Votre recherche


E DEPOT 151 - Archives communales déposées de Lornay (1622-1921)

Déplier tout
Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam HENRY ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mardi 26 mars 2019 (14:32 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 125
3,15 ml

Particularité physique : Papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Lornay fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly. Elle compte en 2010, 440 habitants.


Historique de la conservation :
Dépôt effectué après le classement des archives par les archivistes du Centre de gestion.


Informations sur les modalités d'entrée :
depôt


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde, 1728-1738 (1 C d 560, numéros suivis ; 1 C d 1437, tabelles des propriétaires).
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de la Savoie, province du Genevois, 1703-1792.
Sous-série 6 C : tabellion sarde, bureau de Rumilly (6 C 648-655, répertoires, 1738-1797 ; 6 C 387-520, actes, 1697-1797).
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier.
Archives de la période révolutionnaire, 1792-1815 :
Série L : administrations et tribunaux de la période française, 1792-1815
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde, 1815-1860 :
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860.
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860.
Sous-série 8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860 (bureau de Rumilly : 8 FS 1/2190-2550, actes publics, 1816-1860 ; 8 FS 1/2551-2560, actes sous seings privés, 1818-1860).
Archives de la période moderne, 1860-1940 :
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département (1 M 44 : délimitation entre Lornay et Moye, 1863)
Sous-série 3 M : plébiscites et élections (3 M 31 : listes électorales, 1860-1940 ; 3 M 220 : élections municipales, 1860-1940)
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène (5 M 196 : établissements classés, 1896-1937).
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (6 M 256 : listes nominatives, recensement de population, 1866-1936)
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts (7 M 53 : fruitière, 1912-1940).
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940 (4 O 646-647, 1895-1907).
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français (3 P 3 932 : état de section, 1865 ; 3 P 3 933 : matrice des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914 ; 3 P 3 934 : matrice des propriétés non-bâties, 1913-1968 ; 3 P 3 935 : cadastre français, matrice des propriétés bâties, 1911-1968).
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques de 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940.
Sous-série 4 Q : fonds des conservations des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961.
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton de Rumilly, 1860-1959.
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932 (5 V 140 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906).
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940 (8 V 22 : inventaires des biens des fabriques et des menses, 1906).
$
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.


Bibliographie :
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 257).
BERLIOZ (Constant). Légende de Saint-Maurice à Lornay. Revue savoisienne, 1883.
VERZIER (Antoine). La gabelle du sel, 1561. (cote archives : F 736).
TISSOT (Constant). Monographie de Lornay (cote archives : livres delta 761).
Monographie des communes, 1888-1892. (cote archives : F 238).


Mots-clés matière : ARCHIVES ; COMMUNES
Mots-clé lieu : Lornay (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Lornay (Haute-Savoie)
Répertoire numérique