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E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 13 mai 2019 (09:31 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 146

Particularité physique : Papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Producteur des archives


:
Historique
Le syndicat a été créé le 2 octobre 1958, entre les communes de Cluses et de Scionzier, pour la création et la gestion d'un stade. Il s'appellait alors " Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion du stade Cluses-Scionzier ". Le stade comprend des courts de tennis, un terrain de football, un stade de rugby et une piste d'athlétisme.
Le syndicat a pris la compétence de la gestion de la piscine dans les années 1970.
Il avait son siège dans le bâtiment du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) jusqu'en 2004. Depuis, il a intégré le bâtiment du centre nautique, rénové et réouvert en octobre 2005.
Fonctionnement du syndicat
Le syndicat a un personnel propre depuis 2005. Auparavant, les mêmes personnes géraient le SIVOM et le syndicat intercommunal omnisports.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 16 juin 2008.

Présentation du contenu
Ce dépôt concerne les archives de la création du syndicat jusqu'en 1976 ainsi que les dossiers de construction du stade omnisports, du centre nautique et des courts de tennis.


Mode de classement :
Le classement a été réalisé suivant un plan de classement créé en fonction des thèmes abordés dans les archives de ce dépôt.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources externes :
Les archives intercommunales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées au Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez.


Mots-clés matière : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Mots-clé lieu : Cluses (Haute-Savoie, France) ; Scionzier (Haute-Savoie, France) ; Thyez ( Haute-Savoie, France)
Répertoire numérique