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"Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman"

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64 réponses

Archives douanières (2277 W 1-201)
Le versement est constitué de documents produits par les postes douaniers depuis 1940 (certains registres ouverts avant 1940 ont été conservés dans ce versement car ils ont été clos après les années 1950)...
2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)

Archives du Centre régional de dédouanement de Thonon-les-Bains (2255 W 1-65)
Ce versement contient les registres de déclaration de profession 3366 R17 DEBO pour les débitants de boissons de 1998 à 2001 relevant des recettes des douanes de Thonon et Morzine et les répertoires des détenteurs du privilège de bouilleurs de cru du Chablais pour les années 1943 à 2001....
2255 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1943-2002)

Registres 3366 R17 DEBO (2255 W 1-13)
2255 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1943-2002)

Répertoire des détenteurs du privilège de bouilleurs de cru (2255 W 14-65)
Toute personne propriétaire d'une parcelle ayant la dénomination de verger ou de vigne sur le registre du cadastre peut distiller les produits issus de cette parcelle (fruits,...
2255 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1943-2002)

Annecy gare (2277 W 4)
2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)

Annecy Cerdoc-Bi (2277 W 5)
2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)