Votre recherche


E DEPOT 290 - Archives communales déposées de Vallorcine (1577-1934)

Déplier tout
Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry et Marjorie Pevel ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 6 mai 2019 (14:48 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines. Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. Tous les sigles ont été développés à l'exception de ceux pour lesquels la signification n' a pas pu être retrouvée.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 412
6,00 ml

Langue des unités documentaires : Français, italien et allemand.
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Producteur des archives


:
La commune de Vallorcine fait partie de l'arrondissement de Bonneville et du canton de Chamonix-Mont-Blanc. Elle compte en 2008, 428 habitants.


Historique de la conservation :
Les archives communales ont été déposées en trois temps suite aux inspections communales de 2003 et 2009.

Présentation du contenu
Ce fonds d'archives remonte au XVIe siècle.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
État civil :
4 E 145* Registre des baptêmes (1666-an XIII).
4 E 1829* Registre des baptêmes (1815-1837).
4 E 1830* Registre des baptêmes (avec des tables alphabétiques à partir de 1841) (1838-1842).
4 E 1831* Registre des baptêmes (avec des tables alphabétiques) (1843-1848).
4 E 1832* Registre des baptêmes (avec des tables alphabétiques) (1849-1854).
4 E 1833* Registre des baptêmes (avec des tables alphabétiques) (1855-1860).
4 E 1829* Registre des naissances.(avec des tables alphabétiques de 1809 à 1810 et 1813) (1800-1814).
4 E 2395* Registre des naissances (1861-1890).
4 E 145* Registre des mariages (1666-an XIII).
4 E 1829* Registre des mariages (avec des tables alphabétiques de 1809 à 1810 et 1813) (1799-1837).
4 E 1830* Registre des mariages (avec des tables alphabétiques à partir de 1841) (1838-1842).
4 E 1831* Registre des mariages (avec des tables alphabétiques) (1843-1848).
4 E 1832* Registre des mariages (avec des tables alphabétiques) (1849-1854).
4 E 1833* Registre des mariages (avec des tables alphabétiques) (1855-1860).
4 E 1829* Publications de mariage (1806-1813).
4 E 2941 Publications de mariage (1861-1909).
4 E 145* Registre des sépultures (1666-an XIII).
4 E 1829* Registre des sépultures (1815-1837).
4 E 1830* Registre des sépultures (avec des tables alphabétiques à partir de 1841) (1838-1842).
4 E 1831* Registre des sépultures (avec des tables alphabétiques) (1843-1848).
4 E 1832* Registre des sépultures (avec des tables alphabétiques) (1849-1854).
4 E 1833* Registre des sépultures (avec des tables alphabétiques) (1855-1860).
4 E 1829* Registre des décès (avec des tables alphabétiques de 1809 à 1810 et 1813) (1799-1814).
4 E 1829* Tables décennales (22 septembre 1792-1er vendémiaire an XI).
4 E 2710 Tables décennales (1853-1892).
Archives antérieures à 1792 :
Série C : Administrations provinciales.
I C III 1*-I C III 8* Copie de la correspondance de l'Intendant général concernant la province du Faucigny (1759-1793).
I C III 9*-I C III 31* Copie de la correspondance de l'Intendant du Faucigny (1749-1793).
I C III 31 bis*-I C III 39, I C III 46, I C III 71 Correspondance relative à la province du Faucigny (1730-1789).
IV C 49 Dénombrement de la population de Vallorcine (1743).
IV C 50 Dénombrement de la population de Vallorcine (1745).
IV C 66 Rôle de la capitation, états des répartitions, quittances, comptes et autres pièces concernant les fournitures, en argent et en nature, faites par les communautés (1742-1752).
IV C 196 Pièces diverses relatives à l'administration de la communauté (1732-1788).
