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Inventaire des archives communales déposées des Contamines-Montjoie

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène MAURIN, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique détaillé

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : jeudi 23 mars 2017 (10:07 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 80 cartons, 10 rouleaux de mappe, 8 atlas cadastraux
22,30 ml

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives
Les Contamines-Montjoie (Haute-Savoie)


:
Les Contamines-Montjoie font partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de Saint-Gervais-les-Bains. Elle compte en 2014, 1200 habitants.
Les communes limitrophes des Contamines-Montjoie sont Saint-Gervais-les-Bains et Megève en Haute-Savoie, Hauteluce, Beaufort et Bourg-Saint-Maurice en Savoie, puis Courmayeur dans la Vallée d'Aoste en Italie.
Les Contamines devient les Contamines-Montjoie par décret du 26/09/1949.
En 1760, la paroisse des Contamines a été détachée de celle de Saint-Nicolas-de-Véroce pour former une commune.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 16 mai 2013, suite à une inspection des archives communales.

Présentation du contenu
Le fond est complet et riche. On peut attirer l'attention sur la série Q, assistance, importante de part la présence d'un hospice, qui deviendra Congrégation de Charité puis bureau de bienfaisance au XIXe siècle.


Rédacteur de la description :
Henry, Myriam


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis du maire, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde de Saint-Nicolas-de-Véroce (1728-1738)
1 Cd 731-734 : numéros suivis
1 Cd 1646-1654 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1682-1793 : bureau de Megève
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2866-3140 : bureau de Sallanches, 1816-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 23 : listes électorales
3 M 210: élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 182 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 191 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 49 : fruitière
7 M 266-267 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 25 : foires
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 17, 107, 444-446 : les Contamines
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/533 : état de section, 1901
3 P 3/534-538 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1933
3 P 3/539 : matrices des propriétés bâties, 1924-1933
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 18 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 15 : justice de paix, canton de Sallanches, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 29 : budgets ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 91 : commune des Contamines, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville


