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E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam HENRY ; sous la direction de Yves KINOSSIAN, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : jeudi 28 mars 2019 (09:32 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2009/006 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 364
4,50 ml

Particularité physique : papier et parchemin

Langue des unités documentaires : Français
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Producteur des archives


:
La commune de Marlens fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Faverges. Elle compte en 2007, 807 habitants.


Historique de la conservation :
Les archives anciennes de la commune de Marlens ont été entreposées dans une cave et de ce fait, une bonne partie du fonds présente des moisissures et ont été mises à part aux Archives départementales, en attente de décontamination. Cette partie du fonds ne se retrouve donc pas dans l'inventaire.


Informations sur les modalités d'entrée :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2005, 2009 et 2018, dépôts préparés par une archiviste du Centre de gestion.

Présentation du contenu
Ce fonds d'archives communales est très riche. Il remonte au XVe siècle (papiers de famille), on note en particulier les procès concernant la propriété des montagnes aux alentours, procès qui couvrent la période XVe-XIXe siècles.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives avant 1792 :
1 C IV 8, 37, 153, 219 : administration communale
1 C IV 8, 37, 104 : affranchissement
1 C IV 14 : biens communaux
1 C IV 20 : cadastre
1 Cd 587 : cadastre sarde, numéros suivis ; 1 Cd 1472-1473 : cadastre sarde, tabelles des propriétaires.
V C 28 : administration et comptabilité communale, 1644-1755
V C 144 : plan, devis, soumission pour la réparation du presbytère, 1781
25 H 4 : extrait des extentes et reconnaissances des membres de la Saulveté et Mussy, dépendant de la commanderie du Genevois (Ordre de Saint-Jean de Jérusalem), 1557.
Archives de la période révolutionnaire et Empire (1792-1815) :
2 L 24 : affaires communales, registre de délibérations, 1793-an II
10 L 22 : mise en état de défense des châteaux d'Annecy et de Marlens, juin 1815
10 L 105 : affaires communales, an XII-1815
Archives de la période sarde (1815-1860) :
6 FS 193-194 : administration communale, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1840) :
1 M 8 : circonscriptions territoriales, 1864-1865
3 M 33 : listes électorales, 1860-1940
3 M 223 : élections municipales, 1860-1940
5 M 199 : établissements classés, 1907-1937
6 M 272 : listes nominatives de la population, 1861-1936
7 M 53 : fruitière, 1912-1940
7 M 336-337 : forêt communale, 1862-1940
8 M 27 : foires et marchés, 1924-1926
2 O 1173-1181 : administration communale, 1860-1940
3 P3 1047 : cadastre français, état de sections, 1907
3 P3 1048-1049 : matrices des propriétés non-bâties, 1908-1914
3 P3 1050-1051 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1960
3 P3 1052 : matrice des propriétés non-bâties, 1917-1960
3 P3 1053 : matrice des propriétés non-bâties, 1932-1960
3 P3 1054 : matrice des propriétés bâties, 1907-1960
4 S 94 : ligne de chemin de fer Annecy-Albertville, 1860-1880
4 S 120 : ligne de chemin de fer Annecy-Albertville, affaires par communes, 1880-1890
6 S 270 : égouts, 1912-1945
6 S 291 : alimentation en eau potable, 1907-1937
1 T 439 : personnel de l'enseignement primaire, rapport d'inspection, travaux, fonctionnement des écoles, 1860-1938
2 V 11 : incident au sujet des clés de l'église, 1862 ; marche à suivre pour donation de particulier, 1863
5 V 4 : fabrique, 1859-1903
5 V 43 : comptabilité de la fabrique, 1894-1906
5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1909
8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et menses, 1906-1948


Bibliographie :
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).
PAJANI (Bernard). Faverges et ses environs, répertoire de 360 cartes postales. Édition Gardet, Annecy, 1982, 166 p. (cote archives : 3902).
DUCRETTET (Abbé). Monographie de Marlens. Mémoires et documents de l'académie salésienne, 1883, tome 6 (cote archives : PER 1392).


Mots-clé lieu : Marlens (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Marlens (Haute-Savoie)
Répertoire numérique