FICHE PRATIQUE
Ce guide vous accompagne à chaque étape de votre recherche en vous présentant tous les documents susceptibles de vous aider et les informations utiles à relever.
Quand a-elle été construite ? A-t-elle été modifiée ? A-t-elle subi des avaries ? Quels ont été ses propriétaires successifs ?
Reconstituer l’histoire de sa maison consiste en fait à établir la généalogie de ses propriétaires successifs. Au cours de votre recherche, vous trouverez des informations susceptibles de dresser un portrait du bâtiment, d’en suivre les aménagements, retraçant ainsi son histoire.
Pour y parvenir, plusieurs parcours de recherche s’offrent à vous. Le premier et le plus simple consiste à remonter dans le temps à travers les actes notariés en suivant les différentes mutations de propriété.
En absence d’acte notarié, les archives cadastrales et celles de l’Enregistrement constituent une seconde piste de recherche intéressante. Parcours plus complexe mais néanmoins riche en informations, vous retrouverez forcément la trace de votre maison.
Ce guide vous accompagne à chaque étape de votre recherche, vous présente pour chaque parcours les documents susceptibles de vous aider et les informations utiles à relever.
Reconstituer l’histoire d’un bâtiment à partir de minutes notariales est relativement aisé. La recherche débute à partir d’un acte de vente. Vous y retrouverez les éléments suivants :
Si vous ne possédez pas d’acte notarié ou que les sources notariales sont lacunaires, vous pouvez effectuer votre recherche dans le cadastre.
Vous y trouverez :
L’enregistrement consiste à transcrire sur un registre public les actes civils, judiciaires et actes de mutation de propriété, moyennant perception de droits au profit du Trésor. Ces archives sont classées en sous-sous-série 6 C (1697-1796), 8 FS 1 (1815-1860), sous-série 3 Q (1792-1815, 1860 à 1940).
La consultation de ces archives vous permettra de :