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E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry et Marjorie Pevel ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique détaillé

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : jeudi 28 mars 2019 (16:39 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 42 boîtes, 2 pochettes à dessin.
3,50 ml

Langue des unités documentaires : Français, italien.
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Nâves-Parmelan fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton d'Annecy-le-Vieux. Elle compte, en 2008, 901 habitants.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives communales sont entrées par voie de trois dépôts suite aux inspections des archives communales de 1997 et 2008.

Présentation du contenu
Ce fonds d'archives remonte au XVIIe siècle.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792 :
Série C : Administrations provinciales.
Sous-série I Cd : Organisme siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738).
1 Cd 111 : Mappe sarde.
1 Cd 637 : Numéros suivis.
1 Cd 1533 : Tabelle des propriétaires.
1 C IV : Archives de l'Intendance générale de la Savoie, province du Genevois (1703-1792).
Sous-série 5 C : Archives de l'intendance provinciale, province du Genevois (1544-1791).
Sous-série 6 C : Tabellion sarde, bureau d'Annecy.
6 C 42-276, 278-290 : Tabellions. 1697-1798.
6 C 635-647 : Répertoires. 1697-1796.
Archives de la période sarde (1815-1860).
Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde.
Sous-série 6 FS : Affaires communales (1815-1860).
Sous-série 8 FS 1 : Tabellion sarde.
8 FS 1 1-555 : Actes publics. 1816-1860.
8 FS 1 556-572 : Actes sous seing privé. 1816-1860.
8 FS 1 573-584 : Actes passés à l'étranger. 1824-1860.
8 FS 1 585-604 : Tables. 1814-1860.
Archives de la période moderne (1860-1940).
Série M : Administration générale et économie du département.
Sous-série 1 M : Administration générale départementale.
1 M 28 : Modification du nom de la commune de Nâves ("Nâves-Parmelan"). 1932-1935.
Sous-série 3 M : Plébiscites et élections.
3 M 37 : listes électorales communales ou listes d'appel et d'inscription des votants. 1860-1940.
Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques.
6 M 303 : Listes nominatives communales. 1861-1936.
Sous-série 7 M : Agriculture, eaux et forêts.
7 M supplt 587* : Forêts communales et domaniales. 1928-1931.
Série O : Administration et comptabilité communale.
Sous-série 2 O : Administration communale (1860-1940).
Sous-série 4 O : Dons et legs.
4 O 762 : Verjus Nicolas-Baptiste (société de secours mutuels des sapeurs-pompiers). – Capital
en argent. 1931.
4 O 763 : Gurcel, veuve Panisset, Eugénie (compagnies des sapeurs-pompiers). – Capital en argent. 1935.
Série P : Finances, cadastre, douane, poste.
Sous-série 3 P : Cadastre français.
3 P 3 1269 : État de section. 1866.
3 P 3 1270 : Matrice des propriétés bâties et non-bâties. 1867-1914.
3 P 3 1271 : Matrice des propriétés non-bâties. 1913-1968.
3 P 3 1272 : Matrice des propriétés bâties. 1911-1968.
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques.
Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'enregistrement, conservation d'Annecy (1792-1815, 1860-1940).
Sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques, conservation d'Annecy (an IV-1961).
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre.
Sous-série 6 R : Sapeurs-pompiers.
6 R 31 : Sapeurs-pompiers. – Réorganisation des corps, règlements, fêtes, contrôles nominatifs, personnel, armement, constructions de hangars.
Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports.
Sous-série 1 T : Enseignement (1860-1940).
Série U : Justice.
Sous-série 3 U 1 : Tribunal de première instance d'Annecy (1860-1969).
Sous-série 4 U 2 : Justice de paix du canton d'Annecy Nord (1860-1967).
Série V : Cultes.
Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier.
5 V 4 : Conseils de fabriques. 1859-1903.
5 V 48 : Budgets et comptes des fabriques. 1894-1906.
5 V 74 : Arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique. 1894-1903.
Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État.
8 V 25 : Inventaire des biens des fabriques et des menses. 1906-1948.
Sources externes :
Les archives, autres que celles de cet inventaire, sont conservées par la commune de Nâves-Parmelan.


Bibliographie :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F
Cote Us 258
Nâves. Résumé historique, juin 1987 [texte imprimé] / Gérard Panisset. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. - 1 cahier non paginé
Photocopies
Cote F 610
Au pied du Plateau des Glières, Naves-Parmelan [texte imprimé] : Un village dans la guerre : Mort du capitaine Anjot, 26 mars 1944-7 avril 1944 / Claude Antoine. - [S.l.] : [s.n], [après 1988]. - 1 vol. (83 p.) : ill., fig., carte, couv. ill. ; 21 cm
Dédicace de l'auteur et hommage
Provient de la bibliothèque du colonel Huot, achetée en 2007 par le Conseil général de la Haute-Savoie
Cote Br 5865
Nâves infos [texte imprimé]. - Nâves : Mairie de Nâves, 1989-en cours
Feuille d'information municipale
Dépôt légal
Mensuel
Cote BM 305


Mots-clé lieu : Nâves-Parmelan (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Nâves-Parmelan (Haute-Savoie)
Répertoire numérique détaillé