IV C 325 Rôle de la capitation (1734).
IV C 463 Forêts. – Enquête sur l'état des bois dans les communautés (1732).
VI C 1449-VI C 1528 Registres du tabellion pour le bureau de Chamonix (1697-1793).
Archives de la Période sarde :
6 FS Vallorcine (en cours de classement)
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie.
4 M 130 États nominatifs journaliers des voyageurs étrangers descendus dans les hôtels (1889, 1894, 1896).
5 M 232 Dépôts d'essences, tueries, porcheries, abattoirs, dépôts de liquides inflammables, sociétés fruitières : récépissés, autorisations d'ouverture, arrêtés de classement, correspondance (1889-1940).
6 M 395 Liste nominative communale (1886, 1896, 1911-1936).
7 M 472-473 Aménagements et bornages, exploitations, délivrances de bois, coupes et affouages, concessions de passages, captages de sources, barrages, aliénations de bois communaux, chemins forestiers, droits de chasse dans ces forêts (1860-1940).
7 M Supplément 642 Forêts communales et domaniales : procès-verbaux de révision d'aménagement (1913, 1935).
8 M 33 Créations et suppressions des foires et marchés, changements de date et transferts : instructions, correspondance, tableaux (1901-1933).
8 M 88 Stations de tourisme.- Administration : demande de classement, élection à la chambre d'industrie touristique, agents collecteurs, perception de la taxe de séjour, classement des hôtels, autonomie. Comptabilité : compte administratif, état de prévision, budget (1920-1940).
10 M 39 Grèves des terrassiers (1906).
Série O : Administration et comptabilité communales.
2 O de la commune de Vallorcine.
Série P : Finances, cadastre, postes.
3 P 3/1907 Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus (1923).
3 P 3/1908-3 P 3/1909 Matrices des propriétés non-bâties, 1ère série (1914-1922).
3 P 3/1910-3 P 3/1911 Matrices des propriétés non-bâties, 2e série (1924-1937).
3 P 3/1912 Matrices des propriétés bâties, 1ère série (1914-1922).
3 P 3/1913 Matrices des propriétés bâties, 2e série (1924-1937).
3 P 3/8950 Cadastre français.– Canevas trigonométrique (22 août 1922).
3 P 3/8951 Cadastre français.– Tableau d'assemblage (22 août 1922).
3 P 3/8952-3 P 3/8960 Cadastre français.– Plan parcellaire, section A : Chef-lieu (15 mars 1922).
3 P 3/8961-3 P 3/8968 Cadastre français.– Plan parcellaire, section B : Couteray (15 mars 1922).
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques.
1 Q 192 Vallorcine : état des biens nationaux (an III).
Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports.
1 T 469 Enseignement 1er degré, affaires communales.– Personnel, rapports d'inspection, travaux, matériel, fonctionnement, administration (1860-1938).
Série U : Justice.
2 U 41 Tentative d'assassinat d'un prêtre, à Vallorcine (1867).
Sources externes :
Archives communales de Vallorcine
Fonds privé Serge Ancey.


Bibliographie :
US 257 : BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 2, le Faucigny. Édition Horvath, Roanne, 1980.
Bib 4525 : GARDELLE (Charles et Françoise). Vallorcine : histoire d'une vallée entre Aoste, Mont-Blanc et Valais.Textel, Lyon, 1988.
Bib 3112 : LEVI-PINARD (Germaine). La vie quotidienne à Vallorcine au XVIIIe siècle. Académie salésienne, Annecy, 1974.
Bib 6500 : CARRIER (Nicolas). La vie montagnarde en Faucigny à la fin du Moyen âge : économie et société, fin XIIIe-début XVIe siècle. Harmattan, Paris, 2001.
PER 1392 : Histoire de la collégiale de Sallanches en Faucigny et de ses annexes- Argentière -Chamonix-Cordon-Domancy-Les Houches-Saint-Gervais-Saint-Martin-Servoz-Vallorcine. - pp. 1-315.


Mots-clé lieu : Vallorcine (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Vallorcine (Haute-Savoie)
Répertoire numérique