moyen Âge, élément par ailleurs tout à fait remarquable en Haute-Savoie, les archives communales n'ont subi aucun morcellement ou addition de pièces étrangères, si ce n'est quelques documents privés dont le volume est d'ailleurs fort restreint par rapport à d'autres fonds communaux.
Peu de lacunes y ont été constatées, soulignant l'attention soutenue des syndics et maires successifs pour les archives communales. La documentation cadastrale permet ainsi d'établir la généalogie des propriétaires d'une maison ou d'une parcelle sur le long terme (1739-1960). Les archives de la fruitière (1934-1971) et de la société de chasse (1928-1958) apportent d'utiles compléments à l'histoire de la commune.
Le présent classement offre des ressources riches, variées et parfois inédites, permettant de retracer le destin singulier de cette communauté montagnarde.


Mots-clé lieu : Les Gets (Haute-Savoie, France)
Répertoire numérique