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E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Matthieu Laurents ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 6 mai 2019 (11:46 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisé d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 113 boîtes.
11,00 ml

Particularité physique : Papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Sixt-Fer-à-Cheval fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de Samoëns. La commune compte 788 habitants.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 1er mars 2010.

Présentation du contenu
Les plus anciens documents de ce fonds sont des registres paroissiaux qui remontent au XVIe siècle.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792 :
Série C : Administrations provinciales.
I C III 1*-I C III 8* Copie de la correspondance de l'intendant général
concernant la province du Faucigny (1759-1793).
I C III 9*-I C III 31* Copie de la correspondance de l'intendant du
Faucigny (1749-1793).
I C III 31 bis*-I C III 39, I C III 46, I C III 71 Correspondance relative à
la province du Faucigny (1730-1789).
IV C 49 Dénombrement de la population de Sixt (1743).
IV C 191 Pièces diverses relatives à l'administration de la communauté (1719-1790).
IV C 320 Rôle de la capitation; rôle d'imposition; comptes (1704-1756).
IV C 463 Forêts : enquête sur l'état des bois dans les communautés (1732).
VI C 1529 à VI C 1681-5 Registres du tabellion pour le bureau de Cluses.
Série H : Clergé régulier.
4 H Fonds de l'abbaye de Sixt.
Archives de la période révolutionnaire:
4 L 142 Administration du district de Cluses, Sixt (1793-an IV).
15 L 121 Arrondissement de Bonneville, Sixt : comptabilité communale (an XIV-1813).
15 L 193 Sixt : inventaire des pièces et titres concernant les montagnes appartenant aux codiviseurs du hameau de Salvagny (an XIV-1813).
Archives de la Période sarde (1815-1860) :
Série FS : Administration et tribunaux de la période sarde.
6 FS 313-315 Sixt-Fer-à-Cheval.
Archives modernes (1860-1940) :
Série M : Administration générale et économie.
1 M 22 Organisation territoriale des cantons. – Modifications ou projets de modifications : délimitation entre les communes de Passy, canton de Saint-Gervais, et de Sixt, canton de Samoëns, montagne d'Anterne (1914).
3 M 240 Nominations et élections des maires et adjoints, élections municipales. Affaires particulières à chaque commune (1860-1940).
5 M 224 Dépôts d'essences, tueries, porcheries, abattoirs, dépôts de liquides inflammables, sociétés fruitières : récépissés, autorisations d'ouverture, arrêtés de classement, correspondance (1907-1938).
6 M 379 Liste nominative communale (1886, 1896, 1911-1936).
7 M 444-448 Aménagements et bornages, exploitations, délivrances de bois, coupes et affouages, concessions de passages, captages de sources, barrages, aliénations de bois communaux, chemins forestiers, droits de chasse dans ces forêts (1861-1940).
8 M 32 Créations et suppressions des foires et marchés, changements de dates et transferts : instructions, correspondance, tableaux (1901).
Série O : Administration et comptabilité communale.
2 O PR 2030-2041 Sixt-Fer-à-Cheval (s.d.).
4 O 1211-1220 : Dons et legs en faveur de la commune, de la fabrique, des écoles et du bureau de bienfaisance (1863-1927).
Série P : Finances, cadastre, postes.
3 P 3/1770-1771 Tableaux indicatifs des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus (1922).
3 P 3/1772 Tableau présentant la contenance et le revenu imposables des parcelles (1922).
3 P 3/1773-1781 Matrices des propriétés non bâties (1914-1953).
3 P 3/1782-1783 Matrices des propriétés bâties (1911-1953).
3 P 3/8370-8371 Cadastre français. – Canevas trigonométrique (1915-1922).
3 P 3/8372 Cadastre français. – Tableau d'assemblage (1922).
3 P 3/8373-8382 Cadastre français. – Plan parcellaire, section A : Nambride (1922).
3 P 3/8383-8387 Cadastre français. – Plan parcellaire, section B : Le Fer à Cheval (1922).
3 P 3/8388-8398 Cadastre français. – Plan parcellaire, section C : Le Vivier (1922).
3 P 3/8399-8403 Cadastre français. – Plan parcellaire, section D : Les Fonds (1922).
3 P 3/8404-8417 Cadastre français. – Plan parcellaire, section E : Englène (1922).
3 P 3/8418-8428 Cadastre français. – Plan parcellaire, section F : Chef-lieu (1922).
3 P 3/8429-8437 Cadastre français. – Plan parcellaire, section G : Salvagny (1922).
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques.
1 Q 190 État des acensements de biens nationaux ; état de tous les bâtiments et édifices nationaux et de leurs dépendances : Procès-verbaux de la vente des meubles de la ci-devant abbaye de Sixt (an II-an III).
Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports.
1 T 464 Enseignement 1er degré, affaires communales. – Personnel, rapports d'inspections, travaux, matériel, fonctionnement, administration (1860-1938).
4 T 21 Monuments naturels, sites et monuments historiques. – Fontaine de Saint-Pons (1907-1908) ; église (1907-1908) ; ancien monastère (1908-1909) ; gorges de Tines ; cascades de la Sauffaz, Pleureuse et de Sales ; cirque du Fer-à-Cheval et Fond de la Combe (1923-1932).
Série U : Justice.
2 U 86 Coups et blessures pour des questions d'intérêts, à Sixt (1874).
3 U 2/612 Expropriations. – Chemin de fer d'Annemasse à Sixt (1921-1924).
Série V : Cultes
5 V 5 Conseil de fabrique : dossier de personnel, propositions, nominations, démissions, délibérations, réorganisation, affaires diverses (1859-1903).
5 V 61 Budgets et comptes de fabriques. Comptes administratifs. Comptes de gestion (1894-1906).
5 V 75 Arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion annuelle des fabriques (1894-1903).
8 V 1 Préparation du projet de loi de séparations des Églises et de l'État : inventaire des meubles associés au culte (1905).
8 V 32 Inventaires des biens des fabriques et des menses (1906-1948).
Série X : Assistance et prévoyance sociale
2 X 184 Budgets et comptes du bureau de bienfaisance (1861-1934).
2 X 247 Délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1862-1919).
État civil (4 E, 5 Mi, F).
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.


