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E DEPOT 35 - Archives communales déposées de Bloye

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mardi 5 mars 2019 (16:42 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 16 cartons Cauchard, 1 atlas
1,80 ml

Particularité physique : Papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


:
La commune de Bloye fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly. Elle compte, en 2014, 560 habitants.


Historique de la conservation :
Les archives communales ont été classées préalablement par M. Henri Voiron, érudit local. Les archives non concernées par le dépôt aux Archives départementales ont été classées par les archivistes intercommunaux du Centre de gestion.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2005.

Présentation du contenu
Ce fonds d'archives est très lacunaire.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 362 : numéros suivis
1 Cd 1245 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 387-520 : bureau de Rumilly ; 6 C 648-655 : répertoires
Série E : état civil
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
10 L 72 : administration communale, an VIII-1810
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2545 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/2545-2550 : répertoires, 1816-1854
8 FS 1/2551-2556 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 44 : organisation territoriale, transfert à la commune de deux hameaux de la commune de Rumilly, 1875
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 17 : listes électorales
3 M 202 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 173 : établissements classés, 1908-1939
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 139 : listes nominatives, 1886-1936
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 23 : foires, 1866-1873
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/236 : état de section, 1865
3 P 3/237 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914
3 P 3/238 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1933
3 P 3/239 : matrices des propriétés bâties, 1910-1933
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 11 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton de Rumilly, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 21 :budgets et comptes du conseil de fabrique, 1859-1903 ;
5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 63 :budgets et comptes, 1861-1867
2 X 214 : délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, 1911
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.


Bibliographie :
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).
VOIRON (Henri). A Bloye autrefois...un chapitre d'histoire locale à travers la vie religieuse (1481-1792). Les amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais, n° 1, 1983, p 15-30. (cote archives : PER 1470)
VOIRON (Henri). A Bloye autrefois (1830-1860). La construction de l'église et du clocher (1850-1855). Les amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais, n° 6, 1988, p 15-25. n° 7, 1989, p 25-27. (cote archives : PER 1470).


Mots-clé lieu : Bloye (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Bloye (Haute-Savoie)
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