Votre recherche


E DEPOT 209 - Archives communales déposées de Peillonnex (1739-1958)

Déplier tout
Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : vendredi 29 mars 2019 (09:08 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines. $

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 159
6,00 ml

Particularité physique : papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Peillonnex fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de Bonneville et compte 1278 habitants en 2010.


Informations sur les modalités d'entrée :
dépôt


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : Administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 657 Numéros suivis
1 Cd 1560 Tabelles
Sous-série 1 C III : Archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : Intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : Tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1994-2104 Bureau de Viuz-en-Sallaz
6 C 2106-2113 Répertoires
Série E : État civil
Série H : Fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : Administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : Organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : Arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : Affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : Tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/605-829 Bureau d'Annemasse, 1815-1860
8 FS 1/891-1365 Bureau de Bonneville, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : Plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 38 Listes électorales
3 M 229 Élections municipales
Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 207 Établissements classés
Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 314 Listes nominatives
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : Administration communale, 1860-1940
Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : Cadastre français
3 P 3/1335 Liste alphabétique des propriétaires, 1813
3 P 3/1336 État de section, 1869
3 P 3/1337-1340 Matrices des propriétés non-bâties, 1871-1934
3 P 3/1341 Matrices des propriétés bâties, 1911-1934
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 4 Q : Fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : Sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 32 Réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1868-1920
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 6 S : Service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : Enseignement
Série U : Justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 9 : Justice de paix, canton de Bonneville, 1861-1936
Série V : Cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 50, 74 Budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 25 Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : Assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : Bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 235 Commune de Peillonnex, 1925
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 2 Z : Fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien


Bibliographie :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)
Cote Us 257
Les Bastian de Peillonnex, Bonneville, Annecy et Frangy, XVIe-XIXe siècles [texte imprimé] : Un réseau gentilice d'influence en Savoie du nord / Jean-Pierre Bastian. - P. 149-219 : ill. en noir et en coul.
In : Echos saléviens, N° 20. - (2013) N° 20
Auteur Bastian
L'église de Peillonnex [texte imprimé] / R. & A. M. Oursel. - [S.l.] : [s.n.], 1939-1953
Cote 2 F 41
Fouille du prieuré de Peillonnex (Haute-Savoie) [texte imprimé] / Sylvie Bocquet. - [S.l.] : [s.n.], [1999]. - 1 vol. (44 p.) : ill. en coul., plans
Cote F 1113
Mémoire pour établir la juridiction ordinaire sur le prieuré de Peillonnex (XVIIIe s.) [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1930 env. - 1 pièce
Don J. Boimond
Cote F 371
Abbayes et Monastères savoyards (12) Le prieuré de Peillonnex. - P. 64
In : Le Messager, N°64-11-X-1974. - N°64-11-X-1974
Auteur Guichonnet
Cote DOC 1931
Bulletin municipal de Peillonnex [texte imprimé]. - Peillonnex : Mairie de Peillonnex, 2001-en cours
Dépôt légal
Annuel
Cote BM 353
Le Prieuré de Peillonnex en Faucigny, par François Mugnier,.. [Texte imprimé]. - Chambéry : impr. de Bottero, 1884. - In-8° , 56 p.
Cote Br 1111
Peillonnex [texte imprimé] : le prieuré, la paroisse, la commune / par l'abbé A. Gavard,.. - Annecy : J. Niérat, 1901. - 1 vol. (403 p.-[4] f. de pl.) ; 25 cm
Extrait des "Mémoires et documents de l'Académie salésienne", tome XXIV
Cote Bib 6539


Mots-clé lieu : Peillonnex (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Peillonnex (Haute-Savoie)
Répertoire numérique