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E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction d'Hélène Maurin directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : vendredi 1 mars 2019 (11:11 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 383
6,11 ml

Particularité physique : Papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Producteur des archives


Biographie ou histoire :
La commune d'Andilly fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, du canton de Cruseilles et compte 803 habitants en 2011.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 20 novembre 2006.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 317-318: numéros suivis et livre d'estime. 1730.
1 Cd 1194 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 787-820 : bureau de Cruseilles.
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
14 L 4 bis : affaires communales d'Andilly, 1792-1815
30 L 47 : justice de paix des cnatons, Cruseilles : procédures, an II
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS 23 : affaires communales d'Andilly, 1815-1860.
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, actes civils publics, 1816-1817
8 FS 2/1-1106 : hypothèques sardes de la conservation du Genevois, 1822-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : Administration générale du département (1860-1940)
1 M 37 : Demande de rattachement à la commune d'Andilly d'une partie du territoire de la commune de Cernex. 1926-1929
Sous-série 3 M : Plébiscites et élections (1860-1940)
3 M 9 : Listes électorales communales ou listes d'appel et d'inscription des votants, 1860-1940.
3 M 196 Nominations et élections des maires et adjoints, élections municipales. Affaires particulières à chaque commune, 1860-1940.
Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène (1860-1940)
5 M 159 Dépôts d'essences, tueries, porcheries, abattoirs, dépôts de liquides inflammables, sociétés fruitières : récépissés, autorisations d'ouverture, arrêtés de classement, correspondance, 1906-1939.
Sous-série 6 M : Population, économie, statistiques (1860-1940)
6 M 113 Listes nominatives communales, 1886-1936.
Sous-série 7 M : Agriculture, eaux-et-forêts (1860-1940)
7 M 45 Fromageries, porcheries, sociétés fruitières, constructions et aménagements : devis, cahiers des charges, plans, subventions, correspondance , 1912-1938.
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
2 O 316-357 Andilly, 1860-1940.
Sous-série 3 O : voirie, 1860-1940
3 O 1693 Indemnités de terrains (actes de vente), 1870-1883.
Sous-série 4 O : dons-et-legs, 1860-1940
4 O 182-184 Andilly, 1862-1889.
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/51 : état de section, 1872.
3 P 3/52 : matrice des propriétés foncières, 1873-1914.
3 P 3/53-54 : matrices des propriétés non-bâties, 1915-1933.
3 P 3/55 : matrices des propriétés bâties, 1912-1933.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955
3 Q 4262-4454 Bureau de Cruseilles.
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy
4 Q 114-3594, 1860-1961
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien-en-Genevois
4 Q 6117-7618, 1860-1955
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 7 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1907-1923
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
1 T 407 Enseignement du 1er degré. Personnel, inspection, travaux, matériels, fonctionnement et administration, 1861-1907
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 19 : justice de paix, canton de Cruseilles, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 3 Conseil de fabrique d'Andilly, 1859-1903
5 V 16 Budgets et comptes de la fabrique d'Andilly, 1894-1906
5 V 70 Arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 11 Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
2 Z 160 Dossier communal d'Andilly : administration générale de la commune, police, biens communaux, comptabilité municipale, bâtiments communaux, voirie, instruction publique, bureau de bienfansance, fabrique et culte, cimetière, sociétés locales, 1860-1940
2 Z 879 Route impériale puis nationale n°201, 1860-1914
2 Z 888 Chemin de grande communication n°18, 1860-1876
2 Z 896 Chemin d'intérêt commun n°23, 1862-1884
2 Z 919 Adduction d'eau, canton de Cruseilles, 1900-1926
2 Z 1084 Affaires communales de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, Andilly, 1940-s.d.
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées à la commune d'Andilly.


Bibliographie :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F
Cote Us 258
La lettre des moulins [texte imprimé] : Andilly loisirs. - [N° 1] (2004, printemps) - n° 7 (2006, été). - Andilly : Andilly Loisir, 2004-en cours ; 30 cm. Edition spéciale grandes Médiévales d'Andilly en juin 2005
Plaquette ºLa cure art et jardin : Josef Cieslaº, 2006 avec le numéro 7 de la lettre des moulins
Dépôt légal
Saisonnier (quatre numéros par an)
Cote PER 1341
Famille Charrière, d'Andilly, XVIIIe s. [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962
Cote 2 F 212
Famille Miege dite "Devens", de Charly paroisse d'Andilly, 1690-1784 [texte imprimé] / F. Perron. - [S.l.] : [s.n.], 1951, 15 oct.
Cote 2 F 8
Bulletin paroissial du secteur de Cruseilles [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1965-2007
Paroisses de Cruseilles, Allonzier, Andilly, Cercier, Cernex, Copponex, Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vovray-en-Bornes
S'est successivement intitulé : ºHorizonsº, 1965-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Secteur de Cruseillesº, 1971-2007. En 1985, adopte le titre : ºAlpes 74. Rayons de Soleilº. Bimestriel. ISSN 0750-1617
Bimestriel
Cote BP 173
Un incendie à Charly-Andilly (Haute-Savoie) [texte imprimé] : récit, épisodes; Le pain du repentir : légende dédiée aux dames de charité (château de Coudrée..) / par J.-B.-C. Jalabert. - 2e éd., avec un appendice. - Genève : Grosset & Trembley, 1875. - 1 vol. (14 p.) ; 22 cm
Relié avec 20 autres brochures dans recueil avec ex-libris imprimé aux armes de Mgr Jules-Alexandre Cusin (1869-1937), évêque de Nysse (1920), de Mende (1929), né à Feigères (Haute-Savoie)
Cote 24 J 4507
Les panneaux sculptés de l'église d'Andilly : Académie Florimontane. - pp. 127-129
In : Revue savoisienne, 1930 - 71e année - N° 2 - 2e semestre. - 1930 - 71e année - N° 2 - 2e semestre
Auteur Avezou
Cote PER 1391


Mots-clés matière : Archives anciennes ; Archives communales ; Archives modernes
Mots-clé lieu : Andilly (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Andilly (Haute-Savoie)
Répertoire numérique