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E DEPOT 76 - Archives communales déposées de Choisy (1673-1959)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Nathalie DUPONT-BEN ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mardi 19 mars 2019 (11:22 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 40 boîtes Cauchard
4,30 ml

Particularité physique : papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Producteur des archives


Informations sur les modalités d'entrée :
Archives entrées par voie de dépôt le 15 décembre 2005 suite au passage du Centre de gestion dans la commune pour classer les archives.

Présentation du contenu
Fonds communal assez complet


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 441-442 : numéros suivis
1 Cd 1318-1319 : tabelles
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires
Série E : état civil
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817
8 FS 1/1-604: bureau d'Annecy, 1816-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 21 : listes électorales
3 M 208 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 179 : établissements classés, 1888-1938
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 180 : listes nominatives, 1861-1936
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940
7 M 49 : fruitière, 1913-1940
7 M 252 : forêt communale, 1860-1940
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 24 : foires
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/475 : état de section, 1866
3 P 3/476-477 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1867-1914
3 P 3/478-479 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1955
3 P 3/480 : matrice des propriétés bâties, 1911-1955
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 82 : commune de Choisy, 1860-1934


Bibliographie :
BAUD, MARIOTTE, histoire des communes savoyardes, tome 3, Genevois, édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).
DAVIGNON, Henri. Riche de sa terre généreuse et des vestiges archéologiques de son passé, Choisy ouvre sa porte au tourisme, le Messager, 29 octobre 1976, p 11. (cote archives : DOC 716).
VILLE-ALBERT, Jean. Souvent louée par son dynamisme constructif, Choisy vaste commune agricole, envisage sans complexe l'heure du choix : fusion ou association ?, le Messager, 7 janvier 1972, p4 (cote archives : DOC 104).


Mots-clés matière : Archives anciennes ; Archives communales ; Archives modernes
Mots-clé lieu : Choisy (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Choisy (Haute-Savoie)
Répertoire numérique