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E DEPOT 226 - Archives communales déposées de Saint-André-de-Boëge (1580-1962)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène MAURIN, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 9 décembre 2019 (16:02 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 54 cartons, 4 atlas.
7,00 ml

Particularité physique : papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Saint-André de Boëge fait partie aujourd'hui de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton de Sciez (nouveau canton 2015) . Elle compte 550 habitants en 2010.
En 1793, elle faisait partie du département du Mont-Blanc, district de Cluses, canton de Viuz-en-Sallaz. En 1798, elle fait partie du département du Léman, arrondissement de Bonneville, canton de Viuz-en-Sallaz. En 1860, elle rejoint l'arrondissement de Thonon, canton de Boëge.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 13 août 2015


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 684 : numéros suivis
1 Cd 1590 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1994-2105 : bureau de Viuz-en-Sallaz ; 6 C 2106-2113 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Archives postérieures à 1792 :
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1310: bureau de Bonneville, actes civils publics, 1815-1860
8 FS 1/1311-1339 : bureau de Bonneville, actes sous-seing privé, 1818-1860
8FS 1/1355-1365 : bureau de Bonneville, tables, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 20 : Transfert des sections de Curseilles-Corbières à Saint-André, 1864-1867.
1 M 33 : Demande d'érection des sections de Curseilles-Corbières en commune, 1929-1930. Changement du nom de la commune (Saint-André en Saint-André-de-Boëge), 1932-1935.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 42 : listes électorales
3 M 233: élections municipales
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1886-1936
6 M 332 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 57 : fruitière, 1912-1939
7 M 391-392 : forêt communale, 1861-1938
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 855 : Saint-André-de-Boëge, 1913
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1453 : état de section, 1914
3 P 3/1454-1457: matrices des propriétés non-bâties, 1913-1957
3 P 3/1458-1459 : matrices des propriétés bâties, 1911-1957
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon , an IV-1961
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 26 : justice de paix, canton de Boëge, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 54 : budgets, 1894-1906 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 28 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon


Bibliographie :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm
Cote Us 256
Bulletin municipal de Saint-André-de-Boëge [texte imprimé]. - Saint-André-de-Boëge : Mairie de Saint-André-de-Boëge, 1990-en cours
Cote BM 356
Donche Larpin [Texte imprimé] : chronique d'une famille de Saint-André-de-Boëge pendant la Grande guerre / [établie par] Solange et Bernard Paccot. - Ballaison : B. Paccot, 1992. - 281 p. : ill., couv. ill. ; 22 cm
Cote Bib 5191
Bulletin paroissial du secteur de Boëge [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962-2007
Paroisses de Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Saint-André de Boëge, Saxel, Villard-sur-Boëge
S'est successivement intitulé : ºEcho de la Vallée Verteº, 1962-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Vallée Verteº, 1971-2007. Bimestriel.
Cote BP 167
Marie-Louise Doche et Jean-Marie Paccot [texte imprimé] : Saint-André de Boëge 1909-1919 / Bernard Paccot. - Ballaison : B. Paccot, 1994. - 417 p. : ill. ; 21 cm
Cote Bib 5190
Onze communes autour d'un massif : Bellevaux, Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Mégevette, Onnion, Saint-André, Saxel, Villard [texte imprimé]. - [S.l.] : Direction départementale de l¹Agriculture de la Haute-Savoie : Atelier d¹études d¹aménagement rural, [s.d.]
Cote F 466
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Saint-André-de-Boëge. Cahiers manuscrits
Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
Cote F 241
Une poignée de documents inédits - Testament de Ve Guillaume de Vége Chanoine de Genève, curé de Pregny, d'Esery et de Saint-André sous Boège : Académie Salésienne. - pp. 240-293
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1892-Tome 15. - 1892-Tome 15
Auteur Gonthier
Cote PER 1392


Mots-clé lieu : Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie)
Répertoire numérique