Bibliographie :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.
Us 257
Contamines-Montjoie. Restauration de la mappe sarde. [s.n.]. 1993
DOC 1806
Le patois et la vie traditionnelle aux Contamines-Montjoie : Volume 1, La nature, les activités agro-pastorales et forestières. Bessat, Hubert. ELLUG, Université Stendhal. 2010. Collection Langues, Gestes, Paroles. 1 vol. (321 p.-[15] p. de pl.) - ill. en coul. - 22 cm
Bib 6254
Bulletin municipal des Contamines-Montjoie. Mairie des Contamines-Montjoie. 1986-en cours
BM 53
Bientôt, la liberté : une chronique de la Seconde guerre mondiale à Passy, Saint-Gervais, Les Contamines et Servoz. Dupraz, Pierre. 1997. 255 p. - ill., couv. ill. - 24 cm
Bib 5466
Les Contamines-Montjoie, au fil du temps [texte imprimé] / Christine Barbier. - Servoz : Edimontagne, 1999. - 77 p. : ill. en coul. ; 24 cm
ISBN 2-913031-30-7
Br 5395
Les Noms de lieux d'une commune Savoyarde [texte imprimé] : Les Contamines-Montjoie (Hte-Savoie) / Hubert Bessat. - [S.l.] ; Conflans : Amis des Patois Savoyards : Centre de Dialectologie Université de Grenoble III, 1986 ?. - 49 p
Br 4209
Les Contamines au début du siècle [texte imprimé] : vue par un photographe amateur, le docteur Ancelet / Textes Ségolène Jacqueau ; Préf. Hubert Bessat. - Vouillé : L'Almanach de vos vacances, DL 2000. - 1 vol. (77 p.) : ill., couv. ill. ; 19 x 24 cm. - (L'Atelier de l'Almanach)
Br 5852
Notre-Dame de la Gorge [Texte imprimé] : un sanctuaire au pays du Mont-Blanc / Jean-Paul Gay. - Montmélian : la Fontaine de Siloé, 1997 (07-Aubenas-d'Ardèche : Impr. Lienhart). - 175 p.-[16] p. de pl. en coul. : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Savoie vivante)
Bib 6089
L'enseignement dans la vallée de Montjoie / Henri Baud : Académie du Faucigny. - P. 145-156
Histoire religieuse de la vallée de Montjoie avant 1792 -Saint-Gervais- Saint-Nicolas de Véroce-Les Contamines - Notre-Dame de la Gorge
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie du Faucigny, 1999. N°4 Nouvelle série. - 1999. N°4 Nouvelle série
PER 1397
Les Contamines-Montjoie. Les Contamines, un village.. 21 hameaux. ºConte contaminard à la manière d¹Alphonse Daudetº ; ºles noms de lieux des hameaux aux Contamines-Montjoieº ; ºla naissance de la paroisse des Contaminesº ; ºun Contaminard dans les étoiles, Alexis Bouvardº ; ºconstruction de l¹église des Contaminesº ; ºdu village rural à la station villageº ; ºdu presbytère à la maison d¹écoleº ; ºpages d¹alpinisme dans le Haut Val Montjoieº ; ºl¹intérieur de la maison traditionnelle aux Contaminesº [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [2001]
DOC 1830
L'Alpe sans frontière.. [texte imprimé] : Abondance, Aoste, Flumet, Granier et les Contamines-Montjoie / par Hubert Bessat. Le lait ou la corne. - Grenoble : Imp. Chabert, 1995
Livret accompagnant le film documentaire de la série ºl'Alpe sans frontièreº. Programme Rhône-Alpes, Recherches en Sciences Humaines sous la direction de Christian Abry, Centre alpin et rhodanien d'ethnologie à Grenoble et d'Alexis Bétemps, Centre d'études francoprovençales René Willien à Aoste
DOC 1557
Revue En Coutère, Année 2001N°22, Année 2003 N°24, Année 2004 N° 25, Année 2005 N°26, Année 2006 N°27, Année 2008 N°29, Année 2009 N°30
PER 850
Notre-Dame de la Gorge [texte imprimé] : notice historique / Henri Grandjacques. - Chambéry : Impr. Réunies de Chambéry, 1928. - 1 vol. (26 p.) ; 22 cm
Br 666
La paroisse de Saint-Nicolas de Véroce : Académie du Faucigny. - pp. 83-91. Henri Baud
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie du Faucigny, 1999. N°4 Nouvelle série. - 1999. Chapitre 9.
PER 1397
Le XVIIe siècle et la nouvelle église de Saint-Nicolas de Véroce : Académie du Faucigny. - pp. 93-107. Henri Baud
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie du Faucigny, 1999. N°4 Nouvelle série. - 1999. Chapitre 10.
PER 1397
La séparation des Contamines de Saint-Nicolas de Véroce : Académie du Faucigny. - pp. 109-120. Henri Baud
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie du Faucigny, 1999. N°4 Nouvelle série. - 1999. Chapitre 11.
PER 1397
Après la séparation : Académie du Faucigny. - pp. 121-127. Henri Baud
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie du Faucigny, 1999. N°4 Nouvelle série. - 1999. Chapitre 12.
PER 1397
Le sanctuaire et la paroisse de Notre-Dame de la Gorge : Académie du Faucigny. - pp. 129-143. Henri Baud
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie du Faucigny, 1999. N°4 Nouvelle série. - 1999. Chapitre 13.
PER 1397
L'Art baroque et l'âme religieuse de la vallée de Montjoie, en guise de conclusion : Académie du Faucigny. - pp. 157-162. Baud
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie du Faucigny, 1999. N°4 Nouvelle série. - 1999. Chapitre 15.
PER 1397


Mots-clé lieu : Les Contamines-Montjoie (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Les Contamines-Montjoie (Haute-Savoie)
Répertoire numérique détaillé