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E DEPOT 132 - Archives communales déposées de La Frasse (1814-1969)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam HENRY ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : vendredi 22 mars 2019 (10:30 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 17 cartons Cauchard
3,00 ml

Particularité physique : papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


Biographie ou histoire :
La commune de La Frasse fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de Cluses. Elle a été réunie à Arâches en 1973 et était jusqu'à la fin du XVIIIe siècle un hameau de Saint-Sigismond qui fut érigé en paroisse indépendante le 16 mai 1782.


Historique de la conservation :
Les archives communales ont été classées préalablement par l'archiviste du SIVOM de Cluses.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en décembre 2007.


Présentation du contenu :
Ce fonds d'archives remonte au XIXe siècle. Il est incomplet.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792 :
1 C III 23, 24 : séparation de Saint-Sigismond, 1779.
1 C III 24 : Désunion au spirituel des communautés de La Frasse et de Saint-Sigismond, 1771. Lettre à l'évêque de Genève accordant aux habitants de La Frasse la permission de couper dans les communes de Saint-Sigismond les bois nécessaires à la bâtisse de la nouvelle église, 1782.
1 cd 738-740 : Livre des numéros suivis du cadastre sarde de Saint-Sigismond ; 1 cd 1659-1662 : tabelle alphabétique des propriétaires de Saint-Sigismond.
VI C 1529-1681 : tabellion d'ancien régime, bureau de Cluses, 1697-1793.
Archives de la période révolutionnaire et Empire (1792-1815) :
15 L 187 : érection d'une chapelle à La Frasse, an VI-an IX.
15 L 224 : circonscriptions paroissiales, demandes d'érection d'églises et de chapelles, an X-1809.
16 L 358 : Fondation de la paroisse de La Frasse, lettre de J. Poncet de Vienne en Autriche, 1777-1783.
Archives de la période sarde (1815-1860) :
6 FS 154 : administration communale, 1815-1860.
8 FS 1/1375-1745 : tabellion sarde, bureau de Cluses, 1815-1860.
Archives de la période moderne (1860-1940) :
1 M 36 : circonscriptions communales, érection de la commune de La Frasse, 1861-1869.
3 M 28 : listes électorales, 1860-1940.
3 M 217 : élections municipales, 1860-1940.
6 M 237 : listes nominatives de population, 1886-1936.
7 M 308 : forêt communales, 1871-1940.
2 O 1013-1014 : administration communale, 1860-1940.
Cadastre français. 3 P 3 805 : état de section, 1911 ; 3 P 3 806-807 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1872-1914 ; 3 P 3 808-810 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1967 ; 3 P 3 811 : matrice des propriétés bâties, 1911-1967.
6 R 22 : sapeurs-pompiers, réorganisation du corps, 1897-1937.
2 X 226 : bureau de bienfaisance, 1871-1914.
5 V 4 : conseil de fabrique, 1859-1903.
5 V 72 : apûrement des comptes de la fabrique, arrêtés du conseil de préfecture, 1894-1903.
8 V 20 : inventaire des biens des fabriques et menses, 1906-1948.
1 Z 140 : archives de la sous-préfecture de Bonneville, commune de La Frasse, 1869-1873, 1921-1939.
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune d'Arâches.


Bibliographie :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)
Cote Us 257
La Frasse. Bicentenaire de la paroisse (1783-1983) [texte imprimé] / Yves Poncet. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. - 20 pages ronéotypées
Cote Br 4204
Généalogie de la famille Poncet, originaire de La Frasse (Haute-Savoie) [texte imprimé] / Yves Poncet. - [S.l.] : [s.n.], 1990. - 1 vol., 219 p. et table
Cote F 718
Notices plus ou moins brèves [texte imprimé] : Abondance, Alby-sur-Chéran, Alex, Amphion, Annecy (N.D. de Liesse) Arbusigny, Argonay, La Balme-de-Thuy, Bellevaux, Bloye (grotte N.D. de Lourdes), Boëge, Bons-en-Chablais, Boussy, Burdignin, Chainaz-les-Frasses, la Chapelle-Rambaud, Châtel, Chaumont (chapelle de St-Jean de Thiollaz), Chevaline, Chilly, Combloux (chapelle du Medonnet), Cran-Gevrier (chapelle de Gevrier), Designy (chapelle d'Etrables), Entremont, Eteaux, Evian, La Frasse (chapelle de Ballancy), Gaillard (orgues), Les Gets (chapelle de Moudon), Le Grand-Bornand, Magland, Megève (chapelle et calvaire), Mélan, Mieussy, Mont-Saxonnex, Morillon, Moye, Nancy-sur-Cluses (N.D. de la Fley), Novel (chapelle des bergers), Quintal, Villard-sur Boëge (calvaire de Miribel), Ville-en-Sallaz Vovray-en-Bornes (croix de Robin), Yvoire. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]
Documentation Dagand. Importante collection d'articles de Journaux. Il s'agit de coupures du "Dauphiné libéré" pour la plus grande part, ou plus rarement du "Courrier savoyard", de L'Essor savoyard" et du "Messager", accompagnés parfois de prospectus, de programmes ou d'autres imprimés groupés par dossiers et de photographies de presse. En provenance de l'Agnce Aigles (Dauphiné libéré), ces photographies ont été reclassées dans la sous-série 15 Fi sur Annecy et la Haute-Savoie, s'échelonnant entre les années 1956 et 1986 environ, donnée par Yvonne Dagand aux Archives départementales à partir de 1978
Cote DOC 1390
Bulletin paroissial du secteur de Cluses [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962-2007
Paroisses de Cluses, Arâches, Châtillon, La Frasse, Magland, Marnaz et Vougy, Nancy-sur-Cluses, Le Reposoir, Saint-Sigismond, Scionzier, Thyez
S'est successivement intitulé : ºL'Echo de nos paroissesº, 1962-1963. Bimestriel. ºConstruireº, 1965-1968. Bimestriel. ºAlpes 74. Construireº, 1972-2007. Trimestriel. ISSN 0750-1609
Bimestriel puis trimestriel
Cote BP 172


Mots-clés matière : ADMINISTRATION COMMUNALE
Mots-clé lieu : Arâches (Haute-Savoie, France) ; La Frasse (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : La Frasse (Haute-Savoie)
Répertoire numérique