Faire l'histoire de sa maison

Quand a-elle été construite ? A-t-elle été modifiée ? A-t-elle subi des avaries ? Quels ont été ses propriétaires successifs ? 

 

Reconstituer l’histoire de sa maison consiste en fait à établir la généalogie de ses propriétaires successifs. Au cours de votre recherche, vous trouverez des informations susceptibles de dresser un portrait du bâtiment, d’en suivre les aménagements, retraçant ainsi son histoire.

 

Pour y parvenir, plusieurs parcours de recherche s’offrent à vous. Le premier et le plus simple consiste à remonter dans le temps à travers les actes notariés en suivant les différentes mutations de propriété.
En absence d’acte notarié, les archives cadastrales et celles de l’Enregistrement constituent une seconde piste de recherche intéressante. Parcours plus complexe mais néanmoins riche en informations, vous retrouverez forcément la trace de votre maison.

 

Ce guide vous accompagne à chaque étape de votre recherche, vous présente pour chaque parcours les documents susceptibles de vous aider et les informations utiles à relever.


Archives notariales

Reconstituer l’histoire d’un bâtiment à partir de minutes notariales est relativement aisé. La recherche débute à partir d’un acte de vente. Vous y retrouverez les éléments suivants :

  • La date de l’acte
  • Le nom et le domicile du notaire
  • Le nom du vendeur
  • Le nom de l’acquéreur
  • La description du bien vendu
  • L’origine de propriété du bien vendu (propriétaire précédant le vendeur) et le mode d’acquisition (date, lieu et nom du notaire rédacteur du précédent acte de vente)

Cadastre

Si vous ne possédez pas d’acte notarié ou que les sources notariales sont lacunaires, vous pouvez effectuer votre recherche dans le cadastre.
Vous y trouverez :

  • les noms des propriétaires successifs
  • les dates d’inscription de ces mutations au cadastre,
  • les données relatives à la surface, le nombre d’ouverture, la nature (maison, moulin, four, bois, pré...).

Archives de l’enregistrement

L’enregistrement consiste à transcrire sur un registre public les actes civils, judiciaires et actes de mutation de propriété, moyennant perception de droits au profit du Trésor. Ces archives sont classées en sous-sous-série 6 C (1697-1796), 8 FS 1 (1815-1860), sous-série 3 Q (1792-1815, 1860 à 1940).
La consultation de ces archives vous permettra de :

  • dater précisément les mutations de propriété trouvées grâce au cadastre
  • déterminer la nature de la mutation : vente, succession, adjudication…
  • trouver le nom du notaire qui a reçu l’acte ce qui vous permettra ensuite de le retrouver dans les minutes et d’en apprendre plus sur la propriété (se référer à la première méthode de recherche)