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E DEPOT 38 - Archives communales déposées de Bogève (1626-1951)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Matthieu Laurents ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mercredi 13 mars 2019 (11:35 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 262
3,00 ml

Langue des unités documentaires : Les documents sont rédigés en français et en italien.
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Bogève fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains et du canton de Boëge. Elle compte en 2008, 1060 habitants.
Bogève fut transférée du canton de Saint-Jeoire au nouveau canton de Boëge, le 20/12/1860.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les documents ont été déposées en 2011 suite à l'inspection des archives communales par le directeur des Archives départementales.

Présentation du contenu
Les plus anciens documents de ce fonds sont des registres paroissiaux qui remontent au XVIIe siècle.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792 :
Série C : Administrations provinciales.
I C III 1*-I C III 8* Copie de la correspondance de l'intendant général
concernant la province du Faucigny (1759-1793).
I C III 9*-I C III 31* Copie de la correspondance de l'intendant du
Faucigny (1749-1793).
I C III 31 bis*-I C III 39, I C III 46, I C III 71 Correspondance relative à
la province du Faucigny (1730-1789).
IV C 45 Dénombrement de la population de Bogève (1743).
IV C 126 Pièces diverses relatives à l'administration de la communauté (1722-1787).
IV C 259 Rôle d'imposition, comptes (1703-1792).
IV C 409 Consignes du sel (1721-1735).
IV C 464 Enquête sur l'état des bois des communautés (1771).
VI C 1994 à VI C 2105 et VI C 2114 Registres du tabellion pour le bureau de Viuz-en-Sallaz (et Bonne).
33 L 7 Plan parcellaire de la commune en trois sections et une feuille de développement non daté (incomplet) et atlas portatif sur feuilles de calques, de la commune en trois sections (s.d.).
Archives de la Période sarde (1815-1860) :
6 FS Bogève (en cours de reclassement).
Archives modernes (1860-1940) :
Série M : Administration générale et économie.
6 M 142 Liste nominative communale (1886, 1896-1936).
7 M 46 Fromageries, porcheries, sociétés fruitières, constructions et aménagements : devis, cahiers des charges, plans, subventions, correspondance (1911-1940).
7 M Supplt 785 Construction de câbles laitiers aériens (1929-1931).
Série O : Administration et comptabilité communales.
2 O de la commune de Bogève.
Série P : Finances, cadastre, postes.
3 P 3/251 Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus (1914).
3 P 3/252 Matrice des propriétés non-bâties, 1ère série (1914).
3 P 3/253-3 P 3/254 Matrices des propriétés non-bâties, 2e série (1915-1956).
3 P 3/255 Matrices des propriétés bâties, 1ère série (1911-1913).
3 P 3/256 Matrices des propriétés bâties, 2e série (1914-1956).
3 P 3/2864-3 P 3/2867 Cadastre napoléonien. – Plan parcellaire (s.d.).
3 P 3/2868 Cadastre français.– Tableau d'assemblage (1913).
3 P 3/2869-3 P 3/2875 Cadastre français.– Plan parcellaire, section A : Lavoëls (1913).
3 P 3/2876-3 P 3/2884 Cadastre français.– Plan parcellaire, section B : Chef-lieu (1913).
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques.
1 Q 149 État des biens nationaux avec les numéros du cadastre (an III).
Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports.
1 T 414 Enseignement 1er degré, affaires communales.– Personnel, rapports d'inspection, travaux, matériel, fonctionnement, administration (1860-1938).
Série U : Justice.
2 U 113 Vol, avec effraction, de linge et de vêtements, à Bogève (1879).
État civil (4 E, 5 Mi, F).
Archives privées :
1 J 3000 : Registre des confréries de Bogève (1841-1927).
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune de Bogève.


Bibliographie :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0099-7 (rel.)
Cote Us 256
Transcription de la gabelle du sel de 1561 [texte imprimé] : mandement de Thie ou Thyez (Bogève, Haute-Savoie) / Philippe Gavard-Colenny. - [S.l.] : [s.n.], décembre 1991. - Non paginé
Cote F 712
Onze communes autour d'un massif : Bellevaux, Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Mégevette, Onnion, Saint-André, Saxel, Villard [texte imprimé]. - [S.l.] : Direction départementale de l¹Agriculture de la Haute-Savoie : Atelier d¹études d¹aménagement rural, [s.d.]
Cote F 466
Fidèle à son clocher sans en avoir l'esprit, Bogève s'ouvre au tourisme grâce au syndicat intercommunal des Brasses. (Monographie) [texte imprimé] / A. Bossu. - [S.l.] : [s.n.], [1977]
Cote DOC 866
Bulletin paroissial de Bogève [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1935 à 1939
S'intitule réellement : ºL'écho paroissial de Bogèveº, 1935-1939. Revue mensuelle religieuse et sociale
Mensuel
Cote BP 24
Vivre à Bogève [texte imprimé]. - Bogève : Mairie de Bogève, 1996-en cours
Bulletin municipal de Bogève
Pour les années antérieures à 1996, voir ºBulletin municipal de Bogèveº (BM 27)
Dépôt légal
Paraît tous les 3 ans
Cote BM 302
Bulletin communal de Bogève [texte imprimé]. - Bogève : Mairie de Bogève, 1980-1989
Dépôt légal
Paraît tous les trois ans
Cote BM 27


Mots-clé lieu : Bogève (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Bogève (Haute-Savoie)
Répertoire numérique