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E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

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Sommaire

Auteur : par Marjorie PEVEL, Myriam HENRY ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie.

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mardi 7 mai 2019 (16:11 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Cet instrument de recherche est rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 59 cartons et 8 cauchard
7,00 ml

Particularité physique : papier

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


Informations sur les modalités d'entrée :
Ces archives sont entrées par voie de dépôt le 27 octobre 2009.


Présentation du contenu :
Ce fonds d'archives regroupe trois syndicats intercommunaux dissous et remonte à 1968.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources externes :
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées au siège de la communauté de communes.


Mots-clés matière : ETABLISSEMENT DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Mots-clé lieu : Archamps ; Beaumont ; Bossey ; Chenex ; Chevrier ; Collonges-sous-Salève ; Dingy-en-Vuache ; Feigères ; Jonzier-Epagny ; Neydens ; Présilly ; Saint-Julien-en-Genevois ; Savigny ; Valleiry ; Vers ; Viry ; Vulbens
Mots-clés Collectivité : Syndicat intercommunal de défense contre l'incendie du canton de Saint-Julien-en-Genevois ; Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève ; Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Répertoire numérique