Votre recherche


E DEPOT 111 - Archives communales déposées d'Entrevernes (1717-1942)

Déplier tout
Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam HENRY ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : jeudi 21 mars 2019 (11:40 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 39 cartons, 3 rouleaux, 1 atlas, 2 plans
4,20 ml

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Producteur des archives


Biographie ou histoire :
Cette commune est située dans l'arrondissement d'Annecy, canton de Seynod, entre le massif des Bauges et le lac d'Annecy. Elle compte 196 habitants en 2007.
Jusqu'en 1717, le village d'Entrevernes était une dépendance de la paroisse de Lathuile dont il est séparé par la montagne. Érigée en paroisse au spirituel, la communauté d'Entrevernes attendit jusqu'en 1760 son autonomie administrative. Elle s'accrut du village du Bourgeal, détaché de Duingt.


Informations sur les modalités d'entrée :
Dépôt effectué le 30 octobre 2007 lors de l'inspection des archives communales d'Entrevernes effectuée par M. Yves Kinossian, directeur des Archives départementales.


Présentation du contenu :
Ce dépôt concerne toutes les archives antérieures à 1918, excepté l'état civil restant à collecter.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives avant 1790 :
1 C IV 22 : séparation de la paroisse d'Entrevernes avec celle de Lathuile, 1742
1 Cd 555-556 : cadastre sarde, numéros suivis de Lathuile
1 Cd 1431-1432 : cadastre sarde, tabelles de Lathuile
Archives de la période révolutionnaire (1792-an VIII) :
6 L 27 : délibérations du canton de Duingt, an IV-an VIII
6 L 32 : mines d'Entrevernes, an IV-an VIII
6 L 41 : registre des récépissés et quittances du receveur d'Annecy des recettes du percepteur, an V-an VIII
6 L 47 : administration communale, an IV-an VIII
10 L 87 : administration communale, an IX-1815
Archives de la période sarde (1815-1860) :
6 FS 133 : administration communale
10 FS 322 : mine de lignite, 1844-1854
Archives de la période moderne (1860-1940)
3 M 26 : listes électorales, 1860-1940
3 M 213 : élections municipales, 1860-1940
5 M 186 : établissements classés, 1907-1939
6 M 215 : listes nominatives de recensement de population, 1861-1936
7 M 294 : forêt communale, 1860-1938
2 O 902-904 : administration communale, 1860-1940
plan du cadastre français
3 P 3 670 : état de section, 1865
3 P 3 671-672 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914
3 P 3 673-674 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1965
3 P 3 675 : matrice des propriétés bâties, 1911-1965
5 V 33 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906
5 V 72 : arrêtés du conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903
8 V 18 : inventaire des biens de fabrique, 1906-1948


Bibliographie :
BAUD, Henri et MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes. Tome 3 : Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).
Histoire des mines de la région, un siècle et demi d'extraction de lignite à Entrevernes, le Dauphiné libéré, 26 janvier 1987 (cote archives : DOC 1320).
ROSAY, Jean-Jacques. La mine d'Entrevernes (histoire de la vallée d'Entrevernes). Bulletin municipal, juillet 1993 et juillet 1994 (cote archives : Br 4992).
OURSEL, Raymond. Pour l'honneur de Saint-Jacques : le pélerinage de Bourbon-Lancy. Archéologia, n° 25, janvier-février 1969, pp 68-75.
Mémoire en fait et droit pour les cousins François et Claude Viannay, cultivateurs du village d'Entrevernes division civile d'Annecy contre Jean Leuffer, par devant la Royale Chambre des Comptes au rapport du seigneur collatéral Comte Bardesono de Rigras. Audience du 8 janvier 1845. Turin : impr. Speirani et Ferrero, 1845, 54 p (cote archives 3853).
FENOUILLET (F). Variétés. Un trésor caché, le charbon savoyard. La revue populaire de Savoie, 21 janvier 1900, p 13-14. (cote archives : bib 1353).
DEVA NT, Charles. La mine d'Entrevernes. La revue savoisienne, 1941 (cote archives : delta 1149).


Mots-clé lieu : Entrevernes (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Entrevernes (Haute-Savoie)
Répertoire numérique