Bibliographie :
US 257 : BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 2, le Faucigny. Édition Horvath, Roanne, 1980.
Br 885 : MOCCAND (Alphonse). Saint François de Sales et les grands éboulements de rochers survenus à Sixt en 1600 et 1602. Impressions réunies, Chambéry. 1928.
Br 1115 : BEAUMONT (A.). Fonderie et exploitation des mines de fer de la vallée de Sixt. Paris, s.d. .
Br 4504 : DUCROZ (Hubert). Les Débuts de l'alpinisme à Sixt. Association des amis de la réserve naturelle de Sixt-Fer-à-Cheval, Sixt, 1988.
Br 4843 : MAUTAINT (Anne). Marie s'habille ou le costume féminin à Sixt à la fin du XIXe siècle. Association des amis de la réserve naturelle de Sixt-Fer-à-Cheval, Sixt, s.d.
Br 4846 : CASTOR (Claude). Au pays d'une abbaye. Association des amis de la réserve naturelle de Sixt-Fer-à-Cheval, Sixt, s.d.
Br 4911 : DENAMBRIDE (François). En Haute-Savoie ! Sixt Vallée et ancienne abbaye. Impression du savoyard de Paris, Paris. 1899-1900.
Br 5161 : PLANAT (P.). "Construction d'un hôtel dans les Alpes à 2000 mètres d'altitude (Chalet-Hôtel du Buet, Sixt)" in La Construction moderne, 1911, n° 19, p. 223-227.
Bib 439 : RANNAUD (Marie). Histoire de Sixt, abbaye, paroisse, commune. Impression Lisson, Taninges. 1985.
Bib 1604 : BOSSON (F.). D'Annemasse à Sixt, itinéraire historique et pittoresque. Vallées supérieures du Giffre. Samoëns-Sixt. impr. de J. Chambet, Annemasse. 1894.
Bib 4845 : CASTOR (Claude). Le rêve minier (XVIIe-XIXe). Association des amis de la réserve naturelle de Sixt-Fer-à-Cheval, Sixt, s.d.
PER 1391 : BRUN, François-Marie. "L'écroulement de la tête-noire survenu à Sixt en 1602 et la légende du village d'Entre-deux-Nants", in Revue savoisienne, 1899, n°40, p. 314-322.
PER 1391 : GONTHIER, Jean-François. "Un éboulement à Sixt en 1602", in Revue savoisienne, 1899, n°40, p. 218-221.


Mots-clé lieu : Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie)
Répertoire numérique