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E DEPOT 160 - Archives communales déposées de Manigod (1557-1947)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : jeudi 28 mars 2019 (09:12 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thesaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 18 rouleaux de mappes, 91 cartons
10,25 ml

Particularité physique : papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Manigod fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Thônes et compte en 2011, 931 habitants.


Historique de la conservation :
Les archives communales postérieures à 1900 ont été classées par les archivistes intercommunaux du Centre de gestion de la Haute-Savoie.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées aux Archives départementales par voie de dépôt le 15 mars 2011 lors de l'inspection des archives communales par le directeur des Archives départementales.

Présentation du contenu
Ce fonds d'archives remonte au XVIIe siècle. Il est complet et comprend 16 rouleaux de la mappe sarde dont certains en bon état.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792 :
Série C : Administrations provinciales,
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde, 1728-1738 (1 Cd 573-575, numéros suivis ; 1 Cd1454-1458, tabelles des propriétaires)
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de la Savoie, province du Genevois, 1703-1792
Sous-série 5 C : archives des intendances provinciales, province du Genevois, 1544-1791
Sous-série 6 C : tabellion sarde, bureau de Thônes (6 C 521-631), 1697-1796
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Archives de la période révolutionnaire, 1792-1815 :
Série L : administrations et tribunaux de la période française, 1792-1815
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde, 1815-1860 :
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860 (bureau de Thônes : 8 FS/1 3340-3494, actes publics, 1816-1840 ; 8 FS/1 3495, actes sous seing privé, 1816-1860 ; 8 FS/1 3496-3497, tables, 1852-1860).
Archives période moderne (1860-1940) :
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections (3 M 32 : listes électorales, 1860-1940 ; 3 M 222 : élections municipales, 1860-1940)
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (6 M 265 : listes nominatives, 1861-1936)
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêt (7 M 330-334 : forêt communale, 1868-1940)
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940 (4 O 675-679, Manigod, 1869-1893).
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français (3 P 3 995 : état de section, 1915 ; 3 P 3 996-998 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1914-1926 ; 3 P 3 999-1000 : matrices des propriétés non-bâties, 1927-1941 ; 3 P 3 1001 : matrice des propriétés bâties, 1911-1925).
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques de 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des conservations des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940 (6 R 27 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1910-1911)
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement, 1860-1940
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U : justice de paix, canton de Thônes, 1860-1959
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932 (5 V 41 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906 ; 5 V 73 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903)
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940 (8 V 22 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948)
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940 (2 X 123 : comptes de gestion, 1860-1934 ; 2 X 230 : extraits de délibérations du bureau de bienfaisance, 1861-1925).
Sources externes :
Les archives postérieures à 1900 sont classées par le centre de gestion de la Haute-Savoie et conservées à la commune de Manigod.


Bibliographie :
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3, le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).
BAUD (Henri). La restauration des monuments historiques dans le département de la Haute-Savoie. Préfecture de la Haute-Savoie, 1981, 140 p. (cote archives : 3911).
CHALLAMEL (Jean-Bernard). La catastrophe des Endrans à Manigod. Revue des Amis du Val-de-Thônes, n° 3, 1977.
90 p. (cote archives : brochure delta 3172).
POCHAT-BARON (Chanoine F.). Les paroisses de la vallée de Thônes. Marseille : Lafitte-reprints, 1980. 463 p.


Mots-clés matière : ARCHIVES ; COMMUNE
Mots-clé lieu : Manigod (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Manigod (Haute-Savoie)
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