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E DEPOT 257 - Archives communales déposées de Sallenôves (1606-1936)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 6 mai 2019 (08:43 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 1atlas dans magasin plan rez-de-chaussée
cartons
3,03 ml

Particularité physique : Papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Sallenôves fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton d'Annecy-nord-ouest. Elle compte 560 habitants en 2010.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2004.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1790 :
Série C :
1 C IV 2, 3, 9 : administration communale, 1760-1771
1 C 11 : cabaretier, 1742-1792
1 C IV 6 : carrières, 1765-1767
1 C IV 9-10, 13, 65 : chemins, routes, 1770-1792
1 C IV 214 : curé, 1735-1787
1 cd 748 : cadastre sarde, livre des numéros suivis, 1739
1 cd 1672 : cadastre sarde, tabelle des propriétaires, 1739
6 C 660-753 : tabellion d'ancien régime, bureau de Chaumont, 1697-1793
Archives période sarde (1815-1860) :
Série FS :
6 FS 295 : adminstration communale, 1815-1860
8 FS 1/2079-2087 : bureau de Frangy, actes civils publics, 1816-1817
8 FS 1/2087-2088 : bureau de Frangy, répertoires, 1816-1817
Archives période moderne (1860-1940)
Série M :
1 M 17 : projet d'annexion à Sallenôves de la portion du territoire de la commune de Marlioz située rive gauche des Usses, 1861-1893
3 M 45 : listes électorales, 1860-1940
3 M 238 : élections municipales, 160-1940
5 M 221 : établissements classés, 1907-1939
6 M 362 : listes nominatives de population, 1861-1936
Série O :
2 O 1882 pr-2 O 1888 pr : administration communale, 1860-1940
4 O 1078-1081 : dons-et-legs, 1861-1887
Série P :
2 P 339 : rôles des contributions directes, 1890-1935
3 P 3 1652 : cadastre français, état de sections, 1866
3 P 3 1653 : cadastre français, matrice des propriétés bâties et non-bâties, 1867-1914
3 P 3 1654 : cadastre français, matrice des propriétés non-bâties, 1913-1935
3 P 3 1655 : cadastre français, matrice des propriétés bâties, 1910-1935
Série Q :
3 Q 1P Frangy ACP, an V-1816
3 Q 1P Frangy SSP, 1813-1816
3 Q 1P Frangy MPD, an II-1817
3 Q 1P Frangy tables, an II-1815
3 Q 2P Frangy ACP, 1863-1941
3 Q 2P Frangy SSP, 1863-1943
3 Q 2P Frangy Bx SSP, 1872-1930
3 Q 2P Frangy MPD, 1863-1940
3 Q 2P Frangy tables, 1855-1943
Série U :
4 U 20 : Justice de paix de Frangy, 1860-1958
Série V :
2 V 11 : remise des clés de l'église, 1865
5 V 58 : budgets et comptes de la fabrique, 1894-1906
5 V 75 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des comptes des fabriques, 1894-1903 $


Bibliographie :
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le genevois,. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : Us 258)
DUPONT (Maryse). L'abbaye de Bonlieu. Association "lo z'amis d'Sallanûve", 37 p. (cote archives : F 1067).
RIVIER (Fabien). Itinéraires cisterciens en Rhône-Alpes. 2è éd. revue et corrigée. Lyon : éd. EMCC, 1996. 96 p. (cote archives : 5425).
BLONDEL (L.). Château de l'ancien diocèse de Genève, p. 193-197
GRANDCHAMP (Georges). Quelques châteaux du Genevois pour la sortie d'automne des Amis du Vieil Annecy : le château de Sallenôves. In le Dauphiné libéré, 28 septembre 1971, p11.
HAVETTE (F.). Étude historique et analyse architecturale du château de Sallenôves. Mémoire de maîtrise préparé sous la direction de M. L. Grodecki. Université de Paris IV, 1974-1976 (cote archives : F 361).


Mots-clé lieu : Sallenôves (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Sallenôves (Haute-Savoie)
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